18 mars 2022

Guerre en Ukraine - Aide durgence - Subvention au fonds FACECO - Approbation

Budget participatif - Grands principes et charte de fonctionnement - Approbation

2022, 10 années après linauguration du mémorial de labolition de lesclavage - Journée nationale des mémoires de la traite, de lesclavage et de leur abolition du 10 mai 2022 - Subventions - Approba

Jardins et Nature en ville – Adhésion à la Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs - Subventions - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenant - Approbation

Développement c'ulturel - Subventions - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture et proximité - Pratiques c'ulturelles amateurs et émergentes - Subventions - Conventions et avenants - Approbation

Politique de la Lecture publique et du livre - Subventions - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

C'ulture - Equipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Patrimoine - Subventions - Conventions - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Sports – Deuxième répartition de subventions - Convention et avenants - Approbation

Vie associative - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Deuxième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Politique Jeunesse - Soutien aux associations et porteurs de projets – Deuxième répartition de subventions - Avenants - Approbation

Ville non sexiste – Deuxième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Migration intégration - Apprentissage du français - Subventions - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la santé : Deuxième répartition et opérations paniers solidaires - Approbation

Aide à la relance de la construction durable - Convention avec l'Etat - Approbation

Décision modificative 2022 n°01 et dispositions diverses à c'aractère budgétaire et financier - Approbation

Convention pluriannuelle ANRU - Renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pin-Sec et Dervallières - Avenant n°2 - Approbation

Nantes Doulon Bottière - ZAC Doulon Gohards - Programme des équipements publics - Principe de réalisation des équipements publics - Approbation

Signature de la charte relative à l'aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et travaux - Approbation

Transactions immobilières diverses — Approbation (bail emphytéotique)

Transactions immobilières diverses — Approbation (hors bail emphytéotique)

Acquisition et cession foncières - Approbation

Centre de loisirs du Petit Port – Délégation de service public - Avenant n°11 - Approbation

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation (hors comité social territorial commun)

Personnel municipal — comité social territorial commun

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Désignations diverses