Conseil municipal du 2020-12-11

Sports — Restructuration - Extension de la Piscine des Dervallières - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre.

Orvault — Construction d'un centre technique au Bois Cesbron- Concours de maîtrise-d'oeuvre - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2019 - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Programme Local de l'Habitat 2019 — 2025 - Bilan 2019 et actions faites en 2020

Stade de la beaujoire — Louis fonteneau – Programme de travaux pour l’accueil de la coupe du monde de rugby 2023 – Appel d’offres MAPA

Fourniture d'électricité — Lancement d'une consultation pour la conclusion d'un accord-cadre

Délégation de service public pour la gestion du site du Château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de l'abolition de l'esclavage et des cryptes de la Cathédrale - Délégation de service public - Approba

Sites d'activités économiques métropolitains - Comptes-rendus d'activités 2019 - Avenants aux concessions d'aménagement - Suppression de zones d'aménagement concerté - Taxe d'aménagement - Fixation du

Convention entre Nantes Métropole et le CLER - Réseau pour la transition énergétique - pour le renouvellement du Service Local d’Intervention pour la Maîtrise de l’Énergie (SLIME) en 2021 - Avenant à

Assurances des véhicules de Nantes Métropole – Autorisation de signature du marché

Gens du voyage — Tarifs des aires d'accueil permanentes et des terrains dits d'hospitalisation

Eau — Assainissement - Modification enveloppe - Lancements de consultations

Nantes — Quartier de la création - Construction d'une plateforme de valorisation économique et créative dans les Halles 1 et 2 - Evolution de l'enveloppe financière prévisionnelle - Attribution et sig

Transition énergétique — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, CETEX et pôle d'échanges (hors P+R) - Marchés de travaux et de fournitures - Lance

Nantes — Travaux d'aménagement de la place St Félix - Travaux d'aménagement du parvis sud de la gare de Nantes - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Commission

Rapport annuel 2019 Égalité femmes — hommes - Présentation

Marché d'Intérêt National de Nantes Métropole (MiN Nantes Métropole) : Principe d'une délégation de service public pour l'exploitation du MiN Nantes Métropole - Approbation

Prestations de nettoyage de bâtiments à vocation administrative ou autres pour le groupement de commandes Ville de Nantes, CCAS et Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la concl

Saint Herblain — Opération de réhabilitation du Centre Technique d'exploitation Tougas - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d'Europe de l'Est - Partenariat financier entre les communes et Nantes Métropole - Avenant 2020 aux conventions

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain - Délégation de service public - Approbation du contrat

Gestion et mise en oeuvre de la politique touristique - Délégation de service public - Approbation du principe d'une gestion déléguée

Transition écologique — Prestations intellectuelles pour la réalisation d'études hydrauliques urbaines et fluviales - Accord-cadre - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Délégations de services publics

Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Concession de services et de Délégation de Service Public - Approbation

Equipements culturels métropolitains — Dispositions financières

Mesures économiques d'urgence liées au 2ème confinement : fonds métropolitain d'aide aux loyers commerciaux - abandon de loyers - exonération de droits d'occupation de l'espace public - Report de la c

Voirie — Prestations à l'usager - Occupation du domaine public - Tarifs 2021

Loire Atlantique Développement SELA — Prise de participation au capital de la société de la Terre à l'assiette

Voeu du Conseil métropolitain relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de Nantes Métropole

Avance de trésorerie pour l'OGIM : report de l'échéance de remboursement - Approbation

Transition énergétique — Société Par Actions simplifiée Min'Ergie NANTES - Exploitation de la centrale solaire photovoltaïque du Marché d'Intérêt National (MIN) de Nantes Métropole - Entrée de Nantes

Règlement budgétaire et financier - Approbation

Attribution de subventions aux tiers

Services publics locaux, eau , assainissement collectif et non collectif, déchets - Tarifs 2021

Cité des Congrès — Parc des Expositions - Site des Machines de l'Ile - Politique touristique - Tarifs 2021

Attribution de subventions aux tiers : subvention attribuée à Ecossolies

Attribution de subventions aux tiers :subvention attribuée à l’Adtec

Attribution de subventions aux tiers :subvention attribuée à Euradio

Attribution de subventions aux tiers :autres subventions

Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Approbation

Nantes - Site patrimonial remarquable - Création de la commission locale et désignation des représentants - Approbation

Adhésion au club des managers de centre-ville

Commissions permanentes - Désignations diverses - Approbation

Réunion du Conseil métropolitain en visioconférence : modalités d'organisation de la séance - Approbation

Politique foncière – Retrait de Nantes Métropole de l’Agence Foncière de Loire Atlantique – Approbation

Nantes — ZAC Ile de Nantes sud-ouest - Cession par apport en nature d'immeubles non bâtis à la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA)

Décision modificative n.3 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements – Dispositions comptables et tarifaires

Décision modificative n.3 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Tarifs fourrière - Inventaire - Contrat ADEME - Commission Services Communs (Rapp

Nantes — Construction de l’extension du parking Cathédrale et exploitation – Délégation de service public – Abandon de procédure

Stratégie métropolitaine de prévention et de lutte contre la pauvreté des jeunes et des enfants - Adoption des conventions entre Nantes métropole et les porteurs de projet de la métropole (communes, C

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Rapport annuel 2019 de la Commission métropolitaine d'accessibilité universelle - Présentation

Transition énergique — Services d'autopartage - Démarche de labellisation

Tableau des effectifs — Recours à des non titulaires - Convention CG 44 - CPA -Comité des oeuvres sociales - Convention avec l'Amicale - Gestion COVID 19 - Valorisation des parcours - Convention - CIF

Compte — rendu des délégations

Commission Intercommunale des Impôts Directs - Renouvellement des membres de la CIID suite aux élections municipales 2020

Transition Écologique — Engagement Loire - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Estuaire de la Loire - Révision - Avis