Conseil municipal du 2022-03-18

Guerre en Ukraine — Aide d'urgence - Subvention au fonds FACECO - Approbation.

Budget participatif — Grands principes et charte de fonctionnement - Approbation.

2022, 10 années après l'inauguration du mémorial de l'abolition de l'esclavage - Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leur abolition du 10 mai 2022 - Subventions - Approba

Jardins et Nature en ville — Adhésion à la Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs - Subventions - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenant - Approbation.

Développement culturel — Subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Culture et proximité — Pratiques culturelles amateurs et émergentes - Subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Politique de la Lecture publique et du livre - Subventions - Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Culture — Equipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Patrimoine — Subventions - Conventions - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Sports — Deuxième répartition de subventions - Convention et avenants - Approbation.

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Deuxième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Politique Jeunesse — Soutien aux associations et porteurs de projets – Deuxième répartition de subventions - Avenants - Approbation.

Ville non sexiste — Deuxième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Migration intégration — Apprentissage du français - Subventions - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la santé : Deuxième répartition et opérations paniers solidaires - Approbation.

Aide à la relance de la construction durable - Convention avec l'Etat - Approbation.

Décision modificative 2022 n°01 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation.

Convention pluriannuelle ANRU — Renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pin-Sec et Dervallières - Avenant n°2 - Approbation.

Nantes Doulon Bottière — ZAC Doulon Gohards - Programme des équipements publics - Principe de réalisation des équipements publics - Approbation.

Signature de la charte relative à l'aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et travaux - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation (bail emphytéotique)

Transactions immobilières diverses — Approbation (hors bail emphytéotique)

Acquisition et cession foncières — Approbation.

Centre de loisirs du Petit Port — Délégation de service public - Avenant n°11 - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation (hors comité social territorial commun)

Personnel municipal — comité social territorial commun

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Désignations diverses