Conseil municipal du 2021-06-25

Compte de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2020 - Budget Ville - Approbation.

Compte Administratif 2020 — Budget principal Ville - Approbation.

Plan de soutien culture — Fonds d'aide à  la continuité d'activité et d'emploi des acteurs culturels - Attributions et répartitions de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Troisième répartition de subventions de fonctionnement et d'investissement - Conventions - Avenants - Approbation.

Politique publique Petite Enfance — Crèches associatives - Attribution de subventions - Dispositif d'aide exceptionnelle COVID-19 - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Révision du dispositif d'aides à  la restauration du patrimoine bâti ancien - Convention Centre Ancien Protégé - Subventions - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à  la préservation et à  l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Développement Culturel — Attributions et répartitions de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Culture — équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Convention - Approbation.

Culture — Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Culture et proximité — Pratiques culturelles amateurs - Pratiques culturelles émergentes - Attributions et répartitions de subventions - Convention et avenants - Approbation.

Sports — Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) - Troisième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à  l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationale - Subventions - Conventions - Approbation.

Jumelages européens — Subventions - Approbation.

Cosmopolis — Echanges Internationaux - Subventions - Approbation.

Prévention de la délinquance — Actions financées par la Ville - Approbation.

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Deuxième répartition de subventions - Approbation.

Politique publique Petite Enfance — Lieux Accueil Enfants-Parents - Conventions - Subventions - Approbation.

Politique publique Petite Enfance — Associations- Attributions de subventions - Approbation.

Politique publique « familles et parentalité » - Troisième répartition de subventions - Avenant - Approbation.

Politique publique ville non sexiste — Troisième répartition de subventions - Approbation.

Cession de Certificats d'économie d'énergie (CEE) - Approbation.

Tarifs taxe locale de publicité extérieure - Approbation.

Affectation du résultat 2020 — Décision Modificative 2021 n. 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à  caractère budgétaire et financier - Approbation.

SAEM Nantes — métropole Gestion Equipements - Financement de l'opération d'adaptation de l'offre d'hébergements locatifs à  Nantes Camping - Emprunt auprès de la Banque Postale - Garantie d'emprunt de

ACCOORD — Accueils de loisirs et séjours de vacances - Avenant n.3 au contrat de délégation de service public - Gratuité des séjours - Approbation.

Appel à créativité «  Lieux à réinventer »  - Bilan et lancement de la 2ème édition - Approbation.

Nantes — Saint-Herblain - ZAC du Grand Bellevue - Programme des équipements publics - Principe de réalisation - Approbation.

Voies publiques — Dénomination - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux - Approbation.

Acquisitions et cessions foncières — Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Rapports 2020 : Partenaires externes.

Voeu : Crise sanitaire, urgence sociale, l'état doit agir !

Rapport d'activité 2020 du Centre Communal d'Action Sociale - Présentation.

égalité : rapport annuel 2020 — Accessibilité universelle - Présentation.

égalité : rapports annuels 2020 — Politiques publiques lutte contre les discriminations et égalité femmes-hommes - Présentation.

égalité : rapport annuel 2020 — Migration - Intégration - Présentation.

Centre de Vaccination de Nantes Erdre — Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé - Approbation.

Expérimentation territoires zéro chà´meur de longue durée - Approbation.

Renouvellement de la convention déterminant les conditions d'accueil des élèves de l'Institut Public Ocens au sein du groupe scolaire Ledru Rollin - Sarah Bernhardt - Convention - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs – Temps de travail – Approbation.

Conseil municipal — Procès-verbal de la séance du 4 avril 2021 – Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Projet éducatif de territoire — Approbation.

Désignations diverses.

Intégration au réseau Ville amie des enfants d'UNICEF France - Plan d'action - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Conseil Nantais du Patrimoine - Renouvellement - Approbation.