Conseil municipal du 2021-12-08

Nant 8 décembre 2021 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Social & Santé

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses – Approbation point I et II - Politique publique Personnes Agees - exercice 2021 - Attribution d'une subvention de fonctionnement complementaire a  l' - MAIA (Methode d'Action pour l'Integration des services d'aides et de soins dans le champ de l'Autonomie) - Avenant a  la - Prestations delivres aux usagers du CCAS - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2022 - Approbation - Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses – Approbation point III - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2021 - Attribution d'une subvention de fonctionnement compleme - Convention de partenariat avec l'UDCCAS - Approbation - Experimentation d'une epicerie sociale et solidaire quartiers Pin Sec/Bottiere - Approbation et Creation d'une aide facu - Dispositif des aides facultatives - Acces aux droits - Appel a  partenariat assurance habitation - Convention avec Group - Politique publique Action Sociale et Insertion : attribution de subventions a des associations - Conventions - Avenants - Mise en place de la telemedecine - Adhesion au Groupement regional d'appui au developpement de la e-sante (GRADeS) pour - Modification du reglement de la domiciliation administrative au CCAS  - Approbation - Demarche d'observation Nantoscope, valant Analyse des Besoins Sociaux - Edition 2021 – Presentation - Appel a  Partenariat Repit a  domicile - Conventions avec les partenaires - Approbation Appel a  Partenariat Petit Brico - Ville Amie des aines – Presentation et validation du Plan d'Actions - Approbation - Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Budget principal du CCAS et budget annexe EHPAD – Debat d'Orientations Budgetaires pour l'exercice 2022 – Pressentation - Avenant de prolongation a  la convention entre le CHU, le CCAS pour les soins dispenses pour le CLIC (Centre Local d'Inf - Exercice 2021 - Decisions modificatives n.3 et dispositions diverses a  caractere budgetaire et financier - Approbation

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Délibérations (19)

❤️ Social & Santé 9 délibérations
20211202

Ville Amie des aines – Presentation et validation du Plan d'Actions - Approbation

20211206

Convention de partenariat avec l'UDCCAS - Approbation

20211209

Experimentation d'une epicerie sociale et solidaire quartiers Pin Sec/Bottiere - Approbation et Creation d'une aide facultative - modification du reglement des aides facultatives - Approbation

20211210

Modification du reglement de la domiciliation administrative au CCAS  - Approbation

20211213

Dispositif des aides facultatives - Acces aux droits - Appel a  partenariat assurance habitation - Convention avec Groupama - Approbation

20211215

Appel a  Partenariat Repit a  domicile — Conventions avec les partenaires - Approbation Appel a  Partenariat Petit Bricolage - Avenants aux conventions avec les partenaires et lancement d'un appel a 

20211216

Mise en place de la telemedecine - Adhesion au Groupement regional d'appui au developpement de la e-sante (GRADeS) pour la mise en place de la telemedecine - Approbation

20211217

MAIA (Methode d'Action pour l'Integration des services d'aides et de soins dans le champ de l'Autonomie) - Avenant a  la convention de financement pluriannuelle avec l'ARS (Agence Regionale de Sante d

20211218

Avenant de prolongation a  la convention entre le CHU, le CCAS pour les soins dispenses pour le CLIC (Centre Local d'Information et de Coordination) et la MAIA - (Methode d'Action pour l'Integration d

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20211203

Budget principal du CCAS et budget annexe EHPAD – Debat d'Orientations Budgetaires pour l'exercice 2022 – Pressentation

20211204

Exercice 2021 - Decisions modificatives n.3 et dispositions diverses a  caractere budgetaire et financier - Approbation

20211205

Prestations delivres aux usagers du CCAS - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2022 - Approbation

20211211

Politique publique Action Sociale et Insertion : attribution de subventions a des associations - Conventions - Avenants - Approbation

20211212

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2021 - Attribution d'une subvention de fonctionnement complementaire a  l'Association Insertion Solidarite Logement (AISL) - Avenant n.3 - App

20211214

Politique publique Personnes Agees - exercice 2021 - Attribution d'une subvention de fonctionnement complementaire a  l'association Les Petits Freres des Pauvres - Approbation

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20211208

Personnel du CCAS — Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses – Approbation point I et II

20211208

Personnel du CCAS — Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses – Approbation point III

📄 Autres decisions 1 délibération
20211201

Demarche d'observation Nantoscope, valant Analyse des Besoins Sociaux - Edition 2021 – Presentation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20211207

Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation

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