Conseil municipal du 2022-03-04

Transition écologique - Étude relative à la mise en oeuvre des Zones à Faibles Émissions Mobilités - Appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Approbation

Couëron — Opération de confortement des berges de Loire quai Jean-Pierre Fougerat - Lancement d'une procédure adaptée

Déchets — Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Nantes — Projet urbain Route de Paris - Approbation du programme d'études et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement des consultations

Groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et le CCAS - Installation et location de bâtiments modulaires - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la conclusion d'un accord-c

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Engagement Loire — Nantes- Transformation du Pont Anne de Bretagne - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la phase de conception/réalisation du Pont Anne de Bretagne - Lancement d'un appel d

La Chapelle — Sur-Erdre- Nantes - Aménagement de l'axe cyclable structurant Route de Nantes - Angle de Chaillou - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre

Réalisation de prestations de détection des réseaux souterrains d'éclairage public, de régulation de trafic et des infrastructures de communications électroniques - Lancement d'un appel d'offres ouver

Nantes — Immeuble Saverne - Travaux de remplacement du système de rafraîchissement - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes — 9, rue Carnot : prise à bail auprès de CARDIF d'un immeuble à usage de bureaux de 4 987 m² assortie d'un droit de préférence sur l'acquisition des immeubles 7 et 9 rue Carnot

Centre Technique EYQUEM — Remplacement de la toiture - Modifications des façades - Adaptations intérieures - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une proc

Eau — Assainissement - Enveloppe financière prévisionnelle - Lancements de consultations

Accord cadre d'acquisition de matériel roulant autobus GNV standards et articulés - Programme 2021-2023 - Marché de prestations et de fournitures du Système d'Aide à l'Exploitation des bus - Approbati

Mise en configuration sportive du site du parc d'exposition d'Exponantes - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre

Nantes — Aménagement du parking relais porte de l'Estuaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

SPL Nantes Métropole Aménagement — Financement de l'opération d'aménagement de Mellinet à Nantes - Emprunt auprès du Crédit Mutuel - Garantie partielle de Nantes Métropole

SA d'HLM CDC Habitat Social — Opération d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux et en accession abordable - Emprunts auprès d'organismes financiers - Garanties de Nantes

Société Coopérative d'intêret collectif d'HLM CIF Coopérative - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux et d'acquisition foncière - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Co

SA d'HLM Atlantique Habitations — Opérations de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropo

SA d'HLM Harmonie Habitat — Restructuration d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

Guerre en Ukraine - Subvention à la Maison de l'Europe - Convention - Approbation

Attribution de subvention aux tiers

Remise gracieuse de titres de recettes — Budget principal

Office Public d'HLM Nantes Métropole Habitat - Opérations de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de N

Vertou — Réserve foncière - Rue des maraîchers - Cession d'immeubles bâtis et non bâtis à la société MARIGNAN

CreAT (Centre de Ressources et d'Expertise en Aides Techniques) - Prêt d'aides techniques