Conseil municipal du 2021-01-22

Collecte des déchets ménagers verre et encombrants sur les 23 communes de Nantes Métropole hors Nantes - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Prestations de balayage mécanique et nettoyage de l'espace public - Signature du lot 4 et lancement d'un nouvel appel d'offres ouvert pour les lots 1, 2 et 3

Maintenance et acquisition de licences et progiciels systèmes - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Missions d'études et de travaux de reconnaissances géologique et géotechnique sur le réseau de tramway - Lancement d'une procédure négociée avec mise en concurrence

Déplacements doux — Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Eau — Assainissement - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Infrastructures et constructions liées au réseau de transports collectifs - Missions de diagnostic environnemental et paysager en lien avec les études de faisabilité - Lancement d'une procédure négoci

Nantes — Cité internationale des congrès - Travaux de gros entretien - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Travaux d'entretien, de curage, de maintenance et de rénovation sur le patrimoine Bati de Nantes Métropole - Lancement de consultations

LA MONTAGNE — Zone d'aménagement concertée de Montagne Plus - Implantation d'un centre d'incendie et de secours - Demande d'ouverture d'une enquête publique unique valant enquête publique préalable à 

SA d'HLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garanties de Nantes Métropole

Société Anonyme d'HLM Atlantique Habitations - Restructuration d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Réitération de la Garantie de Nantes Métropole

Société Civile de Construction Vente Carquefou-Fleuriaye - Opération de construction de 34 logements en accession abordable - La Fleuriaye à  Carquefou - Emprunt auprès de la Banque Postale - Allongem

SA d'HLM Vilogia — Opérations de construction de logements en accession abordable - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties de Nantes Métropole

Attribution de subventions aux tiers

Eau — Admission en non valeur de créances irrécouvrables ou éteintes

SA d'HLM CDC Habitat Social — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Office Public d'HLM Nantes Métropole Habitat - Opérations de construction de logements en accession abordable - Emprunts auprès de la Banque Postale - Garanties de Nantes Métropole

Société Foncière Habitat et Humanisme — Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

SA d'HLM La Nantaise d'Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garanties de Nantes

SAINT — HERBLAIN - NANTES - Transferts d'office dans le domaine public métropolitain de voirie

Cessions foncières — Acquisitions foncières

Réunion du Bureau métropolitain en visioconférence : modalités d'organisation de la séance – Approbation