CM

6 février 2024

Nant 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

4

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations

DAC - Exercice 2024 - Budget principal du CCAS - Vote du budget primitif - Etat des Subventions - Dispositions diverses à caractère budgetaire et financier - Approbation

DPVA- Exercice 2024 - Budget EHPAD - Vote EPRD (Etat Previsionnel des Recettes et Depenses) - Approbation

D'IS - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subvention a l'association L'ES EAUX VIVES EMMAUS - Solidairhiver - Approbation

D'IS - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subvention a l'association S'OS FAMILLES EMMAUS - Approbation

D'IS - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2024 - Attribution de subvention a l'association OCEAN - Convention - Approbation

DPVA - Politique publique Personnes Agees : exercice 2024 - Attribution d'une subvention a l'association Habitat et Humanisme - Approbation

Social & Santé 4 délibérations

DAC – Convention Culture et solidarite avec lUnion Departementale des Centres Communaux dAction Sociale (UDCCAS) - Approbation

D'IS — Politique publique Action Sociale et Insertion - Exercice 2024 - Renovation des d'ouches de l'Espace Agnes Varda s'uite aux d'esordres et malfaçons - Ajustement de l'enveloppe financiere de l'opera

D'IS — Politique publique Action Sociale et Insertion - Conventions d'occupation du d'omaine public ,Les auvents du marche de Talensac , entre le CCAS de la ville de Nantes, la Ville de Nantes et les as

DPVA - Travaux damelioration cuisine EHPAD Chambellan - Approbation

Urbanisme & Travaux 1 délibération

DAC - Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation

Ressources humaines 1 délibération

DGR-DRH - Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation

Vie associative 1 délibération

DVA - Vie associative - Nouvelle Charte d'engagements mutuels avec les associations - Approbation

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