24 juin 2022

Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2021 - Budget Ville - Approbation

Compte Administratif 2021 - Budget principal Ville - Approbation

Affectation du résultat 2021 - Décision Modificative 2022 n.2 (budget supplémentaire) - Approbation

Dispositions fiscales — Exonération de la taxe foncière bâtie en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie -

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Nantes, le Département de Loire Atlantique, la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de La Loire et l'association Nantes Jazz Act

Convention c'adre pluriannuelle et multipartite entre la Ville de Nantes, le Département de Loire Atlantique, le Conseil Régional des Pays de la Loire, l'État et l'association Trempo - Approbation

Dispositif de rémunération des artistes plasticiens accueillis dans les lieux dexposition de la Ville - Approbation

Développement c'ulturel - Attribution et répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture et proximité - pratiques c'ulturelles amateurs - pratiques c'ulturelles émergentes - Attributions et répartitions de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Dispositif d'aide au développement artistique pour le spectacle vivant - Subventions - Approbation

Politique de la Lecture publique et du livre - Dispositions diverses - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture – équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Patrimoine maritime et fluvial - Subventions à l'Association Culturelle de lEté - Avenants - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et Avenant - Approbation

Politique publique « familles et parentalité », - Deuxième répartition de subventions - Avenant - Approbation

Petite Enfance - Lieux Accueil Enfants-Parents - Subventions - Approbation

Petite Enfance - Crèches associatives - Avenants - Approbation

SAS Novapole immobilier — Financement de l'opération maison de santé à Nantes Nord, secteur Chêne des Anglais - Emprunt auprès de la Caisse de crédit mutuel de Loire Atlantique et Centre Ouest - Garan

Subvention d'investissement à l'association Maison de N'icodème - Convention - Approbation

Vie associative - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Politique Jeunesse - Programme d'Investissements dAvenir (PIA) - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Associations Vie étudiante et de Logement des Jeunes - Troisième répartition de subventions - Conventions - Approbation

Sports - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Sports - Financement des équipements sportifs privés - Convention entre la Ville et l'Association Espérance Saint-Yves - Approbation

Echanges internationaux - Cosmopolis - Subventions - Avenant - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Avenant - Approbation

Jumelages Européens - Subventions - Conventions- Approbation

Budgets participatifs - Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Prévention de la délinquance - Actions financées par la Ville - Convention de financement « accès au droit » - Conventions de financement du dispositif des médiateurs à l'école - Approbation

Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement - Comptes rendus d'activités au concédant 2021 - Approbation

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation

Schéma de promotion des achats responsables (SPAR) - Approbation

Acquisition auprès de l'Association Diocésaine de Nantes de l'église Saint Luc - Foncier bâti cadastré LZ 78 48, Boulevard Pierre de Coubertin quartier Breil-Malville - Approbation

Equipements publics - Dénominations - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics : fonctionnement et travaux - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Transactions foncières - Approbation

Rapports 2021 des partenaires externes - Approbation

Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée - Création du Comité local pour lemploi et désignation du représentant de la Ville - Subvention à La Belle Cordée Nantaise - Approbation

C'onditions d'accueil d'élèves de l'institut médico-éducati, association ADAPEI, au s'ein de l'école élémentaire Gustave Roch - Convention – Approbation

Accueil délèves de lULIS TSA suivis par l'association ARRIA au sein de de l'école élémentaire Chauvinière - Convention - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Rapport d'Activité 2021 du Centre Communal dAction Sociale - Nantoscope 2021 - Présentation

Santé publique - Adhésion et convention avec l'Association des Pollinariums Sentinelles de France - Approbation

Dispositif médiateurs de quartier - Information - Conventions relatives à la gouvernance et au financement du dispositif - Approbation

Le Plan Pleine terre : Un outil au service de la politique publique de renaturation - Approbation

Cité éducative du Grand Bellevue Nantes / Saint Herblain - Avenant à la convention cadre triennale - Approbation

Désignations diverses - Approbation

Election d'une adjointe – Mme Naulin

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Transition énergétique — Mise en oeuvre d'un projet photovoltaïque dautoconsommation collective dans le quartier Malakoff - Convention entre Nantes Métropole Habitat et la Ville de Nantes - Approbati