21 juin 2019

Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2018 - Budgets Ville et Fossoyage - Approbation

Compte Administratif 2018 - Budget principal Ville - Budget annexe Fossoyage - Rapport D.S.U. 2018 - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenant - Approbation

Vie associative - Soutien à la création d'un centre international de séjours - Subvention d'investissement à Habitat 44 - Convention - Approbation

Vie associative - Troisième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Politique Jeunesse - Programme d'Investissements dAvenir (PIA) - Associations Adolescence et Jeunesse - Troisième répartition de subventions - Avenant - Approbation

Associations Vie Étudiante - Troisième répartition de subventions - Approbation

Politique publique petite enfance - Lieux d'Accueil Enfants-Parents - Convention - Approbation

Politique publique ", familles et parentalités ", - Troisième répartition de subventions - Approbation

Politique de la lecture publique et du livre - Répartition de subventions - Dispositions diverses - Avenants - Approbation

Structures culturelles conventionnées - Troisième répartition de subventions - Convention - Approbation

Développement c'ulturel - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture - Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Sports - Financement des équipements sportifs privés - Convention entre la Ville et l'Association La Mellinet football - Approbation

Sports - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Prévention de la délinquance - Actions financées par la Ville - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Convention c'adre du projet Rufisque-Nantes : ", Agir ici et là-bas ", - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Avenant - Approbation

Echanges internationaux - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Avenant - Approbation

Associations environnementales et horticoles - Répartition de subventions - Approbation

Association Banque Alimentaire — Emprunt de 1 264 263,84 euros auprès de Caisse dEpargne Bretagne Pays de la Loire après rachat de deux prêts Crédit Coopératif et Crédit Mutuel par la Caisse dEpargn

Sociétés Anonymes d'Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales - Rapports 2018 des administrateurs d'ésignés par la Ville - Approbation

Caisse de crédit municipal de Nantes - Rapport d'activité 2018 - Information

Affectation du résultat des budgets Ville - Approbation

Décision modificative 2019 (BS) - Dispositions diverses à c'aractère budgétaire et financier - Approbation

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, de Nantes Nord, de Bottière Pin-Sec et des Dervallières à conclure avec lANRU - Approbation

Nantes Doulon Bottière - ZAC Bottière Pin Sec - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Principe de réalisation des équipements publics - Approbation

Quartiers Bellevue/Chantenay — Malakoff/Saint-Donatien - Restructuration et extension de 2 écoles : Lucie Aubrac, Ange Guépin, Programme et coûts - Lancement des concours de maîtrise doeuvre - Appro

Vie associative - Maison de quartier Halvêque Beaujoire - Programme de l'opération - Enveloppe financière - Approbation

Voies publiques - Dénominations - Approbation

Quartier Bellevue - Chantenay - Sainte Anne - Square de la Maison des habitants et du citoyen à Bellevue - Création- Lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Groupement de commande - Approbation

Rapport des délégataires de service public 2018 - Information

Rapport 2018 du cocontractant de contrats de partenariat - Information

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Rapport d'activité 2018 - Information

Conseil municipal — Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT - Compte rendu

Prolongation du contrat de ville jusqu'en 2022 - Protocole d'engagements - Approbation

Voeu de soutien au mouvement ", Nous voulons des coquelicots ",

Solidarités - 5Ponts, village solidaire - Charte EcoQuartier - Approbation

Centre de Supervision Urbain - Rapport d'activité et avis du comité déthique - Information

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation