Conseil municipal du 2021-04-02

Budget primitif 2021 — Vote du budget principal - Autorisations de programmes et crédits de paiement - Dispositions budgétaires et comptables – Approbation.

Vote des taux 2021 des taxes directes locales - Approbation.

Culture — Mise en place de la gratuité à la Bibliothèque Municipale - Approbation.

Plan de soutien pour la culture — Approbation.

Crise Covid — Aide exceptionnelle en faveur des théâtres intermédiaires - Conventions et avenants - Approbation.

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Deuxième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Politique publique Petite Enfance — Crèches associatives - Attributions de subventions - Dispositif d'aide exceptionnelle COVID19 - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenant - Approbation.

Politique publique « familles et parentalité » - Deuxième répartition de subventions – Approbation.

Politique Jeunesse — Vie étudiante - Soutien à la création d'un pôle de restauration sociale dans le quartier de la création - Subvention d'investissement au CROUS - Convention – Approbation.

Associations vie étudiante et logement des jeunes - Deuxième répartition de subventions - Convention - Approbation.

Politique Jeunesse — Programme d'investissements d'Avenir (PIA) - Deuxième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions - Approbation.

Politique publique Migration — Intégration - Deuxième répartition de subventions - Convention CIMADE - Approbation.

Politique publique Migration — Intégration - Subvention à l'association SOS Méditerranée.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Convention - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Développement Culturel — Attributions et répartitions de subventions - conventions - approbation.

Culture et proximité — Pratiques culturelles amateurs - Pratiques culturelles émergentes - Attributions et répartitions de subventions - conventions et avenants - approbation.

Sports — Deuxième répartition de subventions - conventions et avenants - approbation.

Soutien au projet Commerce du futur — Subvention – Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationale - Soutien aux projets - Avenants - Approbation.

Soutien à la Ville de Rufisque (Sénégal) dans la lutte contre l'épidémie de Covid 19 - Attribution d'une subvention - Convention - Approbation.

Cosmopolis — Echanges Internationaux - Subventions - Approbation.

Jumelages Européens — Subvention - Approbation.

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation – Sans le point concernant l’adhésion à l’association MLC44.

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation - Point concernant l’adhésion à l’association MLC44.

Octroi d'une garantie d'emprunt à la SAS NOVAPOLE relative à la Maison de santé Bellevue - Approbation.

Voie publique — Dénomination - Approbation.

Le Cinématographe Ciné — Nantes Loire-Atlantique - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre.

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pi-Sec et des Dervallières – Avenant n°1 à conclure avec l’ANRU – Approbation.

Nantes — Extension de la piscine des Dervallières - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Bilan de la concertation préalable - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux - Approbation.

Acquisitions et cessions foncières — Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Transaction immobilière — Vente de locaux au groupement d'Intérêt économique NGE - Approbation.

Voeu à l'occasion de la journée mondiale de la sensibilisation à l'autisme

Politique publique Petite Enfance — Multiaccueils municipaux - Etude santé environnementale - Approbation.

Politique publique Petite Enfance — Lieux Accueils Enfants-Parents (LAEP) associatifs – Modalités de financement - Approbation.

Citad'elles — Convention de partenariat - Approbation.

Pont — Supérieur - Pôle d'Enseignement Supérieur Vivant Bretagne Pays-de-la-Loire - Modification des statuts - Approbation.

Règlement local de publicité métropolitain (RLPm) - Débat d'orientations générales.

Commission consultative des services publics locaux – Composition - Modification - Désignations diverses.

Loire — Atlantique Développement SELA - Prises de participations aux capitaux de la SAS Patrimoniales Centralités 44 et de la SCCV Les Loggias de Clisson.

Mise en place de nouveaux services à la population au sein de la Maison de la Tranquillité Publique - Conventions - Approbation.

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives aux risques financiers externes et engagements hors bilan de Nantes Métropole au titre des années 2014

Candidature à la labellisation européenne Cit'ergie gold - Approbation.

Adhésion à l'association « Les Eco-Maires ».

Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Avenants aux conventions particulières relatives au SIG métropolitain et portail Géonantes et à la Gestion du Centre de Supervision

Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Point relatif à l’intégration de Basse-Goulaine au service commun chargé de la Gestion du Centre de Supervision Urbain et d’intégre

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Culture — Conservatoire - Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés pour les élèves musiciens et danseurs scolarisés au Collège Victor Hugo et au Conservatoire de Nantes – A

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.