Conseil municipal du 2022-02-04

Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d'entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commande constitué de la Ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole - Lanceme

Transition écologique — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway: phase 2 Babinière, CETEX et pôle d'échanges - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et

Transition écologique — Nantes - Rénovation de la ligne 1 de tramway - Section entre les stations Commerce et Médiathèque

Délégation de service public pour l'exploitation des Machines de l'Ile - Avenant n.11-----

Collecte des déchets ménagers sur le territoire du Sud Loire de la métropole hors Régie du Sud Ouest - Lancement d'une procédure avec négociation---------

Transition énergétique — Nantes - Amélioration de l'usage des grandes voiries d'agglomération - Aménagement d'une voie réservée pour le covoiturage et les transports collectifs sur le boulevard de Ven

Nantes — Exploitation des parcs de stationnement du secteur de la Gare, du secteur Centre Ouest, du Coeur de Ville et Cathédrale - Délégation de service public - Modification des comptes d'exploitatio

Stade de la Beaujoire — Louis Fonteneau - Programme de travaux pour la coupe du monde de rugby 2023 et le tournoi olympique de football des jeux 2024-------

Accord — cadre à bons de commande - Prestations d'études et de travaux pour tirage de câbles - Lancement d'une procédure avec négociation----

Saint — Herblain - Station de traitement des eaux usées de Tougas - Renouvellement des conduites de recirculation des boues - Marché de maîtrise d'oeuvre relative aux disposition constructives de portan

Bouaye — Centre-Ville - Prise en considération d'un périmètre d'études - Approbation ------

Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès / Rénovation numérique des petites salles de sous-commission - Lancement de la consultation selon une procédure formalisée dans le cadre de la conventi

Transition écologique — Acquisition de rames de tramway et réalisation d'études et de travaux associés - Adaptation des infrastructures et Cetex existants phase 2 - Lignes 2 et 3 - Approbation du prog

Transition écologique — Nantes - Rénovation de la ligne 1 de tramway - Section entre les stations Gare Maritime et Médiathèque

Convention d'exposition 'Loire Atlantique - Terre de Trésors' - Le Chronographe - Nantes Métropole / Grand Patrimoine - Département de Loire Atlantique - Approbation-------

Nantes — Aménagement de la route de Paris et des rues Jules Grandjouan et du Perray - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise d'

Acquisition d'un nouvel élément du bestiaire financé par le fonds de dotation de l'Arbre aux Hérons - Nuée de Papillons----

Gestion et exploitation du réseau de distribution publique d'électricité et fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente - Délégation de service public - Nouveau cadre contractuel -

Budget primitif 2022 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Dispositions budgétaires et comptables-

Attribution de subventions aux tiers — Autres subventions

Intégration tarifaire METROCEANE — Renouvellement de la convention avec la Région des Pays de la Loire, la CARENE, SNCF Mobilités, la SEMITAN et la Société des Transports de l'Agglomération Nazairienn

Fiscalité directe locale — Taux 2022--

Renouvellement de la convention avec le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) relative à l'adaptation tarifaire des parcs en enclos pour les usagers du CHU - Approbation------------

Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail et subvention 2022 --------

Chambre régionale des comptes — Contrôle des comptes et de la gestion de l'IEA - Années 2016 et suivantes - Rapport d'observations définitives - Information--------------

Chambre régionale des comptes — Contrôle des comptes et de la gestion de la SEMITAN - Années 2016 et suivantes - Rapport d'observations définitives - Information---------------

Contrat Métropolitain de Relance et de Transition Ecologique (CMRTE) 2020-2026----------

Institut de recherche en santé 2020 (IRS 2020) - CHU de Nantes - Construction du bâtiment sur le site du futur CHU sur l'Ile de Nantes - Approbation de la convention générale d'engagement -----

Souscription au fonds professionnel de capital investissement OV4---

Attribution de subventions aux tiers — Subvention à Pick Up Production

Quartier hospitalo — universitaire - Région des Pays de la Loire - Construction de l'ensemble collectif 'formation en santé' incluant la nouvelle faculté de santé, un restaurant universitaire et un park

Charte entreNantes Métropole, les communes membres, les opérateurs de téléphonie mobile (Bouygues Télécom, Free mobile, Orange, SFR), et les organismes d'habitat social (Atlantique Habitations, Habita

Personnel métropolitain — tableau des effectifs - RSU - Participation contrat de prévoyance - RIFSEEP - Astreintes - Apprenti - Mise à disposition de personnel-----------

Nantes — 2, avenue Carnot - Acquisition auprès de la Société Centrale pour l'Equipement du Territoire (SCET) de différents lots de copropriété correspondant à des bureaux d'environ 752m², d'une salle

Compte rendu des délégations

Transition écologique — Stratégie Territoire Zéro Pollution Plastique - Réduction à la source des plastiques à usage unique et lutte contre la pollution plastique - Acte d'engagement politique de la M

BASSE — GOULAINE - NANTES - SAINTE-LUCE-SUR LOIRE - Périphérique de Nantes - Aménagement du complexe de Bellevue - Avis de Nantes Métropole dans le cadre de la concertation préalable-----

Convention de coopération culturelle entre le Département de Loire-Atlantique, la Ville de Nantes et Nantes Métropole----