21 juin 2019
44
délibérations
27
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Nant — 9 €/moisDélibérations (44)
Comptes de Gestion du Receveur d'es Finances de la Ville de N'antes pour l'exercice 2018 - Budgets Ville et Fossoyage - Approbation
Compte Administratif 2018 - Budget principal Ville - Budget annexe Fossoyage - Rapport D.S.U. 2018 - Approbation
Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenant - Approbation
Vie associative - Soutien à la création d'un centre international de séjours - Subvention d'investissement à Habitat 44 - Convention - Approbation
Vie associative - Troisième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation
Politique Jeunesse - Programme d'Investissements dAvenir (PIA) - Associations Adolescence et Jeunesse - Troisième répartition de subventions - Avenant - Approbation
Associations Vie Étudiante - Troisième répartition de subventions - Approbation
Politique publique petite enfance - Lieux d'Accueil Enfants-Parents - Convention - Approbation
Politique publique ", familles et parentalités ", - Troisième répartition de subventions - Approbation
Politique de la lecture publique et du livre - Répartition de subventions - Dispositions diverses - Avenants - Approbation
Structures culturelles conventionnées - Troisième répartition de subventions - Convention - Approbation
Développement c'ulturel - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation
C'ulture - Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - D'ispositions d'iverses - Conventions - Approbation
Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation
Sports - Financement des équipements sportifs privés - Convention entre la Ville et l'Association La Mellinet football - Approbation
Sports - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation
Prévention de la délinquance - Actions financées par la Ville - Approbation
Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation
Convention c'adre du projet Rufisque-N'antes : ", Agir ici et là-bas ", - Approbation
Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Avenant - Approbation
Echanges internationaux - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Avenant - Approbation
Associations environnementales et horticoles - Répartition de subventions - Approbation
Association Banque Alimentaire — Emprunt de 1 264 263,84 euros auprès de Caisse dEpargne Bretagne Pays de la Loire après rachat de deux prêts Crédit Coopératif et Crédit Mutuel par la Caisse dEpargn
Sociétés Anonymes d'Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales - Rapports 2018 d'es administrateurs d'ésignés par la Ville - Approbation
Caisse de crédit municipal de Nantes - Rapport d'activité 2018 - Information
Affectation du résultat des budgets Ville - Approbation
Décision modificative 2019 (BS) - D'ispositions d'iverses à c'aractère budgétaire et financier - Approbation
Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, de Nantes Nord, de Bottière Pin-Sec et des Dervallières à conclure avec lANRU - Approbation
Nantes Doulon Bottière - ZAC Bottière Pin Sec - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Principe de réalisation des équipements publics - Approbation
Quartiers Bellevue/Chantenay — Malakoff/Saint-Donatien - Restructuration et extension de 2 écoles : Lucie Aubrac, Ange Guépin, Programme et coûts - Lancement des concours de maîtrise doeuvre - Appro
Vie associative - Maison de quartier Halvêque Beaujoire - Programme de lopération - Enveloppe financière - Approbation
Voies publiques - Dénominations - Approbation
Quartier Bellevue - Chantenay - Sainte Anne - Square de la Maison des habitants et du citoyen à Bellevue - Création- Lancement d'une procédure adaptée - Approbation
Transactions immobilières diverses - Approbation
Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Groupement de commande - Approbation
Rapport des délégataires de service public 2018 - Information
Rapport 2018 du cocontractant de contrats de partenariat - Information
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Rapport d'activité 2018 - Information
Conseil municipal — Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT - Compte rendu
Prolongation du contrat de ville jusqu'en 2022 - Protocole dengagements - Approbation
Voeu de soutien au mouvement ", Nous voulons des coquelicots ",
Solidarités - 5Ponts, village s'olidaire - Charte EcoQuartier - Approbation
Centre de Supervision Urbain - Rapport d'activité et avis du comité déthique - Information
Personnel municipal - Adaptation du tabl'eau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation
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