2 avril 2021

Budget primitif 2021 - Vote du budget principal - Autorisations de programmes et crédits de paiement - Dispositions budgétaires et comptables – Approbation

Vote des taux 2021 des taxes directes locales - Approbation

C'ulture - Mise en place de la gratuité à la Bibliothèque Municipale - Approbation

Plan de soutien pour la culture - Approbation

Crise Covid - Aide exceptionnelle en faveur des théâtres intermédiaires - Conventions et avenants - Approbation

Vie associative - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Deuxième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Politique publique Petite Enfance – Crèches associatives - Attributions de subventions - Dispositif d'aide exceptionnelle COVID19 - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenant - Approbation

Politique publique « familles et parentalité » - Deuxième répartition de subventions – Approbation

Politique Jeunesse - Vie étudiante - Soutien à la création d'un pôle de restauration sociale dans le quartier de la création - Subvention d'investissement au CROUS - Convention – Approbation

Associations vie étudiante et logement des jeunes - Deuxième répartition de subventions - Convention - Approbation

Politique Jeunesse - Programme d'investissements dAvenir (PIA) - Deuxième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions - Approbation

Politique publique Migration - Intégration - Deuxième répartition de subventions - Convention CIMADE - Approbation

Politique publique Migration — Intégration - Subvention à l'association SOS Méditerranée

Politique publique du patrimoine - Subventions - Convention - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Développement C'ulturel - Attributions et répartitions de subventions - conventions - approbation

C'ulture et proximité - Pratiques c'ulturelles amateurs - Pratiques c'ulturelles émergentes - Attributions et répartitions de subventions - conventions et avenants - approbation

Sports - Deuxième répartition de subventions - conventions et avenants - approbation

S'outien au projet Commerce du futur – Subvention – Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationale - Soutien aux projets - Avenants - Approbation

S'outien à la Ville de Rufisque (S'énégal) dans la l'utte c'ontre l'épidémie de C'ovid 19 - Attribution d'une subvention - Convention - Approbation

C'osmopolis - Echanges Internationaux - Subventions - Approbation

Jumelages Européens - Subvention - Approbation

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation – Sans le point concernant l'adhésion à l'association MLC44

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation - Point concernant l'adhésion à l'association MLC44

Octroi d'une garantie demprunt à la SAS NOVAPOLE relative à la Maison de santé Bellevue - Approbation

Voie publique - Dénomination - Approbation

Le Cinématographe Ciné — Nantes Loire-Atlantique - Signature du marché de maîtrise doeuvre

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pi-Sec et des Dervallières – Avenant n°1 à conclure avec l'ANRU – Approbation

Nantes - Extension de la piscine des Dervallières - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Bilan de la concertation préalable - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux - Approbation

Acquisitions et cessions foncières - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Transaction immobilière - Vente de locaux au groupement dIntérêt économique NGE - Approbation

Pont-Supérieur - Pôle dEnseignement Supérieur Vivant Bretagne Pays-de-la-Loire - Modification des statuts - Approbation

Règlement local de publicité métropolitain (RLPm) - Débat d'orientations générales

Schéma de c'oopération et de mutualisation de la Métropole n'antaise - Avenants aux conventions particulières relatives au S'IG métropolitain et portail Géonantes et à la Gestion du C'entre de Supervision

Schéma de c'oopération et de mutualisation de la Métropole n'antaise – Point relatif à l'intégration de Basse-Goulaine au service c'ommun chargé de la Gestion du C'entre de Supervision Urbain et d'intégre

Commission consultative des services publics locaux – Composition - Modification - Désignations diverses

Loire — Atlantique Développement SELA - Prises de participations aux capitaux de la SAS Patrimoniales Centralités 44 et de la SCCV Les Loggias de Clisson

Voeu à loccasion de la journée mondiale de la sensibilisation à lautisme

Politique publique Petite Enfance - Multiaccueils municipaux - Etude santé environnementale - Approbation

Politique publique Petite Enfance - Lieux Accueils Enfants-Parents (LAEP) associatifs – Modalités de financement - Approbation

Citad'elles - Convention de partenariat - Approbation

Mise en place de nouveaux services à la population au sein de la Maison de la Tranquillité Publique - Conventions - Approbation

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives aux risques financiers externes et engagements hors bilan de Nantes Métropole au titre des années 2014

Candidature à la labellisation européenne Cit'ergie gold - Approbation

Adhésion à l'association « Les Eco-Maires »

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

C'ulture — C'onservatoire - Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés pour les élèves musiciens et d'anseurs scolarisés au Collège Victor Hugo et au C'onservatoire de Nantes – A

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation