26 novembre 2021

Attribution de subventions aux tiers

Société C'oopérative d'intérêt c'ollectif dhlm Maison Familiale de Loire Atlantique (MFLA) - Accélération du programme d'investissement de logements l'ocatifs s'ociaux par le prêt haut de bilan estimé à

SA dHLM Aiguillon Construction — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux et en accession abordable - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties de Na

CENTRALE Nantes — Convention de partenariat pour l'accueil de Mickaël HILAIRET au sein du département Automatique et Robotique (équipe Commande du Laboratoire des Sciences du Numérique de Nantes (LS2N

Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opérations de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties de Nantes Métropole -

Fonds métropolitain dinnovations en Santé - Attribution des aides 2021 -

SA dHLM CDC Habitat Social — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropo

IFREMER — Construction du bâtiment BATIMER et acquisition des équipements scientifiques - Subvention - Convention - Approbation - -

— LInstitut de Cancérologie de lOuest (ICO) - Convention de partenariat pour l'accueil de Sophie LELIEVRE au sein du lICO Nantes-Angers et le développement de son projet REGEN - Subvention - Conven

SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropole -

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ou éteintes et remises gracieuses -

Admissions en non — valeur de titres de recettes - Budget principal, budget annexe locaux industriels et commerciaux, budget annexe déchets, budget annexe transport et budget annexe stationnement - Remi

SA dHLM Harmonie Habitat — Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropole

Prestations d'entretien, de réparation et de remorquage des véhicules légers et engins du parc automobile géré par Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert -

Accord — cadre en vue des prestations de transport doeuvres et dobjets dart pour le compte du groupement de commandes Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement d'un appel doffres ouvert -

Acquisition de carrosseries industrielles pour châssis de véhicules légers et poids-lourds pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Lancement

Nantes — Immeuble du Champ de Mars - Travaux de remplacement du système de sécurité incendie - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

— Château des Ducs de Bretagne - Travaux d'entretien et de conservation du patrimoine - Restauration du pont de secours et de la passerelle de la Caponnière

Prestations de services topographiques pour le compte du groupement de commandes informatiques constitué de Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement d'un appel doffres ouvert -

Nantes — PNRU - Aménagement de la rue Alfred Nobel - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise doeuvre externe - Lancement d'une procédure adaptée

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - Convention de transfert

Nantes — Projet global Nantes Nord - Demande douverture denquêtes conjointes valant enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique enquête parcellaire relative au secteur Boissière-

Adaptation des circuits de transports scolaires organisés par Nantes Métropole - Année scolaire 2021/2022 - -

Cessions foncières