Conseil municipal du 2021-10-01

DBUREAU - Reprise économique durable - Chantiers prioritaires - Expérimentation ", École du Décret Tertiaire ", par l'association Novabuild - Subvention - Convention - Approbation

DBUREAU — SA d'HLM Aiguillon Construction - Opération de logements sociaux - Avenant à l'emprunt auprès de la Caisse d'Epargne - Allongement de la durée de préfinancement suite à la crise sanitaire 20

DBUREAU — SA d'HLM Atlantique Habitations - Opérations de construction de logement locatifs sociaux - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties de Nantes Métropole -

DBUREAU — Logement social - Conventions de financement avec Nantes Métropole Habitat - Approbation -

DBUREAU — Office public d'HLM Nantes Métropole Habitat - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropo

DBUREAU — Logement social - Convention de financement avec La Nantaise d'Habitations - Approbation  -

DBUREAU — Logement social - Convention de financement avec l'Association Saint Benoît Labre - Approbation -

DBUREAU — Admissions en non-valeur de titres de recettes - Budget principal, budget annexe locaux industriels et commerciaux, budget annexe déchets, budget annexe transport et budget annexe stationnem

DBUREAU — INSERM - Convention de partenariat pour l'accueil d'Eric Letouze au sein du Centre de Recherche en Cancérologie et Immunologie Nantes Angers (CRCINA) et le développement de son projet CANCER

DBUREAU — Logement social - Convention de financement avec CDC Habitat Social - Approbation -

DBUREAU — SA d'HLM CDC Habitat Social - Opérations de construction, de réhabilitation et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -

DBUREAU — Attribution de subventions aux tiers (Subvention ATLANPOLE)

DBUREAU — Office Public d'HLM Habitat 44 - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropole  -

DBUREAU — SAEM Nantes Métropole Gestion Équipements - Financement de l'acquisition en VEFA d'un parking - Emprunt auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée - Garantie de Nantes Métropole à hauteur d

DBUREAU — SA d'HLM Harmonie Habitat - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole -

DBUREAU — Attribution de subventions aux tiers (Subvention ESTUARIUM)

DBUREAU — Acquisitions - Cessions foncières (pour Loire Océan Développement)

DBUREAU — Acquisitions - Cessions foncières - (pour Nantes Métropole Aménagement)

DBUREAU — Equipements culturels métropolitains - dispositions financières et lancement d'un appel d'offres pour l'éclairage des salles d'exposition du Musée d'arts -

DBUREAU — Nantes - Marché de coordination architecturale sur les pourtours du périmètre du projet Global Nantes Nord - Signature du marché  -

DBUREAU — Carquefou - Refonte de la desserte en transports en commun - Aménagements de voirie sur diverses rues - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une

DBUREAU - Transition énergétique - Accord cadre d'acquisition de matériel roulant autobus GNV standards et articulés - Travaux d'aménagements techniques du Cetex Saint Herblain - Approbation

DBUREAU — Orvault - Rue de la Garenne tronçon Est - Aménagement d'une voie verte - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée -

DBUREAU — Nantes - Remplacement du ponceau d'accès sud à l'île de Versailles - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle -

DBUREAU — Souscription d'un contrat d'assurance ",responsabilité et risques annexes", - Lancement d'un appel d'offres ouvert -

DBUREAU — Prestations de services auprès des clubs sportifs pour la promotion de l'image de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec négociation sans mise en concurrence -

DBUREAU — La Montagne - Bail à construction - Allée du Mortier - Agrément d'un nouveau preneur - Approbation -

DBUREAU — Rezé - Avenant au Bail emphytéotique administratif - 17 rue des Bruyères - Approbation -

DBUREAU -  Revision du règlement de service eau potable – Approbation