Conseil municipal du 2022-12-09

Débat d'orientations budgétaires pour 2023.

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Nantes, le CCAS de la Vile de Nantes et l'ACCOORD - Activités éducatives, sociales et culturelles - Approbation.

Convention triennale 2023 — 2025 avec Ecopole - Subvention - Approbation.

Appel à  projets « Les temps de la nuit » - Approbation.

Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes - Désignation des lauréates et des lauréats - Convention - Approbation.

Développement culturel — Répartition de subventions - Avances sur subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation.

Attribution de subventions — Crédits anticipés 2023 - Cité des Congrès - Association Trempo - Approbation.

Culture — Equipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Convention - Approbation.

Patrimoine — Subventions - Conventions - Soutien de la Ville à  la préservation et à  l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Avenant à  la Convention pluriannuelle 2022/2024 avec l'association Ping - Subvention - Approbation.

Appel à  créativité « Lieux à  réinventer »  - Bilan de la deuxième édition - Résultats des lauréats - Subventions de fonctionnement - Approbation.

Centre pilote La Main à  La Pà¢te de Loire Atlantique - Renouvellement de la convention - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenants - Approbation.

Pôle universitaire ligérien d'études sur l'enfance-jeunesse - Convention de partenariat - Subvention - Approbation.

Petite Enfance — Lieux Accueil Enfants-Parents - Conventions - Subventions - Approbation.

Petite Enfance — Crèches associatives - Convention et avenants - Approbation.

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Cinquième répartition de subventions - Bilan 2022 du soutien à  la Vie associative - Nouvelle plateforme du bénévolat - Tar

Jeunesse — Cinquième répartition de subventions - Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) - Conventions et avenants - Approbation.

Sports — Cinquième répartition de subventions - Convention et avenants - Approbation.

Sports — Plan handball VI - 2022/2026 - Convention d'objectifs - Approbation.

Budgets participatifs — Bureaux des projets - Fonds de soutien à  l'initiative citoyenne - Subvention de fonctionnement - Approbation.

Echanges Internationaux — Subvention - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Convention - Approbation.

Jumelages européens — Subventions - Approbation.

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation.

Attribution de subvention — Politique de soutien aux lieux culturels - SAMOA - Approbation.

Association Pirouette — Projet de relocalisation et d'extension de la crèche Pirouette située 7 rue des Perrines à  Nantes - Emprunt auprès de la Banque Postale - Garantie d'emprunt de la Ville - Conv

Protocole de rappel à  l'ordre et charte déontologique pour l'échange d'informations dans le cadre de la prévention de la délinquance - Création d'une commission d'alerte et de soutien des familles -

Accueils de loisirs et séjours de vacances - Contrat de délégation de service public - Subvention d'Investissement 2022 - Choix du délégataire 2023-2024 - Tarifs 2023 - Approbation.

Nantes — ZAC du Projet Global Nantes Nord - Projet de programme des équipements publics - Principe de réalisation - Approbation.

Equipements publics — Dénominations - Approbation.

Nouvelle enveloppe financière pour l’opération de construction de la nouvelle école Nantes Sud – Approbation

Constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS pour le passage de trois canalisations souterraines et accessoires rue de la Bottière, rue Alfred Nobel et route de Sainte-Luce - Approbation.

Transactions foncières — Avenant n.10 à  la concession d'aménagement du Vallon des Dervallières -Approbation.

Voeu : « Pour la libre administration des collectivités territoriales ».

Règlement intérieur du conseil municipal - Modifications - Approbation.

Désignation — Cité des Congrès - Approbation.

Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire - Rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Nantes, au titre des années 2015 et suivantes

Renouvellement du Conseil Nantais pour l'Accessibilité Universelle - Une nouvelle dynamique pour une ville plus égalitaire - Approbation.

Assises nationales de lutte contre les violences sexistes - Appel à  projets - Conventions - Subventions - Approbation.

Egalité femmes — hommes - Citad'elles, Centre de ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants : rapport d'activité - Présentation.

Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Conventions de services communs - Approbation.

Mise à  disposition temporaire d'un espace du Cimetière Miséricorde pour l'exposition de l'oeuvre « Miroirs des temps », - Convention avec le Voyage à  Nantes - Approbation.

Convention d'utilisation du gymnase du collège de Chantenay - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation.

Bilan d'activité 2021 — 2022 de la commission éthique et transparence - Information.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021/2022 - Information.

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Montant des forfaits et modalités de calcul des aides facultatives pour l'année 2023 - Ajustement de

Petite Enfance — Convention de collaboration relative à  l'accueil des étudiants de troisième année de l'école d'orthoptie du CHU pour la campagne de prévention des troubles visuels - Approbation.