Conseil municipal du 2022-06-30

Compte-rendu d'activité de la concession d'aménagement Saule Blanc à Thouaré sur Loire pour l'exercice 2021 par la SARL Le Saule Blanc - Approbation

Transition écologique — Engagement Loire - Développement des nouvelles lignes de transports - Programme et enveloppe financière prévisionnelle de la réalisation des lignes de transports 6, 7

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2021 de Loire Océan Développement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Nantes — Secteur patrimonial remarquable - Plan de sauvegarde et de mise en valeur - Modification n.1 - Engagement de la procédure - Sollicitation du préfet - Modification de la composition de la comm

Engagement Loire — Exploitation des Ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Modification du périmètre - Avenant n. 4

Saint — Herblain - Aménagement des espaces publics du centre bourg - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle

Transition écologique — Nantes - Aménagement d'un axe magistral cyclable entre la Gare et Bottière Chénaie - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une cons

Transition écologique — Engagement Loire - Développement des nouvelles lignes de transports - Programme et enveloppe financière prévisionnelle de la réalisation de la nouvelle ligne de transports 8 et

Collecte et traitement des déchets — Lancement de consultations

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2021 de Loire Océan Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Transition écologique — Nantes - Rénovation de la ligne 2 de tramway - Section entre les stations Place du Cirque et Motte Rouge - Lancement des consultations

Gestion et mise en oeuvre de la politique touristique métropolitaine - Délégation de service public - Avenant n.1

Cité des Imaginaires / Nouveau Musée Jules Verne - Réutilisation avec mise en valeur du bâtiment CAP 44 - Programme et enveloppe financière de l'opération - Intérêt métropolitain - Avenant à la conces

Nantes — boulevard de Berlin - Acquisition en Vente en l'État Futur d'achèvement (VEFA) auprès de Nantes Métropole Aménagement d'un volume public dépendant de l'ensemble immobilier à construire sur l'

Transition écologique - Délégation de service public pour l'exploitation et l'extension du réseau de chaleur Centre Loire - Avenant n. 7 - Approbation

Nantes — Aménagement de voirie de la rue Voltaire et de la place Jean V - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée - Mise en place d'une

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2021 de Nantes Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Transition écologique — Vertou - Centre Technique et d'Exploitation de la Vertonne - Aménagement de la Phase 1 bis - Programme et enveloppe financière prévisionnelle des études opérationnelles et de l

Nantes — Secteur Petit Port- Habitat modulaire pour hébergement d'urgence - Modification simplifiée n.2 du PLUM - Approbation -

Collecte et traitement des déchets — Appel à projet CITEO 2021 Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Avenant n.3 au contrat de concession

Attribution de subventions aux tiers

Dispositions fiscales — Exonération de taxe foncière bâtie des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie

Rapports Annuels 2021 :Prix et qualité des services eau, assainissement, prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés Délégataires de services publics Titulaire de contrat de partenariat  A

Compte administratif — Exercice 2021 - Budget principal et budgets annexes

Compte de gestion — Exercice 2021 - Budget principal et budgets annexes

Chambre Régionale des Comptes - Contrôle des comptes et de la gestion de l'AURAN - Années 2016 et suivantes - Rapport d'observations définitives - Information

Régime de participations financières des constructeurs en zone d'aménagement concerté - Exonérations - Abrogation de la délibération du 14 décembre 2012 - Approbation

ENGAGEMENTS LOIRE — Adoption de la convention d'exécution du projet ' Développement de projets sur la zone de Cheviré '

Schéma régional de développement économique d'innovation et d'Internationalisation 2022/2028 - Approbation des orientations stratégiques sur le territoire métropolitain

Transition écologique — Nouveau dispositif d'aide à l'acquisition de vélos sous conditions de ressources

Evolution de l'offre tarifaire — Création du PASS Musées

Fonds d'innovations Santé 2022 — Santé globale

Contrat de Plan Etat-Région 2021/2027 - Convention d'application - Programme d'actions du volet Enseignement Supérieur Recherche Innovation du département de Loire Atlantique - Approbation

Affectation des résultats de fonctionnement 2021 - Budget supplémentaire 2022 (budget principal et budgets annexes) - Dispositions financières diverses

Contractualisation avec le Conseil Départemental de Loire-Atlantique : Approbation du contrat de territoire pour la période 2021-2026

Chartes Qualité Réseaux d'eau potable et assainissement - Approbation

Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) - Approbation -

Transition écologique — Classement du réseau de chaleur Centre Loire - Délimitation des périmètres de développement prioritaire - Non-classement des réseaux de chaleur de Bellevue-Nantes-Saint-Herblai

Modernisation de l'usine de production d'eau potable de la Roche à Nantes - Enveloppe financière prévisionnelle

Transition écologique — Acquisition de matériels roulants bus et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs - Programme 2025-2028 et enveloppe financière prévisionnelle - A

INDRE et SAINT — HERBLAIN - Aménagement des continuités cyclables en bord de Loire - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Transition écologique — Engagement Loire - Développement des nouvelles lignes de transports - Programme et enveloppe financière prévisionnelle de la réalisation des lignes de transports 6, 7 et 8 - Ap

Personnel métropolitain — Tableau des emplois permanents

Personnel métropolitain — Régime indemnitaire - Dispositions diverses

Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale