Conseil municipal du 2024-12-09
24
délibérations
12
Social & Santé
8
Finances & Budget
2
Administration
Synthèse
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Représentations du CCAS dans les instances internes de l'établissement public - Approbation
Représentations du CCAS dans les organes extérieurs à l'établissement public - Approbation
Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet 'Atelier de transformation ' - Convention - Approbation
Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' Tisser des liens entre les fermes bio et les acteurs de la solidarité alimentaire et mut
Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' COOPAIN ' - Convention - Approbation
Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' Expérimenter une caisse commune alimentaire nantaise, inspirée des principes de Sécurité
Lauréats de l'appel à coopérations : 'Coopérer en faveur de l'alimentation accessible et durable' - Projet ' Ãpicerie sociale et solidaire du Breil ' - Convention - Approbation
Politique Publique Action Sociale et Insertion : dispositif mutualisé d'accompagnement à la parentalité - Convention avec avec avec les associations Trajet, Saint Benoît Labre et Solidarité Estuair
Politique Publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Accès aux droits - Acquisition d'une complémentaire santé - Avenants aux conventions - Approbation
Politique Publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Accès aux droits - Acquisition d'une assurance Multirisques Habitation - Avenant à la convention avec Groupama
Politique Publique Action Sociale et Insertion : Projets d'établissement du Centre Nantais d'Hébergement des Réfugiés (CNHR) et du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) La Parenthèse
Politique publique Personnes Agées : aides facultatives - actualisation du règlement - Avenants aux conventions de partenariat - ApprobationÂ
Budget principal du CCAS et budget annexe EHPAD - Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2025 - Présentation
Exercice 2024 - Décision Modificative n. 3 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation
Prestations délivrées aux usagers du CCAS - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2025 - Approbation
Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subventions à des associations - Avenant - Approbation
Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Acteurs de la Solidarité - Approbation
Politique Publique Action Sociale et Insertion : Exercice 2024 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Habitat et Humanisme - Convention - Approbation
Politique publique Personnes Agées : exercice 2024 - Attribution d'une subvention de projet à Unis-Cité - Conventions - Approbation
Politique publique Personnes Agées : exercice 2024 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Frères des Pauvres - Approbation
Election du ou de la Vice — Président(e) du CCAS
Délégation des attributions du Conseil d'Administration - Approbation
Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant - Approbation
Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation
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