Conseil municipal du 2021-11-26

Attribution de subventions aux tiers

Société Coopérative d'intérêt collectif d'hlm Maison Familiale de Loire Atlantique (MFLA) - Accélération du programme d'investissement de logements locatifs sociaux par le prêt haut de bilan estimé à

SA d'HLM Aiguillon Construction — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux et en accession abordable - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties de Na

CENTRALE Nantes — Convention de partenariat pour l'accueil de Mickaël HILAIRET au sein du département Automatique et Robotique (équipe Commande du Laboratoire des Sciences du Numérique de Nantes (LS2N

Office Public d'HLM Nantes Métropole Habitat - Opérations de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties de Nantes Métropole -

Fonds métropolitain d'innovations en Santé - Attribution des aides 2021 -

SA d'HLM CDC Habitat Social — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropo

IFREMER — Construction du bâtiment BATIMER et acquisition des équipements scientifiques - Subvention - Convention - Approbation -  -

— L'Institut de Cancérologie de l'Ouest (ICO) - Convention de partenariat pour l'accueil de Sophie LELIEVRE au sein du l'ICO Nantes-Angers et le développement de son projet REGEN - Subvention - Conven

SA d'HLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropole -

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ou éteintes et remises gracieuses -

Admissions en non — valeur de titres de recettes - Budget principal, budget annexe locaux industriels et commerciaux, budget annexe déchets, budget annexe transport et budget annexe stationnement - Remi

SA d'HLM Harmonie Habitat — Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropole

Prestations d'entretien, de réparation et de remorquage des véhicules légers et engins du parc automobile géré par Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert -

Accord — cadre en vue des prestations de transport d'oeuvres et d'objets d'art pour le compte du groupement de commandes Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement d'un appel d'offres ouvert -  

Acquisition de carrosseries industrielles pour châssis de véhicules légers et poids-lourds pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Lancement

Nantes — Immeuble du Champ de Mars - Travaux de remplacement du système de sécurité incendie - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

— Château des Ducs de Bretagne - Travaux d'entretien et de conservation du patrimoine - Restauration du pont de secours et de la passerelle de la Caponnière

Prestations de services topographiques pour le compte du groupement de commandes informatiques constitué de Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement d'un appel d'offres ouvert -

Nantes — PNRU - Aménagement de la rue Alfred Nobel - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre externe - Lancement d'une procédure adaptée

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - Convention de transfert

Nantes — Projet global Nantes Nord - Demande d'ouverture d'enquêtes conjointes valant enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique enquête parcellaire relative au secteur Boissière-

Adaptation des circuits de transports scolaires organisés par Nantes Métropole - Année scolaire 2021/2022 -  -

Cessions foncières