CM

9 décembre 2024

Nant 24 délibérations

24

délibérations

12

Social & Santé

8

Finances & Budget

2

Administration

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Délibérations (24)

Social & Santé 12 délibérations

Représentations du CCAS dans les instances internes de l'établissement public - Approbation

Représentations du CCAS dans les organes extérieurs à l'établissement public - Approbation

Lauréats de lappel à coopérations : 'Coopérer en faveur de lalimentation accessible et durable' - Projet 'Atelier de transformation ' - Convention - Approbation

Lauréats de lappel à coopérations : 'Coopérer en faveur de lalimentation accessible et durable' - Projet ' Tisser des liens entre les fermes bio et les acteurs de la solidarité alimentaire et mut

Lauréats de lappel à coopérations : 'Coopérer en faveur de lalimentation accessible et durable' - Projet ' COOPAIN ' - Convention - Approbation

Lauréats de lappel à coopérations : 'Coopérer en faveur de lalimentation accessible et durable' - Projet ' Expérimenter une caisse commune alimentaire nantaise, inspirée des principes de Sécurité

Lauréats de lappel à coopérations : 'Coopérer en faveur de lalimentation accessible et durable' - Projet ' Ãpicerie sociale et solidaire du Breil ' - Convention - Approbation

Politique Publique Action Sociale et Insertion : dispositif mutualisé daccompagnement à la parentalité - Convention avec avec avec les associations Trajet, Saint Benoît Labre et Solidarité Estuair

Politique Publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Accès aux droits - Acquisition d'une complémentaire santé - Avenants aux conventions - Approbation

Politique Publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Accès aux droits - Acquisition d'une assurance Multirisques Habitation - Avenant à la convention avec Groupama

Politique Publique Action Sociale et Insertion : Projets d'établissement du Centre Nantais dHébergement des Réfugiés (CNHR) et du Centre dHébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) La Parenthèse

Politique publique Personnes Agées : aides facultatives - actualisation du règlement - Avenants aux conventions de partenariat - ApprobationÂ

Finances & Budget 8 délibérations

Budget principal du CCAS et budget annexe EHPAD - Débat dOrientations Budgétaires pour l'exercice 2025 - Présentation

Exercice 2024 - Décision Modificative n. 3 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

Prestations délivrées aux usagers du CCAS - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2025 - Approbation

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subventions à des associations - Avenant - Approbation

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Acteurs de la Solidarité - Approbation

Politique Publique Action Sociale et Insertion : Exercice 2024 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Habitat et Humanisme - Convention - Approbation

Politique publique Personnes Agées : exercice 2024 - Attribution d'une subvention de projet à Unis-Cité - Conventions - Approbation

Politique publique Personnes Agées : exercice 2024 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Frères des Pauvres - Approbation

Administration 2 délibérations

Election du ou de la Vice — Président(e) du CCAS

Délégation des attributions du Conseil d'Administration - Approbation

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant - Approbation

Ressources humaines 1 délibération

Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation

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