CM

8 décembre 2021

Nant 19 délibérations

19

délibérations

9

Social & Santé

6

Finances & Budget

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Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Social & Santé 9 délibérations

Ville Amie des aines – Presentation et validation du Plan dActions - Approbation

Convention de partenariat avec lUDCCAS - Approbation

Experimentation d'une epicerie sociale et solidaire quartiers Pin Sec/Bottiere - Approbation et Creation d'une aide facultative - modification du reglement des aides facultatives - Approbation

Modification du reglement de la domiciliation administrative au CCAS - Approbation

Dispositif des aides facultatives - Acces aux droits - Appel a partenariat assurance habitation - Convention avec Groupama - Approbation

Appel a Partenariat Repit a domicile — Conventions avec les partenaires - Approbation Appel a Partenariat Petit Bricolage - Avenants aux conventions avec les partenaires et lancement d'un appel a

Mise en place de la telemedecine - Adhesion au Groupement regional dappui au developpement de la e-sante (GRADeS) pour la mise en place de la telemedecine - Approbation

MAIA (Methode dAction pour lIntegration des services d'aides et de soins dans le champ de lAutonomie) - Avenant a la convention de financement pluriannuelle avec lARS (Agence Regionale de Sante d

Avenant de prolongation a la convention entre le CHU, le CCAS pour les soins dispenses pour le CLIC (Centre Local dInformation et de Coordination) et la MAIA - (Methode dAction pour lIntegration d

Finances & Budget 6 délibérations

Budget principal du CCAS et budget annexe EHPAD – Debat dOrientations Budgetaires pour l'exercice 2022 – Pressentation

Exercice 2021 - Decisions modificatives n.3 et dispositions diverses a caractere budgetaire et financier - Approbation

Prestations delivres aux usagers du CCAS - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2022 - Approbation

Politique publique Action Sociale et Insertion : attribution de subventions a des associations - Conventions - Avenants - Approbation

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2021 - Attribution d'une subvention de fonctionnement complementaire a l'Association Insertion Solidarite Logement (AISL) - Avenant n.3 - App

Politique publique Personnes Agees - exercice 2021 - Attribution d'une subvention de fonctionnement complementaire a l'association Les Petits Freres des Pauvres - Approbation

Ressources humaines 2 délibérations

Personnel du CCAS — Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses – Approbation point I et II

Personnel du CCAS — Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses – Approbation point III

Autres decisions 1 délibération

D'emarche d'observation N'antoscope, valant Analyse des Besoins S'ociaux - Edition 2021 – Presentation

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation

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