Conseil municipal du 2021-03-19

Groupement de commandes informatiques — Acquisition et maintenance de matériels réseaux et d'autocommutateurs téléphoniques en réseau et prestations associées - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Accord cadre de prestations de conseil, d'accompagnement et de conception pour l'information travaux autour de la centralité métropolitaine du groupement de commandes - Signature du marché

Nantes Métropole - Gens du voyage - Règlements intérieurs des aires permanentes d'accueil, des aires de grands passages et des terrains dits d'hospitalisation - Approbation

Transition énergétique — Réalisation d'une enquête pour fiabiliser la base de données quot, bacs roulants & quot, de 13 communes de Nantes Métropole - Signature du marché

Pôles Loire Chezine et Erdre et Cens — Maintenance des installations d'éclairage public - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Mise en oeuvre d'un programme opérationnel d'accompagnement et de prévention des copropriétés (POPAC) métropolitain - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Aménagements de voirie nécessaires à  la réorganisation du réseau de bus sur les communes du Sud-Ouest - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédur

Transition énergétique — Fourniture, logistique et distribution de sacs à déchets - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Solitaire du Figaro 2021/2026 — Partenariat et groupement de commande

SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - ZAC Maison Neuve 2 - Demande d'ouverture de l'enquête publique conjointe préaalable à  la déclaration d'utilité publique et à  l'enquête parcellaire - Approbation

Assainissement — Contrôles de raccordement - Lancement d'une procédure avec négociation

Transition écologique — Travaux de gros oeuvre et de voirie dans les centres techniques et d'exploitation du réseau de transports collectifs - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes — Usine d'eau de la Roche - Ateliers magasins - Travaux de rénovation de l'étanchéité de la toiture terrasse et pose d'une centrale photovoltaique - Approbation du programme et de l'enveloppe f

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

VERTOU — Aménagement de trois voies vélos dans le cadre du plan communal de déplacements doux - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Accord cadre de prestations d'enquêtes pour le compte du groupement de commandes Ville de Nantes et Nantes Métropole - Signature du marché

Transition écologique — Dispositif d'accompagnement à  la transition écologique des évènements sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Attribution de subventions aux tiers

SA d'HLM CDC Habitat Social — Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôs et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

SA d'HLM Vilogia — Opération de construction de 7 logements en accession abordable - Emprunt auprès de la Banque Postale - Garantie de Nantes Métropole

Admissions en non — valeur de titres de recettes - Créances éteintes - Budget principal

Société Foncière Habitat et Humanisme — Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Société Coopérative d'HLM CIF Coopérative - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de

Office Public d'HLM Habitat 44 — Opération de construction de logements en accession abordable - Emprunt auprès de la Banque Postale - Garantie de Nantes Métropole

SA d'HLM Atlantique Habitations — Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Mét

SA d'HLM Espacil Habitat — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Garanties de Nantes Métropole

Acquisitions — Cessions foncières

NANTES — Ouche Buron - Transfert des emprises de voirie et d'équipements publics en vue de leur classement dans le domaine public métropolitain - Vinci Immobilier

VERTOU - 444 route de Clisson - Convention de transfert des voies et équipements publics - Approbation

Règlement des transports scolaires – Approbation