Conseil municipal du 2022-06-24

Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2021 - Budget Ville - Approbation.

Compte Administratif 2021 — Budget principal Ville - Approbation.

Affectation du résultat 2021 — Décision Modificative 2022 n.2 (budget supplémentaire) - Approbation.

Dispositions fiscales — Exonération de la taxe foncière bâtie en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à  économiser l'énergie -

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Nantes, le Département de Loire Atlantique, la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de La Loire et l'association Nantes Jazz Act

Convention cadre pluriannuelle et multipartite entre la Ville de Nantes, le Département de Loire Atlantique, le Conseil Régional des Pays de la Loire, l’État et l'association Trempo - Approbation.

Dispositif de rémunération des artistes plasticiens accueillis dans les lieux d'exposition de la Ville - Approbation.

Développement culturel — Attribution et répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Culture et proximité — pratiques culturelles amateurs - pratiques culturelles émergentes - Attributions et répartitions de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Dispositif d'aide au développement artistique pour le spectacle vivant - Subventions - Approbation.

Politique de la Lecture publique et du livre - Dispositions diverses - Conventions et avenants - Approbation.

Culture — équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions - Soutien de la Ville à  la préservation et à  l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Patrimoine maritime et fluvial — Subventions à  l'Association Culturelle de l'Eté - Avenants - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et Avenant - Approbation.

Politique publique «  familles et parentalité », - Deuxième répartition de subventions - Avenant - Approbation.

Petite Enfance — Lieux Accueil Enfants-Parents - Subventions - Approbation.

Petite Enfance — Crèches associatives - Avenants - Approbation.

SAS Novapole immobilier — Financement de l'opération maison de santé à Nantes Nord, secteur Chêne des Anglais - Emprunt auprès de la Caisse de crédit mutuel de Loire Atlantique et Centre Ouest - Garan

Subvention d'investissement à l'association Maison de Nicodème - Convention - Approbation.

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Associations Vie étudiante et de Logement des Jeunes - Troisième répartition de subventions - Conventions - Approbation.

Sports — Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Sports — Financement des équipements sportifs privés - Convention entre la Ville et l'Association Espérance Saint-Yves - Approbation.

Echanges internationaux — Cosmopolis - Subventions - Avenant - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Avenant - Approbation.

Jumelages Européens — Subventions - Conventions-- Approbation.

Budgets participatifs — Bureaux des projets - Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Prévention de la délinquance — Actions financées par la Ville - Convention de financement «  accès au droit » - Conventions de financement du dispositif des médiateurs à  l'école - Approbation.

Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement - Comptes rendus d'activités au concédant 2021 - Approbation.

Dispositions diverses à  caractère budgétaire et financier – Approbation.

Schéma de promotion des achats responsables (SPAR) - Approbation.

Acquisition auprès de l'Association Diocésaine de Nantes de l'église Saint Luc - Foncier bâti cadastré LZ 78 48, Boulevard Pierre de Coubertin quartier Breil-Malville - Approbation.

Equipements publics — Dénominations - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics : fonctionnement et travaux - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Transactions foncières — Approbation.

Rapports 2021 des partenaires externes — Approbation.

Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée - Création du Comité local pour l'emploi et désignation du représentant de la Ville - Subvention à  La Belle Cordée Nantaise - Approbation.

Conditions d'accueil d'élèves de l'institut médico-éducati, association ADAPEI, au sein de l'école élémentaire Gustave Roch - Convention – Approbation.

Accueil d'élèves de l'ULIS TSA suivis par l'association ARRIA au sein de de l'école élémentaire Chauvinière - Convention - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Rapport d'Activité 2021 du Centre Communal d'Action Sociale - Nantoscope 2021 - Présentation.

Santé publique — Adhésion et convention avec l'Association des Pollinariums Sentinelles de France - Approbation.

Dispositif médiateurs de quartier — Information - Conventions relatives à la gouvernance et au financement du dispositif - Approbation.

Le Plan Pleine terre : Un outil au service de la politique publique de renaturation - Approbation.

Cité éducative du Grand Bellevue Nantes / Saint Herblain - Avenant à  la convention cadre triennale - Approbation.

Désignations diverses — Approbation.

Election d'une adjointe – Mme Naulin

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Transition énergétique — Mise en oeuvre d'un projet photovoltaïque d'autoconsommation collective dans le quartier Malakoff - Convention entre Nantes Métropole Habitat et la Ville de Nantes - Approbati