5 février 2021
40
délibérations
25
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
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Délibérations (40)
D'ébat d'Orientations Budgétaires pour 2021
Vie associative - Bilan 2020 de la démarche Agir ensemble - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation
Crèches associatives - Dispositif d'aide exceptionnelle COVID19 - Approbation
Subventions à lACCOORD au titre de la vie associative et des actions éducatives - Approbation
Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Approbation
Politique publique familles et parentalité - Première répartition de subventions - Approbation
Crèches associatives - Association Bambou : aide à linvestissement - Convention - Approbation
Développement c'ulturel - Attributions et répartitions de subventions - Conventions - Avenant - Approbation
C'ulture – équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Approbation
Convention pluriannuelle d'objectifs entre le Département de Loire Atlantique, la Ville et la Maison de la Poésie - Approbation
Politique Jeunesse - Associations Adolescence et Jeunesse - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation
Politique Jeunesse - Associations Vie étudiante - Première répartition de subventions - Approbation
Sports - Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation
Convention de partenariat du Projet 5Ponts et Convention de reversement de la subvention européenne conclue entre le CCAS et la Ville de Nantes - Avenants - Approbation
Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation
Citad'elles - Convention de partenariat - Avenant - Approbation
Politiques publiques - Egalité et Lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions - Avenants - Convention - Approbation
Politiques publiques – égalité femmes-hommes - Répartition de subventions - Avenants - Approbation
Politique publique accessibilité universelle - Répartition de subventions - Approbation
Politiques publiques - Migration - Intégration - Répartition de subventions - Avenant - Approbation
S'outien aux Associations de c'ommerçants Plein C'entre et UNACOD - Subventions - Approbation
Jumelages internationaux - Cosmopolis - Subventions - Approbation
Jumelages Européens - Subventions - Approbation
Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation
Office Publique dHLM Nantes Métropole Habitat - Relocalisation - extension de l'association Le Cinématographe - Emprunt de 7 650 000 euros maximum - Garantie de la Ville - Convention - Approbation
Quartiers Bellevue/Chantenay/Sainte-Anne - Restructuration et extension du groupe scolaire Lucie Aubrac - Lancement des consultations de travaux - Approbation
Quartier Ile de Nantes - Construction d'une nouvelle école - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise doeuvre - Approbation
Quartier nouveau Malakoff — Création d'un lieu de production et de création de spectacles vivants - Evolution de lenveloppe financière - Avenant à la convention de co-maîtrise douvrage
Voies publiques - Dénomination - Approbation
Vie associative - Maison de quartier Haubans - Programme et enveloppe financière - Lancement de la consultation travaux - Approbation
Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux - Approbation
Acquisitions et Cessions foncières - Approbation
Transactions immobilières diverses - Approbation
Chambre régionale des comptes — Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale Nantes Métropole Aménagement au titre des années 2014 et s'uivantes - Rappo
Voeu pour l'organisation d'un référendum
Pacte de gouvernance métropolitain - Avis
Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal
Rapport sur la situation en matière de développement durable 2020 - Information
Détermination de périmètres scolaires des écoles publiques n'antaises - Modifications - Approbation
Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation
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