CM

22 janvier 2021

Nant 24 délibérations

24

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

10

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2021

Collecte des déchets ménagers verre et encombrants sur les 23 communes de Nantes Métropole hors Nantes - Lancement d'un appel doffres ouvert

2021

Prestations de balayage mécanique et nettoyage de l'espace public - Signature du lot 4 et lancement d'un nouvel appel doffres ouvert pour les lots 1, 2 et 3

2021

Maintenance et acquisition de licences et progiciels systèmes - Lancement d'un appel doffres ouvert

2021

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2021

Missions détudes et de travaux de reconnaissances géologique et géotechnique sur le réseau de tramway - Lancement d'une procédure négociée avec mise en concurrence

2021

Déplacements doux — Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2021

Eau — Assainissement - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2021

Infrastructures et constructions liées au réseau de transports collectifs - Missions de diagnostic environnemental et paysager en lien avec les études de faisabilité - Lancement d'une procédure négoci

2021

Nantes — Cité internationale des congrès - Travaux de gros entretien - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2021

Travaux d'entretien, de curage, de maintenance et de rénovation sur le patrimoine Bati de Nantes Métropole - Lancement de consultations

2021

LA MONTAGNE — Zone d'aménagement concertée de Montagne Plus - Implantation d'un centre dincendie et de secours - Demande douverture d'une enquête publique unique valant enquête publique préalable à

Finances & Budget 10 délibérations
2021

SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garanties de Nantes Métropole

2021

Société Anonyme dHLM Atlantique Habitations - Restructuration d'une partie de la d'ette auprès de la C'aisse des D'épots et C'onsignations - Réitération de la Garantie de Nantes Métropole

2021

Société C'ivile de Construction Vente C'arquefou-Fleuriaye - Opération de construction de 34 logements en accession abordable - La Fleuriaye à C'arquefou - Emprunt auprès de la Banque Postale - Allongem

2021

SA dHLM Vilogia — Opérations de construction de logements en accession abordable - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties de Nantes Métropole

2021

Attribution de subventions aux tiers

2021

Eau — Admission en non valeur de créances irrécouvrables ou éteintes

2021

SA dHLM CDC Habitat Social — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2021

Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opérations de construction de logements en accession abordable - Emprunts auprès de la Banque Postale - Garanties de Nantes Métropole

2021

Société Foncière Habitat et Humanisme — Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunts auprès de la C'aisse des D'épots et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole

2021

SA dHLM La Nantaise dHabitations — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garanties de Nantes

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2021

SAINT — HERBLAIN - NANTES - Transferts doffice dans le domaine public métropolitain de voirie

2021

Cessions foncières — Acquisitions foncières

Environnement 1 délibération
2021

Réunion du Bureau métropolitain en visioconférence : modalités d'organisation de la séance – Approbation

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