CM

5 février 2021

Nant 40 délibérations

40

délibérations

25

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (40)

Finances & Budget 25 délibérations
3

D'ébat d'Orientations Budgétaires pour 2021

6

Vie associative - Bilan 2020 de la démarche Agir ensemble - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

7

Crèches associatives - Dispositif d'aide exceptionnelle COVID19 - Approbation

8

Subventions à lACCOORD au titre de la vie associative et des actions éducatives - Approbation

12

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Approbation

13

Politique publique familles et parentalité - Première répartition de subventions - Approbation

14

Crèches associatives - Association Bambou : aide à linvestissement - Convention - Approbation

15

Développement c'ulturel - Attributions et répartitions de subventions - Conventions - Avenant - Approbation

16

C'ulture – équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Approbation

18

Convention pluriannuelle d'objectifs entre le Département de Loire Atlantique, la Ville et la Maison de la Poésie - Approbation

21

Politique Jeunesse - Associations Adolescence et Jeunesse - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

22

Politique Jeunesse - Associations Vie étudiante - Première répartition de subventions - Approbation

23

Sports - Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

24

Convention de partenariat du Projet 5Ponts et Convention de reversement de la subvention européenne conclue entre le CCAS et la Ville de Nantes - Avenants - Approbation

25

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

26

Citad'elles - Convention de partenariat - Avenant - Approbation

27

Politiques publiques - Egalité et Lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions - Avenants - Convention - Approbation

28

Politiques publiques – égalité femmes-hommes - Répartition de subventions - Avenants - Approbation

29

Politique publique accessibilité universelle - Répartition de subventions - Approbation

30

Politiques publiques - Migration - Intégration - Répartition de subventions - Avenant - Approbation

31

S'outien aux Associations de c'ommerçants Plein C'entre et UNACOD - Subventions - Approbation

32

Jumelages internationaux - Cosmopolis - Subventions - Approbation

33

Jumelages Européens - Subventions - Approbation

38

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

39

Office Publique dHLM Nantes Métropole Habitat - Relocalisation - extension de l'association Le Cinématographe - Emprunt de 7 650 000 euros maximum - Garantie de la Ville - Convention - Approbation

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
9

Quartiers Bellevue/Chantenay/Sainte-Anne - Restructuration et extension du groupe scolaire Lucie Aubrac - Lancement des consultations de travaux - Approbation

10

Quartier Ile de Nantes - Construction d'une nouvelle école - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise doeuvre - Approbation

17

Quartier nouveau Malakoff — Création d'un lieu de production et de création de spectacles vivants - Evolution de lenveloppe financière - Avenant à la convention de co-maîtrise douvrage

19

Voies publiques - Dénomination - Approbation

20

Vie associative - Maison de quartier Haubans - Programme et enveloppe financière - Lancement de la consultation travaux - Approbation

35

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux - Approbation

36

Acquisitions et Cessions foncières - Approbation

37

Transactions immobilières diverses - Approbation

40

Chambre régionale des comptes — Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale Nantes Métropole Aménagement au titre des années 2014 et s'uivantes - Rappo

Autres decisions 2 délibérations
2

Voeu pour l'organisation d'un référendum

5

Pacte de gouvernance métropolitain - Avis

Administration 1 délibération
2

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Environnement 1 délibération
4

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2020 - Information

Éducation 1 délibération
11

Détermination de périmètres scolaires des écoles publiques n'antaises - Modifications - Approbation

Ressources humaines 1 délibération
34

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

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