9 décembre 2022

D'ébat d'orientations budgétaires pour 2023

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Nantes, le CCAS de la Vile de Nantes et l'ACCOORD - Activités éducatives, sociales et c'ulturelles - Approbation

Convention triennale 2023 - 2025 avec Ecopole - Subvention - Approbation

Appel à projets « Les temps de la nuit » - Approbation

Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes - Désignation des lauréates et des lauréats - Convention - Approbation

Développement c'ulturel - Répartition de subventions - Avances sur subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation

Attribution de subventions - Crédits anticipés 2023 - Cité des Congrès - Association Trempo - Approbation

C'ulture – Equipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Convention - Approbation

Patrimoine - Subventions - Conventions - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Avenant à la Convention pluriannuelle 2022/2024 avec l'association Ping - Subvention - Approbation

Appel à créativité « Lieux à réinventer » - Bilan de la deuxième édition - Résultats des lauréats - Subventions de fonctionnement - Approbation

Centre pilote La Main à La Pà¢te de Loire Atlantique - Renouvellement de la convention - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenants - Approbation

Pôle universitaire ligérien détudes sur l'enfance-jeunesse - Convention de partenariat - Subvention - Approbation

Petite Enfance - Lieux Accueil Enfants-Parents - Conventions - Subventions - Approbation

Petite Enfance - Crèches associatives - Convention et avenants - Approbation

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Cinquième répartition de subventions - Bilan 2022 du soutien à la Vie associative - Nouvelle plateforme du bénévolat - Tar

Jeunesse - Cinquième répartition de subventions - Programme d'Investissements dAvenir (PIA) - Conventions et avenants - Approbation

Sports - Cinquième répartition de subventions - Convention et avenants - Approbation

Sports - Plan handball VI - 2022/2026 - Convention d'objectifs - Approbation

Budgets participatifs - Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subvention de fonctionnement - Approbation

Echanges Internationaux - Subvention - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Convention - Approbation

Jumelages européens - Subventions - Approbation

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Attribution de subvention - Politique de soutien aux lieux culturels - SAMOA - Approbation

Association Pirouette — Projet de relocalisation et d'extension de la crèche Pirouette située 7 rue des Perrines à Nantes - Emprunt auprès de la Banque Postale - Garantie demprunt de la Ville - Conv

Protocole de rappel à lordre et charte déontologique pour léchange dinformations dans le cadre de la prévention de la délinquance - Création d'une commission dalerte et de soutien des familles -

Accueils de loisirs et séjours de vacances - Contrat de délégation de service public - Subvention d'Investissement 2022 - Choix du délégataire 2023-2024 - Tarifs 2023 - Approbation

Nantes - ZAC du Projet Global Nantes Nord - Projet de programme des équipements publics - Principe de réalisation - Approbation

Equipements publics - Dénominations - Approbation

Nouvelle enveloppe financière pour l'opération de construction de la nouvelle école Nantes Sud – Approbation

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS pour le passage de trois c'analisations s'outerraines et accessoires rue de la Bottière, rue Alfred N'obel et route de Sainte-L'uce - Approbation

Transactions foncières - Avenant n.10 à la concession d'aménagement du Vallon des Dervallières -Approbation

Voeu : « Pour la libre administration des collectivités territoriales »

Règlement intérieur du conseil municipal - Modifications - Approbation

Désignation - Cité des Congrès - Approbation

Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire - Rapport d'observations d'éfinitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Nantes, au titre des années 2015 et s'uivantes

Renouvellement du Conseil Nantais pour lAccessibilité Universelle - Une nouvelle dynamique pour une ville plus égalitaire - Approbation

Assises nationales de lutte contre les violences sexistes - Appel à projets - Conventions - Subventions - Approbation

Egalité femmes — hommes - Citad'elles, Centre de ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants : rapport d'activité - Présentation

Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Conventions de services communs - Approbation

Mise à disposition temporaire d'un espace du Cimetière Miséricorde pour lexposition de loeuvre « Miroirs des temps », - Convention avec le Voyage à Nantes - Approbation

Convention d'utilisation du gymnase du collège de Chantenay - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Bilan d'activité 2021-2022 de la commission éthique et transparence - Information

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021/2022 - Information

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Montant des forfaits et modalités de calcul des aides facultatives pour l'année 2023 - Ajustement de

Petite Enfance - Convention de collaboration relative à l'accueil des étudiants de troisième année de l'école dorthoptie du CHU pour la campagne de prévention des troubles visuels - Approbation