Conseil municipal du 2024-12-09

Nant 9 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

12

Social & Santé

8

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Représentations du CCAS dans les instances internes de l'établissement public - Approbation - Politique publique Personnes Agées : exercice 2024 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Frères d - Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' Ãpicerie - Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' Expérime - Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' Tisser d - Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' COOPAIN - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la F - Politique publique Personnes Agées : exercice 2024 - Attribution d'une subvention de projet à Unis-Cité - Conventio - Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation - Politique Publique Action Sociale et Insertion : dispositif mutualisé d'accompagnement à la parentalité - Convention a - Politique Publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Accès aux droits - Acquisition d - Représentations du CCAS dans les organes extérieurs à l'établissement public - Approbation - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subventions à des associations - Aven - Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet 'Atelier de - Budget principal du CCAS et budget annexe EHPAD - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2025 - Présentation - Politique Publique Action Sociale et Insertion : Exercice 2024 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'as - Politique Publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Accès aux droits - Acquisition d' - Election du ou de la Vice-Président(e) du CCAS - Exercice 2024 - Décision Modificative n. 3 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

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Délibérations (24)

❤️ Social & Santé 12 délibérations
20241203

Représentations du CCAS dans les instances internes de l'établissement public - Approbation

20241204

Représentations du CCAS dans les organes extérieurs à l'établissement public - Approbation

20241205

Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet 'Atelier de transformation ' - Convention - Approbation

20241206

Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' Tisser des liens entre les fermes bio et les acteurs de la solidarité alimentaire et mut

20241207

Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' COOPAIN ' - Convention - Approbation

20241208

Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' Expérimenter une caisse commune alimentaire nantaise, inspirée des principes de Sécurité

20241209

Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' Ãpicerie sociale et solidaire du Breil ' - Convention - Approbation

20241218

Politique Publique Action Sociale et Insertion : dispositif mutualisé d'accompagnement à la parentalité - Convention avec avec avec les associations Trajet, Saint Benoît Labre et Solidarité Estuair

20241220

Politique Publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Accès aux droits - Acquisition d'une complémentaire santé - Avenants aux conventions - Approbation

20241221

Politique Publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Accès aux droits - Acquisition d'une assurance Multirisques Habitation - Avenant à la convention avec Groupama

20241222

Politique Publique Action Sociale et Insertion : Projets d'établissement du Centre Nantais d'Hébergement des Réfugiés (CNHR) et du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) La Parenthèse

20241225

Politique publique Personnes Agées : aides facultatives - actualisation du règlement - Avenants aux conventions de partenariat - ApprobationÂ

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20241210

Budget principal du CCAS et budget annexe EHPAD - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2025 - Présentation

20241211

Exercice 2024 - Décision Modificative n. 3 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

20241212

Prestations délivrées aux usagers du CCAS - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2025 - Approbation

20241215

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subventions à des associations - Avenant - Approbation

20241216

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Acteurs de la Solidarité - Approbation

20241217

Politique Publique Action Sociale et Insertion : Exercice 2024 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Habitat et Humanisme - Convention - Approbation

20241223

Politique publique Personnes Agées : exercice 2024 - Attribution d'une subvention de projet à Unis-Cité - Conventions - Approbation

20241224

Politique publique Personnes Agées : exercice 2024 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Frères des Pauvres - Approbation

🏛️ Administration 2 délibérations
20241201

Election du ou de la Vice — Président(e) du CCAS

20241202

Délégation des attributions du Conseil d'Administration - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20241213

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant - Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
20241214

Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation

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