Conseil municipal du 2024-02-09

Engagements Loire — Île de Nantes - Confortement du quai Wilson (phase 2) - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Nantes — Projet de requalification de la place Zola - Aménagement des espaces publics - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbation du programme et de l'enveloppe fina

Eau — Assainissement - Renouvellement et extension des canalisations et des branchements - Maîtrise d'oeuvre - Lancement d'une procédure avec négociation

Convention avec l'Union des groupements d'achat public (UGAP) - Approbation

GEMAPI — Approbation d'un Schéma Directeur sur les milieux aquatiques pour 2024 - 2033 et approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle du programme de restauration 2024-2027 -

Nantes - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bas-Chantenay - Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Approbation

Stade Louis Fonteneau de la Beaujoire à Nantes - Modernisation du point de livraison d'énergie haute tension du site et réfection de la sonorisation d'ambiance et de sécurité du stade - Programme et l

Nantes — Projet Loire au coeur - Aménagement de la place de la Petite Hollande - Bilan de la concertation préalable

Engagements Loire — Nantes - Opération de rénovation du quai de la Fosse à Nantes - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oe

Nantes - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bas-Chantenay - Participations des constructeurs - Modalités d'application - Approbation

Egalité femmes — hommes - Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Renouvellement de l'adhésion de Nantes Métropole

Transition énergétique — Réseau de chaleur ZAC de la Minais - Délégation de service public - Avenant n.4

Contrat de cession de droits - Délégation de service public pour l'exploitation des Machines de l'Île - Avenant n.15 - Approbation

Transition écologique — Engagement Loire - Réalisation des lignes de tramway 6 et 7 du projet de Développement des Nouvelles Lignes de Transport - Rénovation de la ligne 1 sur le quai de la Fosse - La

Budget primitif 2024 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiements - Dispositions budgétaires, comptables et tarifaires

Transition écologique — Offres d'essais des services de mobilité pour inciter au développement d'une mobilité durable - Approbation des tarifications

Attribution de subventions aux tiers

Opérations d'aménagement à vocation économique et d'habitat concédées à Nantes Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Bas Chantenay et Doulon Gohards à Nantes - Pirmil Les Is

Taxe de séjour additionnelle du département - Convention

Bilan intermédiaire du Schéma de Promotion des Achats Responsables

Fiscalité directe locale - Taux 2024

Taxe pour la gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des inondations - Fixation du produit pour 2024

Engagement Loire — Alliance des territoires - Extension du périmètre d'intervention de la cellule opérationnelle de prévention des risques environnementaux au territoire du pôle métropolitain Nantes /

Dispositions diverses — Convention La Poste - Commission de règlement amiable

Transition écologique — Approbation du projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE)

Modalités de financement et réalisation des extensions d'eau potable pour le raccordement des hameaux et des résidences principales éloignées des réseaux

Transition écologique — Réseau de chaleur AFUL Chantrerie - Délimitation des périmètres de développement prioritaire - Décision de classement

Mise en oeuvre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Loire Aval sur la période 2023 - 2029 - Engagement financier de Nantes Métropole

Élaboration du Plan Intercommunal de sauvegarde (PICS) - Lancement de la démarche

Orvault — Nantes - Entrées d'agglomération - Route de Rennes - Modification des objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable au renouvellement du secteur

Désignations diverses - Approbation

Campus Nantes - Convention pluriannuelle d'investissement 2024-2026 à conclure avec L'Institut Catholique des Arts et Métiers (ICAM) - Approbation

Théâtre Graslin et Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL) - Déclaration d'intérêt métropolitain - Approbation

Personnel métropolitain — tableau des effectifs - Frais de mission - Véhicules de fonction - Convention ASMN

Compte rendu des délégations

Rapport croisé d'activité annuel 2022 des Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLIC) métropolitains - Information