12 mai 2023
28
délibérations
16
Urbanisme & Travaux
12
Finances & Budget
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Délibérations (28)
Transition écologique — Travaux pour la rénovation, la modernisation et le développement du réseau de transport collectif - Lancement de procédures avec négociations pour la conclusion de 3 accords-ca
Pôles Loire Sèvre et Vignoble et Sud — Ouest - Maintenance des installations déclairage public - Lancement d'un appel doffres ouvert
Transition écologique — Fourniture de rails pour le réseau de transport collectif - Lancement d'une procédure avec négociation
Travaux de modification et d'extension des équipements de régulation de trafic - Lancement d'une procédure adaptée
Sainte — Luce sur Loire - Rue de la Cadoire - Requalification de la voie et aménagements de continuités cyclables sur deux axes alternatifs - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévis
Grands Ãvènements Sportifs Internationaux - Mission dassistance à la mise à disposition et à lexploitation du Stade de la Beaujoire-Louis Fonteneau - FC Nantes - Accord-cadre - Signature
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
C'ouëron et Saint — Herblain - Opération La Gâtine - Création d'une voie verte VM17 entre Saint-Herblain et La Chabossière - Augmentation de l'enveloppe financière prévisionnelle - L'ancement d'une procé
Fourniture, maintenance et lavage des points dapport volontaire sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'une consultation
Fourniture de polymères pour le traitement de l'eau à lusine de production d'eau potable de la Roche et pour le traitement des boues des installations d'assainissement - Lancement d'une procédure san
Thouaré sur Loire et à La Chapelle sur Erdre - Création d'un réseau de chaleur - Assistance à Maîtrise dOuvrage - Lancement d'un appel doffres ouvert
Prestations de prélèvements, contrôles et analyses (eaux, boues, sédiments, air, terre et sol) - Lancement d'un appel doffres ouvert
Vertou — 4 allée du CAP HORN - Acquisition auprès de la SCI de La Plaine d'un ensemble immobilier cadastré BO 554 pour 2 426 m² incluant 364 m² de bâtiments (hangar et bureaux) destiné au Centre techn
Accord — cadre de prestations de centre de contact multicanal pour le dépannage et lassistance informatique et téléphonique - Lancement d'un appel doffres ouvert
Tierce maintenance applicative de la plateforme eServices et du compte Nantes Métropole pour les besoins du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS) - Lancement
Travaux dasphalte — Lancement d'une procédure adaptée pour la conclusion d'un accord-cadre
Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la Caisse Fédérale de C
Société Anonyme dHLM HARMONIE HABITAT — Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole
Habitat 44 — Office Public de lHabitat de Loire-Atlantique - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignatio
Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Na
La Nantaise dHabitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métro
CDC Habitat Social — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Banque Postale et La Caisse des Dépôts et Consign
Société Anonyme dHLM C'ISN Résidences l'ocatives - Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de La C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole
Société Anonyme dHLM Aiguillon Construction - Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de La Banque Postale - Garantie de Nantes Métropole
Novapole Immobilier — Société par Actions Simplifiée - Acquisition en VEFA d'un programme immobilier 'Cour Artisanale Bout des Landes- Quartier Nantes Nord' - Emprunt auprès de la Caisse d'Ãpargne Bre
Remise gracieuse — Créance éteinte - Admission en non valeur
Attribution de subvention aux tiers
Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites
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