Conseil municipal du 2024-02-06

Nant 6 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

4

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DIS - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subvention a  l'association SOS FA - DAC - Exercice 2024 - Budget principal du CCAS - Vote du budget primitif - Etat des Subventions - Dispositions divers - DIS - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subvention a  l'association OCEAN - DIS - Politique publique Action Sociale et Insertion - Conventions d'occupation du domaine public ,Les auvents du marche - DGR-DRH - Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation - DAC - Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments muni - DAC – Convention Culture et solidarite avec l'Union Departementale des Centres Communaux d'Action Sociale (UDCCAS) - App - DIS - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subvention a  l'association LES E - DPVA - Travaux d'amelioration cuisine EHPAD Chambellan -  Approbation - DIS - Politique publique Action Sociale et Insertion - Exercice 2024 - Renovation des douches de l'Espace Agnes Varda su - DVA - Vie associative - Nouvelle Charte d'engagements mutuels avec les associations - Approbation - DPVA - Politique publique Personnes Agees : exercice 2024 - Attribution d'une subvention a l'association Habitat et Huma - DPVA- Exercice 2024 - Budget EHPAD - Vote EPRD (Etat Previsionnel des Recettes et Depenses) - Approbation

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20240201

DAC - Exercice 2024 - Budget principal du CCAS - Vote du budget primitif - Etat des Subventions - Dispositions diverses à  caractère budgetaire et financier - Approbation

20240202

DPVA- Exercice 2024 - Budget EHPAD - Vote EPRD (Etat Previsionnel des Recettes et Depenses) - Approbation

20240207

DIS - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subvention a  l'association LES EAUX VIVES EMMAUS - Solidair'hiver - Approbation

20240208

DIS - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subvention a  l'association SOS FAMILLES EMMAUS - Approbation

20240209

DIS - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subvention a  l'association OCEAN - Convention - Approbation

20240213

DPVA - Politique publique Personnes Agees : exercice 2024 - Attribution d'une subvention a l'association Habitat et Humanisme - Approbation

❤️ Social & Santé 4 délibérations
20240204

DAC – Convention Culture et solidarite avec l'Union Departementale des Centres Communaux d'Action Sociale (UDCCAS) - Approbation

20240210

DIS — Politique publique Action Sociale et Insertion - Exercice 2024 - Renovation des douches de l'Espace Agnes Varda suite aux desordres et malfaçons - Ajustement de l'enveloppe financiere de l'opera

20240211

DIS — Politique publique Action Sociale et Insertion - Conventions d'occupation du domaine public ,Les auvents du marche de Talensac , entre le CCAS de la ville de Nantes, la Ville de Nantes et les as

20240214

DPVA - Travaux d'amelioration cuisine EHPAD Chambellan -  Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240203

DAC - Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240205

DGR-DRH - Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation

🤝 Vie associative 1 délibération
20240206

DVA - Vie associative - Nouvelle Charte d'engagements mutuels avec les associations - Approbation

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