Conseil municipal du 2021-10-08

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2020 - Approbation

Fourniture et maintenance de postes de travail informatiques et d'équipements connectés pour le compte du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS) - Lancement d'

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Cité des Congrès de Nantes - Plan stratégique pluriannuel de la Cité des Congrès de Nantes

Les Sorinières — La Désirée - Périmètre d'étude - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à une opération d'aménagement à vocation économique

Nantes - Secteur Paridis - Instauration d'un périmètre global de projet urbain partenarial et programme d'insertion - Approbation

Schéma de cohérence territoriale du pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Procédure de modification simplifiée n.1 - Avis

Rapport annuel 2020 Egalité Femmes Hommes : Présentation

Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) Métropolitain - Dispositif d'accompagnement financier métropolitain - Convention avec l'ANAH - Approbation

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2020 - Approbation

Nantes - Saint-Herblain - ZAC du Grand Bellevue - Programme des équipements publics - Dossier de réalisation - Approbation

services publics de distribution d'électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur - rapports annuels des délégataires

Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès / Rénovation de la signalétique dynamique de La Cité des Congrès de Nantes - Lancement de la consultation selon une procédure formalisée dans le cadre

Sainte-Luce-sur-Loire - Route de Thouaré - rue des Pavillons, rue Louis Gaudin, rue de la Cadoire - Prise en considération d'un périmètre d'étude - Approbation

Délégation de Service Public du réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Laboratoire d'expérimentation des mobilités LEMON et lancement de l'expérimentation de Hub de mi

Sites d'activités économiques métropolitains - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Transition écologique — Adaptation du CETEX de Dalby à l'arrivée des tramways de grande longueur : marchés de travaux et fournitures - Lancement des consultations

Renouvellement du contrat de collecte des déchets ménagers sur les communes du territoire du pôle Loire Chézine - Signature du marché

Travaux de signalisation horizontale — Lancement d'un appel d'offres ouvert

Prestations en appui de la conduite de projets informatiques pour le compte du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS) - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification n.1 - Bilan de la concertation - Approbation

Transition écologique — Nantes - Rénovation de la ligne 2 de tramway - section entre les stations Place du Cirque et Motte Rouge - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Nantes - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2020 - Redevance 2020 - Approbation

Nantes — Projet global Nantes Nord - Prise en considération des observations et propositions du public sur le projet - Dossier de création de la zone d'aménagement concerté - Exonération de la part in

Thouaré-sur-Loire - ZAC des Deux Ruisseaux - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la modification du dossier de création de la zone d'aménagement concerté - Approbation

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Cité des Congrès de Nantes - Avenant N.13 - Approbation

Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Mise en place d'un nouveau service et modification du règlement d'exploitation - Av

Projet immobilier de l'Institut de recherche technologique (IRT) Jules Verne sur le pôle industriel d'innovation Jules Verne - Attribution d'une subvention à la société de crédit-bail immobilier Crédi

Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire - Rapports d'observations définitives relatives au contrôle des comptes, de la gestion, des risques financiers externes et des engagements hors bilan

Rezé — Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) de la Coquettière - Constat d'achèvement et décision de retour au régime général de la Taxe d'Aménagement (TA)

Règlement du fonds de soutien 1% métropolitain de lutte contre le sans abrisme - Approbation

Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Contrat de concession Arc en Ciel 2034 du 10 juillet 2018 - Protocole transactionnel

Tourisme de proximité — Soutien aux sites de tourisme de proximité dans les communes via le dispositif des fonds de concours

Stratégie métropolitaine de Prévention et de lutte contre la pauvreté des jeunes et des enfants - Avenant 2021 de la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2019-2021 en

Redevance spéciale — Troisième exonération liée à la Covid 19

Sites d'activités économiques métropolitains - Comptes-rendus d'activités 2020 - Approbation

Aide de post-urgence en faveur du département de la Grand' Anse en Haïti - Subvention - Convention et avenant - Approbation

Attribution de subventions aux tiers (subvention à l’IEA)

Décision modificative n.02 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Diverses dispositions financières -

Désignations diverses

Voeu du conseil de Nantes Métropole : ouverture des commerces le dimanche en 2022

Pacte de citoyenneté métropolitaine — Adoption du Pacte

Bureau métropolitain — Election de deux membres

Compte — rendu des délégations

Nantes — ZAC du Pré Gauchet - Ilôt 8A1 - Contrat de partenariat - Résiliation du contrat d'amodiation de 70 places de stationnement avec la société DIVERSIPIERRE DVP1 - Nouveau contrat avec la société

Folle Journée - Convention de collaboration Ville de Nantes - Nantes métropole pour l'organisation de la manifestation - Approbation

Grand cycle de l'eau — Engagements Loire - Evolutions du Gip Loire Estuaire et du Syndicat Mixte Loire et Goulaine -

Adhésion aux associations : acoucite , réseau de l'énergie citoyenne en Pays de la Loire (recit) , alliance des collectivités pour la qualité de l'air

Rapport annuel 2020 de la Commission métropolitaine d'accessibilité universelle - Présentation

Personnel métropolitain — Temps de travail