Conseil municipal du 2023-05-12

Transition écologique — Travaux pour la rénovation, la modernisation et le développement du réseau de transport collectif - Lancement de procédures avec négociations pour la conclusion de 3 accords-ca

Pôles Loire Sèvre et Vignoble et Sud — Ouest - Maintenance des installations d'éclairage public - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Transition écologique — Fourniture de rails pour le réseau de transport collectif - Lancement d'une procédure avec négociation.

Travaux de modification et d'extension des équipements de régulation de trafic - Lancement d'une procédure adaptée

Sainte — Luce sur Loire - Rue de la Cadoire - Requalification de la voie et aménagements de continuités cyclables sur deux axes alternatifs - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévis

Grands Ãvènements Sportifs Internationaux - Mission d'assistance à la mise à disposition et à l'exploitation du Stade de la Beaujoire-Louis Fonteneau - FC Nantes - Accord-cadre - Signature

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Couëron et Saint — Herblain - Opération La Gâtine - Création d'une voie verte VM17 entre Saint-Herblain et La Chabossière - Augmentation de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procé

Fourniture, maintenance et lavage des points d'apport volontaire sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'une consultation

Fourniture de polymères pour le traitement de l'eau à l'usine de production d'eau potable de la Roche et pour le traitement des boues des installations d'assainissement - Lancement d'une procédure san

Thouaré sur Loire et à La Chapelle sur Erdre - Création d'un réseau de chaleur - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Prestations de prélèvements, contrôles et analyses (eaux, boues, sédiments, air, terre et sol) - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Vertou — 4 allée du CAP HORN - Acquisition auprès de la SCI de La Plaine d'un ensemble immobilier cadastré BO 554 pour 2 426 m² incluant 364 m² de bâtiments (hangar et bureaux) destiné au Centre techn

Accord — cadre de prestations de centre de contact multicanal pour le dépannage et l'assistance informatique et téléphonique - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Tierce maintenance applicative de la plateforme eServices et du compte Nantes Métropole pour les besoins du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS) - Lancement

Travaux d'asphalte — Lancement d'une procédure adaptée pour la conclusion d'un accord-cadre

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la Caisse Fédérale de C

Société Anonyme d'HLM HARMONIE HABITAT — Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Habitat 44 — Office Public de l'Habitat de Loire-Atlantique - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignatio

Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM CIF Coopérative - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Na

La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métro

CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Banque Postale et La Caisse des Dépôts et Consign

Société Anonyme d'HLM CISN Résidences locatives - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Société Anonyme d'HLM Aiguillon Construction - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Banque Postale - Garantie de Nantes Métropole

Novapole Immobilier — Société par Actions Simplifiée - Acquisition en VEFA d'un programme immobilier 'Cour Artisanale Bout des Landes- Quartier Nantes Nord' - Emprunt auprès de la Caisse d'Ãpargne Bre

Remise gracieuse — Créance éteinte - Admission en non valeur

Attribution de subvention aux tiers

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites