Conseil municipal du 2021-02-05

Débat d'Orientations Budgétaires pour 2021.

Vie associative — Bilan 2020 de la démarche Agir ensemble - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Crèches associatives — Dispositif d'aide exceptionnelle COVID19 - Approbation.

Subventions à  l'ACCOORD au titre de la vie associative et des actions éducatives - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Approbation.

Politique publique familles et parentalité - Première répartition de subventions - Approbation.

Crèches associatives — Association Bambou : aide à  l'investissement - Convention - Approbation.

Développement culturel — Attributions et répartitions de subventions - Conventions - Avenant - Approbation.

Culture — équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Approbation.

Convention pluriannuelle d'objectifs entre le Département de Loire Atlantique, la Ville et la Maison de la Poésie - Approbation.

Politique Jeunesse — Associations Adolescence et Jeunesse - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Politique Jeunesse — Associations Vie étudiante - Première répartition de subventions - Approbation.

Sports — Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Convention de partenariat du Projet 5Ponts et Convention de reversement de la subvention européenne conclue entre le CCAS et la Ville de Nantes - Avenants - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à  l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Citad'elles — Convention de partenariat - Avenant - Approbation.

Politiques publiques — Egalité et Lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions - Avenants - Convention - Approbation.

Politiques publiques — égalité femmes-hommes - Répartition de subventions - Avenants - Approbation.

Politique publique accessibilité universelle - Répartition de subventions - Approbation.

Politiques publiques — Migration - Intégration - Répartition de subventions - Avenant - Approbation.

Soutien aux Associations de commerçants Plein Centre et UNACOD - Subventions - Approbation.

Jumelages internationaux — Cosmopolis - Subventions - Approbation.

Jumelages Européens — Subventions - Approbation.

Dispositions diverses à  caractère budgétaire et financier - Approbation.

Office Publique d'HLM Nantes Métropole Habitat - Relocalisation - extension de l'association Le Cinématographe - Emprunt de 7 650 000 euros maximum - Garantie de la Ville - Convention - Approbation.

Quartiers Bellevue/Chantenay/Sainte — Anne - Restructuration et extension du groupe scolaire Lucie Aubrac - Lancement des consultations de travaux - Approbation.

Quartier Ile de Nantes — Construction d'une nouvelle école - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Quartier nouveau Malakoff — Création d'un lieu de production et de création de spectacles vivants - Evolution de l'enveloppe financière - Avenant à  la convention de co-maîtrise d'ouvrage.

Voies publiques — Dénomination - Approbation.

Vie associative — Maison de quartier Haubans - Programme et enveloppe financière - Lancement de la consultation travaux - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux - Approbation.

Acquisitions et Cessions foncières — Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Chambre régionale des comptes — Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale Nantes Métropole Aménagement au titre des années 2014 et suivantes - Rappo

Voeu pour l'organisation d'un référendum.

Pacte de gouvernance métropolitain - Avis.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2020 - Information.

Détermination de périmètres scolaires des écoles publiques nantaises - Modifications - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.