CM

12 mai 2023

Nant 28 délibérations

28

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

12

Finances & Budget

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Délibérations (28)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations
2023

Transition écologique — Travaux pour la rénovation, la modernisation et le développement du réseau de transport collectif - Lancement de procédures avec négociations pour la conclusion de 3 accords-ca

2023

Pôles Loire Sèvre et Vignoble et Sud — Ouest - Maintenance des installations déclairage public - Lancement d'un appel doffres ouvert

2023

Transition écologique — Fourniture de rails pour le réseau de transport collectif - Lancement d'une procédure avec négociation

2023

Travaux de modification et d'extension des équipements de régulation de trafic - Lancement d'une procédure adaptée

2023

Sainte — Luce sur Loire - Rue de la Cadoire - Requalification de la voie et aménagements de continuités cyclables sur deux axes alternatifs - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévis

2023

Grands Ãvènements Sportifs Internationaux - Mission dassistance à la mise à disposition et à lexploitation du Stade de la Beaujoire-Louis Fonteneau - FC Nantes - Accord-cadre - Signature

2023

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2023

C'ouëron et Saint — Herblain - Opération La Gâtine - Création d'une voie verte VM17 entre Saint-Herblain et La Chabossière - Augmentation de l'enveloppe financière prévisionnelle - L'ancement d'une procé

2023

Fourniture, maintenance et lavage des points dapport volontaire sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'une consultation

2023

Fourniture de polymères pour le traitement de l'eau à lusine de production d'eau potable de la Roche et pour le traitement des boues des installations d'assainissement - Lancement d'une procédure san

2023

Thouaré sur Loire et à La Chapelle sur Erdre - Création d'un réseau de chaleur - Assistance à Maîtrise dOuvrage - Lancement d'un appel doffres ouvert

2023

Prestations de prélèvements, contrôles et analyses (eaux, boues, sédiments, air, terre et sol) - Lancement d'un appel doffres ouvert

2023

Vertou — 4 allée du CAP HORN - Acquisition auprès de la SCI de La Plaine d'un ensemble immobilier cadastré BO 554 pour 2 426 m² incluant 364 m² de bâtiments (hangar et bureaux) destiné au Centre techn

2023

Accord — cadre de prestations de centre de contact multicanal pour le dépannage et lassistance informatique et téléphonique - Lancement d'un appel doffres ouvert

2023

Tierce maintenance applicative de la plateforme eServices et du compte Nantes Métropole pour les besoins du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS) - Lancement

2023

Travaux dasphalte — Lancement d'une procédure adaptée pour la conclusion d'un accord-cadre

Finances & Budget 12 délibérations
2023

Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la Caisse Fédérale de C

2023

Société Anonyme dHLM HARMONIE HABITAT — Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole

2023

Habitat 44 — Office Public de lHabitat de Loire-Atlantique - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignatio

2023

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Na

2023

La Nantaise dHabitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métro

2023

CDC Habitat Social — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Banque Postale et La Caisse des Dépôts et Consign

2023

Société Anonyme dHLM C'ISN Résidences l'ocatives - Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de La C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole

2023

Société Anonyme dHLM Aiguillon Construction - Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de La Banque Postale - Garantie de Nantes Métropole

2023

Novapole Immobilier — Société par Actions Simplifiée - Acquisition en VEFA d'un programme immobilier 'Cour Artisanale Bout des Landes- Quartier Nantes Nord' - Emprunt auprès de la Caisse d'Ãpargne Bre

2023

Remise gracieuse — Créance éteinte - Admission en non valeur

2023

Attribution de subvention aux tiers

2023

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites

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