28 juin 2019

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D Conseil — Gestion de léquipement culturel Zénith Nantes Métropole - DSP - Approbation du contrat de concession de service public

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D Conseil — Programme Local de lHabitat - Application de larticle 55 de la loi SRU - Demande dexemption du prélèvement annuel pour logements sociaux manquants dans les communes concernées

D Conseil — NANTES Doulon Bottière - ZAC Bottière Pin Sec - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics

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D Conseil — TRANSITION ENERGETIQUE - Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de Nantes Métropole - Modification

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