CM

22 juin 2022

Nant 18 délibérations

18

délibérations

9

Finances & Budget

6

Social & Santé

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Finances & Budget 9 délibérations

DAC - Exercice 2021 - Compte de gestion pour le budget principal du CCAS en comptabilite M14 - Approbation

D'IS - Politique publique action sociale et insertion : subventions versees aux associations - Avenant - Approbation

D'IS — Politique Publique Action Sociale et Insertion : - exercice 2022 - Attribution de subventions c'omplementaires aux associations Les Eaux Vives Emmaus et UFUT relatives au dispositif du C'ardo -

D'IS — Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2022 - Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association Les Eaux Vives Emmaus pour le dispositif de mise a l'abri Foyer

D'IS — Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2022 - Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement pluriannuelle a l'Association Insertion Solidarite Logement (

D'IS — Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2022 - Attribution d'une subvention de fonctionnement annuelle a l'Association Insertion Solidarite Logement (AISL) - Convention - Appr

DPVA - Politique publique Personnes agees : subventions versees aux associations - animation - Approbation

DPVA - Politique publique Personnes agees : Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'Association ACCOORD - Approbation

DPVA - Politique publique Personnes agees : Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'Association Vivre Libre 44 - Approbation

Social & Santé 6 délibérations

D'IS — Projet de d'emolition / reconstruction de la Maison d'Accueil de J'our de la Moutonnerie a d'estination des N'antais les plus vulnerables - Programme et budget de l'operation - L'ancement des c'onsul

D'IS - Convention de partenariat avec l'Edit de Nantes dans le c'adre du futur, Eco-appartement, - Approbation

DPVA - Metropole Nantaise : Territoire de Longevite - Creation d'un Groupement de Coordination Sociale et Medico-social (GCSMS) - Convention constitutive - Approbation

DPVA - Accompagnement des parcours complexes a domicile - Adhesion et designation des representants au Groupement de Cooperation Sociale et medico-Sociale (GCSMS) - DAC 44 - Approbation

DAC — Representation du CCAS dans les instances externes - Mise a jour – Presentation

DPVA - Validation du rapport dévaluation interne du CLIC Nantes Entour'Age - Approbation

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

DAC - Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation

DPS - Acception du legs de madame Guilloton - Approbation

Ressources humaines 1 délibération

DGR-DRH - Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation

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