28 juin 2019

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D Conseil — Acquisition et mise en oeuvre de solution(s) logicielle(s) pour le Département Prévention et Solidarités (groupement de commandes CCAS, ville de Nantes et Nantes Métropole) - Lancement d'u

D Conseil — Enlèvement de graffitis et affichage sauvage - Lancement d'un appel doffres ouvert

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D Conseil — Renouvellement du système d'aide à lexploitation du tramway - Lancement d'un dialogue compétitif

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D Conseil — TRANSITION ENERGETIQUE - Bouaye - Construction d'un centre technique - Evolution de lenveloppe financière prévisionnelle

D Conseil — Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pin-Sec et des Dervallières à conclure avec lANRU

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D Conseil — Gestion de léquipement culturel Zénith Nantes Métropole - DSP - Approbation du contrat de concession de service public

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D Conseil — Rapports Annuels 2018 - Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Titulaire de contrat de partenariat - Administrateurs des SAEM, SPL e

D Conseil — Programme Local de lHabitat - Application de larticle 55 de la loi SRU - Demande dexemption du prélèvement annuel pour logements sociaux manquants dans les communes concernées

D Conseil — NANTES Doulon Bottière - ZAC Bottière Pin Sec - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics

D Conseil — Politique foncière et immobilière - Exercice 2018 - Bilan des acquisitions et cessions

D Conseil — NANTES - Bas Chantenay - Prise en considération des observations et propositions du public sur le projet - Dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Exonération de la p

D Conseil - Délégation de service public pour la gestion et lexploitation de la cité des congrès de Nantes - Avenant n.8 - Approbation

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D Conseil — ORVAULT - Projet de renouvellement urbain de Plaisance - Prise en considération d'un nouveau périmètre détude - Suppression d'un périmètre dont létude est réalisée

D Conseil — Réalisation de prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés non intrusifs, de plan de synthèse et de marquage piquetage de réseaux sur le territoire de

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D Conseil - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Volet Territorial : avenant n.2 à la convention métropolitaine - Approbation

D Conseil — Organisme de Foncier Solidaire - Société Coopérative dIntérêt Collectif - Entrée au capital social - Désignation des représentants de Nantes Métropole - Dispositif d'aide à laccession ab

D Conseil — Compte de gestion - Exercice 2018 - Budget principal et budgets annexes

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D Conseil — Affectation des résultats de fonctionnement 2018 - Budget supplémentaire 2019 (budget principal et budgets annexes) - Dispositions diverses

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D Conseil — Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Rapport d'activités 2018

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D Conseil — TRANSITION ENERGETIQUE - Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de Nantes Métropole - Modification

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D Conseil — Voeu de soutien au mouvement ", nous voulons des coquelicots ",