6 décembre 2024

D'ébat d'Orientations Budgétaires pour 2025

Planning Familial de Loire-Atlantique - Subvention d'investissement aux nouveaux locaux - Convention - Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Subventions et avances sur subventions au titre de l'année 2025 - Conventions et avenant - Approbation

Attribution d'une avance sur subvention à la C'ité des C'ongrès - Folle J'ournée - Convention - Approbation

Politique de la lecture publique et du livre - Subventions et avances sur subventions au titre de l'année 2025 - Avenant - Dispositions diverses - Approbation

Solidarité et accessibilité - Proximité - Pratiques artistiques en amateur - Répartition de subventions - Avances sur subventions au titre de l'année 2025 - Conventions -Avenants - Approbation

Association ACCOORD - Subventions diverses - Avance sur subvention - Approbation

Accueils de loisirs et séjours de vacances - Évolution de la tarification pour 2025 - Approbation

Tarification des accueils périscolaires pour l'année 2025 - Approbation

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat du 1er degré - Participation financière de la Ville - Protocole daccord 2025-2029 - Montant des forfaits 2025 - Aides facultatives pour lan

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenants - Adhésion à une association - Approbation

Petite Enfance - Établissements gestionnaires de crèches - Attribution de subventions - Avenants - Approbation

Petite enfance - Crèches associatives et mutualistes - Subventions - Prolongation des conventions de partenariat - Avenants - Approbation

Politique Jeunesses - Bilan 2024 - Cinquième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles - Avenants - Retrait de subventions -Approbation

Budgets participatifs - Subvention - Bourse citoyenne - Approbation

Engagement citoyen et vie associative - Cinquième répartition de subventions - Avenants - Labellisation Guid'Asso - Bilan 2024 du soutien à la vie associative - Approbation

Sports - Cinquième répartition de subventions - Convention et avenants - Approbation

S'outien à la ville de Kyiv (Ukraine) - Subvention à l'association S'AFE - Subvention d'investissement - Approbation

Échanges internationaux - Cosmopolis - Subventions - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Subventions - Conventions - Approbation

Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre des années 2012 et suivantes et au contrôle des comptes et de

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Contrat de ville - Renouvellement des conventions de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et dabattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) - Approbation

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pin-Sec et des Dervallières - Avenant n.3 à conclure avec lAgence nationale de rénovation urbain

École élémentaire Jean Jaurès - Restructuration/extension - Opération de travaux globalisés - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Projet ' Réinventer les cours d'écoles ' - Cours du groupe scolaire Contrie -- Cour élémentaire de l'école Plessis Cellier - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lanc

Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques n'antaises - Ajustements à la rentrée 2025 - Approbation

Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation

Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement - Travaux - Approbation

Travaux sur le patrimoine cultuel propriété de la Ville de Nantes : renouvellement de la convention de partenariat entre les paroisses de Nantes, l'association diocésaine de Nantes et la Ville de Nant

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenant - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Voirie - Dénominations - Approbation

Apposition du drapeau breton dans la cour dhonneur de lHôtel de ville - Approbation

Rétrocession du local commercial du 17 quai de la Fosse - Approbation

Transactions foncières diverses - Approbation

Politique publique en faveur des personnes âgées - Projet Vill'âge - Mission de programmation et dassistance à maîtrise douvrage - Lancement d'une procédure dappel doffres restreint - Approbation

Politique publique en faveur des personnes âgées - Convention avec l'association des seniors nantais (ORPAN) - Subvention et avance sur subvention - Approbation

Petite Enfance - Multi-accueils municipaux - Convention avec ATAO - Approbation

Maison de santé de Bellevue - Centre de Santé du Breil -Soutien de la Ville de Nantes - Avenants - Approbation

Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Avenants - Approbation

Expérimentation territoires zéro chômeur de longue durée - Conventions -Approbation

Expérimentation ' Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) ' - autorisation à siéger au Conseil dadministration de BOREAL - désignation - approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation

Protection fonctionnelle accordée à M. Le Teuff - Information

Conseil municipal - Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2024 - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2023/2024 - Information

Stratégie Numérique Responsable - Approbation