25 juin 2021

Compte de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2020 - Budget Ville - Approbation

Compte Administratif 2020 - Budget principal Ville - Approbation

Plan de soutien culture - Fonds d'aide à la continuité d'activité et d'emploi des acteurs culturels - Attributions et répartitions de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Vie associative - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Troisième répartition de subventions de fonctionnement et d'investissement - Conventions - Avenants - Approbation

Politique publique Petite Enfance - Crèches associatives - Attribution de subventions - Dispositif d'aide exceptionnelle COVID-19 - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Révision du dispositif d'aides à la restauration du patrimoine bâti ancien - Convention Centre Ancien Protégé - Subventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Développement C'ulturel - Attributions et répartitions de subventions - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture – équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Convention - Approbation

C'ulture - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

C'ulture et proximité - Pratiques c'ulturelles amateurs - Pratiques c'ulturelles émergentes - Attributions et répartitions de subventions - Convention et avenants - Approbation

Sports - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Politique Jeunesse - Programme d'Investissements dAvenir (PIA) - Troisième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationale - Subventions - Conventions - Approbation

Jumelages européens - Subventions - Approbation

C'osmopolis - Echanges Internationaux - Subventions - Approbation

Prévention de la délinquance - Actions financées par la Ville - Approbation

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Deuxième répartition de subventions - Approbation

Politique publique Petite Enfance - Lieux Accueil Enfants-Parents - Conventions - Subventions - Approbation

Politique publique Petite Enfance - Associations- Attributions de subventions - Approbation

Politique publique « familles et parentalité » - Troisième répartition de subventions - Avenant - Approbation

Politique publique ville non sexiste - Troisième répartition de subventions - Approbation

Cession de C'ertificats d'économie d'énergie (C'EE) - Approbation

Tarifs taxe locale de publicité extérieure - Approbation

Affectation du résultat 2020 - Décision Modificative 2021 n. 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

SAEM Nantes — métropole Gestion Equipements - Financement de l'opération dadaptation de l'offre dhébergements locatifs à Nantes Camping - Emprunt auprès de la Banque Postale - Garantie demprunt de

ACCOORD - Accueils de loisirs et séjours de vacances - Avenant n.3 au contrat de délégation de service public - Gratuité des séjours - Approbation

Appel à créativité « Lieux à réinventer » - Bilan et lancement de la 2ème édition - Approbation

Nantes - Saint-Herblain - ZAC du Grand Bellevue - Programme des équipements publics - Principe de réalisation - Approbation

Voies publiques - Dénomination - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux - Approbation

Acquisitions et cessions foncières - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Rapports 2020Â : Partenaires externes

Voeu : Crise sanitaire, urgence sociale, l'état doit agir !

Rapport d'activité 2020 du Centre Communal dAction Sociale - Présentation

Égalité : rapport annuel 2020 — Accessibilité universelle - Présentation

Égalité : rapports annuels 2020 — Politiques publiques lutte contre les discriminations et égalité femmes-hommes - Présentation

Égalité : rapport annuel 2020 — Migration - Intégration - Présentation

Centre de Vaccination de Nantes Erdre - Convention de financement avec lAgence Régionale de Santé - Approbation

Expérimentation territoires zéro chà´meur de longue durée - Approbation

Renouvellement de la convention déterminant les conditions d'accueil des élèves de lInstitut Public Ocens au sein du groupe scolaire Ledru Rollin - Sarah Bernhardt - Convention - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs – Temps de travail – Approbation

Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 4 avril 2021 – Approbation

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Projet éducatif de territoire - Approbation

Désignations diverses

Intégration au réseau Ville amie des enfants dUNICEF France - Plan daction - Approbation

Politique publique du patrimoine - Conseil Nantais du Patrimoine - Renouvellement - Approbation