4 mars 2022

Transition écologique - Étude relative à la mise en oeuvre des Zones à Faibles Émissions Mobilités - Appel doffres ouvert - Lancement de la consultation - Approbation

C'ouëron — Opération de c'onfortement des berges de Loire quai J'ean-Pierre Fougerat - L'ancement d'une procédure adaptée

Déchets — Programmes enveloppes - L'ancement de consultations

Nantes — Projet urbain Route de Paris - Approbation du programme détudes et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement des consultations

Groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et le CCAS - Installation et location de bâtiments modulaires - Lancement d'un appel doffres ouvert pour la conclusion d'un accord-c

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Engagement Loire — Nantes- Transformation du Pont Anne de Bretagne - Mission dassistance à maitrise douvrage pour la phase de conception/réalisation du Pont Anne de Bretagne - Lancement d'un appel d

La Chapelle — Sur-Erdre- Nantes - Aménagement de laxe cyclable structurant Route de Nantes - Angle de Chaillou - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise doeuvre

Réalisation de prestations de détection des réseaux souterrains déclairage public, de régulation de trafic et des infrastructures de communications électroniques - Lancement d'un appel doffres ouver

Nantes — Immeuble Saverne - Travaux de remplacement du système de rafraîchissement - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes — 9, rue Carnot : prise à bail auprès de CARDIF d'un immeuble à usage de bureaux de 4 987 m² assortie d'un droit de préférence sur l'acquisition des immeubles 7 et 9 rue Carnot

Centre Technique EYQUEM — Remplacement de la toiture - Modifications des façades - Adaptations intérieures - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une proc

Eau — Assainissement - Enveloppe financière prévisionnelle - Lancements de consultations

Accord cadre d'acquisition de matériel roulant autobus GNV standards et articulés - Programme 2021-2023 - Marché de prestations et de fournitures du Système dAide à lExploitation des bus - Approbati

Mise en configuration sportive du site du parc dexposition dExponantes - Lancement d'un appel doffres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre

Nantes — Aménagement du parking relais porte de lEstuaire - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

SPL Nantes Métropole Aménagement — Financement de l'opération d'aménagement de Mellinet à Nantes - Emprunt auprès du Crédit Mutuel - Garantie partielle de Nantes Métropole

SA dHLM CDC Habitat Social — Opération d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux et en accession abordable - Emprunts auprès d'organismes financiers - Garanties de Nantes

Société C'oopérative d'intêret c'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Opérations d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux et d'acquisition foncière - Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et Co

SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropo

SA dHLM Harmonie Habitat — Restructuration d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

Guerre en Ukraine - Subvention à la Maison de lEurope - Convention - Approbation

Attribution de subvention aux tiers

Remise gracieuse de titres de recettes — Budget principal

Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opérations de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de N

Vertou — Réserve foncière - Rue des maraîchers - Cession dimmeubles bâtis et non bâtis à la société MARIGNAN

CreAT (Centre de Ressources et dExpertise en Aides Techniques) - Prêt d'aides techniques