Conseil municipal du 2024-12-06

Débat d'Orientations Budgétaires pour 2025

Planning Familial de Loire-Atlantique - Subvention d'investissement aux nouveaux locaux - Convention - Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Subventions et avances sur subventions au titre de l'année 2025 - Conventions et avenant - Approbation.

Attribution d'une avance sur subvention à la Cité des Congrès - Folle Journée - Convention - Approbation.

Politique de la lecture publique et du livre - Subventions et avances sur subventions au titre de l'année 2025 - Avenant - Dispositions diverses - Approbation.

Solidarité et accessibilité — Proximité - Pratiques artistiques en amateur - Répartition de subventions - Avances sur subventions au titre de l'année 2025 - Conventions -Avenants - Approbation.

Association ACCOORD - Subventions diverses - Avance sur subvention - Approbation

Accueils de loisirs et séjours de vacances - Évolution de la tarification pour 2025 - Approbation.

Tarification des accueils périscolaires pour l'année 2025 - Approbation.

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat du 1er degré - Participation financière de la Ville - Protocole d'accord 2025-2029 - Montant des forfaits 2025 - Aides facultatives pour l'an

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenants - Adhésion à une association - Approbation.

Petite Enfance - Établissements gestionnaires de crèches - Attribution de subventions - Avenants - Approbation

Petite enfance — Crèches associatives et mutualistes - Subventions - Prolongation des conventions de partenariat - Avenants - Approbation.

Politique Jeunesses — Bilan 2024 - Cinquième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles - Avenants - Retrait de subventions -Approbation.

Budgets participatifs — Subvention - Bourse citoyenne - Approbation.

Engagement citoyen et vie associative — Cinquième répartition de subventions - Avenants - Labellisation Guid'Asso - Bilan 2024 du soutien à la vie associative - Approbation.

Sports — Cinquième répartition de subventions - Convention et avenants - Approbation.

Soutien à la ville de Kyiv (Ukraine) — Subvention à l'association SAFE - Subvention d'investissement - Approbation.

Échanges internationaux — Cosmopolis - Subventions - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Subventions - Conventions - Approbation.

Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre des années 2012 et suivantes et au contrôle des comptes et de

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation.

Contrat de ville — Renouvellement des conventions de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et d'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) - Approbation.

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pin-Sec et des Dervallières - Avenant n.3 à conclure avec l'Agence nationale de rénovation urbain

École élémentaire Jean Jaurès - Restructuration/extension - Opération de travaux globalisés - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Projet ' Réinventer les cours d'écoles ' - Cours du groupe scolaire Contrie -- Cour élémentaire de l'école Plessis Cellier - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lanc

Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises - Ajustements à la rentrée 2025 - Approbation.

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation.

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement - Travaux - Approbation.

Travaux sur le patrimoine cultuel propriété de la Ville de Nantes : renouvellement de la convention de partenariat entre les paroisses de Nantes, l'association diocésaine de Nantes et la Ville de Nant

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions et avenant - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Voirie — Dénominations - Approbation.

Apposition du drapeau breton dans la cour d'honneur de l'Hôtel de ville - Approbation.

Rétrocession du local commercial du 17 quai de la Fosse - Approbation.

Transactions foncières diverses — Approbation.

Politique publique en faveur des personnes âgées - Projet Vill'âge - Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement d'une procédure d'appel d'offres restreint - Approbation

Politique publique en faveur des personnes âgées - Convention avec l'association des seniors nantais (ORPAN) - Subvention et avance sur subvention - Approbation

Petite Enfance — Multi-accueils municipaux - Convention avec ATAO - Approbation.

Maison de santé de Bellevue - Centre de Santé du Breil -Soutien de la Ville de Nantes - Avenants - Approbation

Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Avenants - Approbation

Expérimentation territoires zéro chômeur de longue durée - Conventions -Approbation

Expérimentation ' Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) ' - autorisation à siéger au Conseil d'administration de BOREAL - désignation - approbation

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation.

Protection fonctionnelle accordée à M. Le Teuff - Information.

Conseil municipal — Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2024 - Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2023/2024 - Information.

Stratégie Numérique Responsable — Approbation.