22 janvier 2021
24
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
10
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Collecte des déchets ménagers verre et encombrants sur les 23 communes de Nantes Métropole hors Nantes - Lancement d'un appel doffres ouvert
Prestations de balayage mécanique et nettoyage de l'espace public - Signature du lot 4 et lancement d'un nouvel appel doffres ouvert pour les lots 1, 2 et 3
Maintenance et acquisition de licences et progiciels systèmes - Lancement d'un appel doffres ouvert
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Missions détudes et de travaux de reconnaissances géologique et géotechnique sur le réseau de tramway - Lancement d'une procédure négociée avec mise en concurrence
Déplacements doux — Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Eau — Assainissement - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Infrastructures et constructions liées au réseau de transports collectifs - Missions de diagnostic environnemental et paysager en lien avec les études de faisabilité - Lancement d'une procédure négoci
Nantes — Cité internationale des congrès - Travaux de gros entretien - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
Travaux d'entretien, de curage, de maintenance et de rénovation sur le patrimoine Bati de Nantes Métropole - Lancement de consultations
LA MONTAGNE — Zone d'aménagement concertée de Montagne Plus - Implantation d'un centre dincendie et de secours - Demande douverture d'une enquête publique unique valant enquête publique préalable à
SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garanties de Nantes Métropole
Société Anonyme dHLM Atlantique Habitations - Restructuration d'une partie de la d'ette auprès de la C'aisse des D'épots et C'onsignations - Réitération de la Garantie de Nantes Métropole
Société C'ivile de Construction Vente C'arquefou-Fleuriaye - Opération de construction de 34 logements en accession abordable - La Fleuriaye à C'arquefou - Emprunt auprès de la Banque Postale - Allongem
SA dHLM Vilogia — Opérations de construction de logements en accession abordable - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties de Nantes Métropole
Attribution de subventions aux tiers
Eau — Admission en non valeur de créances irrécouvrables ou éteintes
SA dHLM CDC Habitat Social — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opérations de construction de logements en accession abordable - Emprunts auprès de la Banque Postale - Garanties de Nantes Métropole
Société Foncière Habitat et Humanisme — Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunts auprès de la C'aisse des D'épots et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole
SA dHLM La Nantaise dHabitations — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garanties de Nantes
SAINT — HERBLAIN - NANTES - Transferts doffice dans le domaine public métropolitain de voirie
Cessions foncières — Acquisitions foncières
Réunion du Bureau métropolitain en visioconférence : modalités d'organisation de la séance – Approbation
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