Conseil municipal du 2021-06-29

Transition écologique — Développement de Nouvelles Lignes de Tramway : modification du programme des études et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Approbation - Acquisition matériel roulant tra

Mauves — sur-Loire - Travaux d'aménagement du centre-ville de Mauves-sur-Loire - Phase 3 - Nantes - Travaux de réaménagement du centre-bourg de Saint-Joseph-de-Porterie - Mise en place d'une procédure d

Orvault - Projet de renouvellement urbain de Plaisance - Déclaration d'intérêt métropolitain - Objectifs poursuivis par l'opération et modalités de concertation préalable - Approbation

Brains — Projet Cartrons - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC)

Rapports annuels 2020

Fourniture d'enrobés pour le compte du groupement de commandes Nantes Métropole et Ville de Nantes - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Délégation de service public pour l'exploitation des Machines de l'Île - Avenant n.10

Vertou — Aménagement de la chaussée des Moines et de ses abords (phases 2, 3 et 4) - Approbation de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Convention entre Nantes Métropole et les communes de Bouaye, Brains, Indre, La Montagne, Le Pellerin, Saint-Aignan de Grand Lieu, Saint-Jean-de-Boiseau et Saint-léger Les Vignes relative à l'instructi

Transition écologique - Délégation de service public pour l'exploitation et l'extension du réseau de chaleur Centre Loire - Avenant n. 6 - Approbation

Transition écologique — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, CETEX et pôle d'échanges - P+R Babinière : concours de maîtrise d'oeuvre - Attribut

Transition écologique — Exploitation du réseau de chaleur Bellevue Chantenay - Délégation de service public - Approbation du principe

Carquefou — Avenue des Villages - Apaisement des vitesses et sécurisation des cheminements doux - Phase 3 - Approbation de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Equipements culturels métropolitains — Tarifs - Convention de partenariat - Exonération de loyers

Compte de Gestion — Exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes

Initiative métropolitaine pour l'habitat participatif - Soutien aux projets - Approbation

Attribution de subventions aux tiers

Fonds métropolitain d'appui aux innovations en santé - Prorogation - Avenant n.1 à la convention entre la Région et Nantes Métropole

SPL Nantes Métropole Aménagement — Acquisition par Nantes Métropole d'actions du capital social de Nantes Métropole Aménagement détenues par la Ville de Nantes et désignation de représentants suppléme

Affectation des résultats de fonctionnement 2020 - Budget supplémentaire 2021 (budget principal et budgets annexes) - Dispositions diverses

Diverses dispositions financières — Exonération de la taxe foncière - Mise à disposition d'équipements sportifs - Tarifs - Adhésion EN OLL - Marché travaux Cité - Convention ARS - Subvention

Politique foncière — Exercice 2020 - Bilan des acquisitions et cessions

Compte Administratif — Exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes

Personnel métropolitain — Adaptation du tableau des effectifs – Autres dispositions diverses (Vacataires - Astreintes – Dons de jours de repos - Collaborateurs de cabinet)

Reprise économique durable — Expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »

Reprise économique durable — Emploi des jeunes dans les quartiers prioritaires de la ville - Engagement de Nantes Métropole dans le dispositif «  ARDAN » - Convention de partenariat

Personnel métropolitain — Approbation des nouvelles règles relatives au temps de travail des agents

Stade de la Beaujoire-Louis Fonteneau, centre José Arribas et plaine de jeux de la Jonelière - Conventions d'occupation temporaire du domaine public - Approbation

Reprise économique durable — Mesures d'appui à la reprise économique liées au 3è confinement – Articles 3 et 4

Reprise économique durable — Mesures d'appui à la reprise économique liées au 3è confinement - Autres articles

Désignations diverses

Voeu du conseil métropolitain — Nantes Atlantique - Nantes métropole appelle Etat au respect des engagements pris et au renforcement du dialogue et de l'écoute de tous les acteurs

Pôle métropolitain Loire Bretagne — Programme de travail 2021

Nantes - Rezé - Bouguenais - Projet de transfert des installations ferroviaires de Nantes - Etat - Convention de financement pour la réalisation des travaux - Avenant 1 - Approbation

Compte — rendu des délégations