Conseil municipal du 2020-12-04

Voeu du conseil municipal relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Nantes.

Mesures économiques d'urgence liées au second confinement.

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Cinquième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Fonds de soutien exceptionnel aux acteurs culturels du territoire – Répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Montant des forfaits et modalités de calcul des aides facultatives pour l'année 2021 - Ajustement de

Mise en oeuvre d'un dispositif de médiation scolaire dans les campements roms - Convention avec les PEP Atlantique Anjou - Approbation.

Politique publique «  familles et parentalité » - Troisième répartition de subventions - Approbation.

Sports — Cinquième répartition des subventions - Conventions et avenants - approbation.

Citad'elles — Convention de partenariats - Subventions - Approbation.

Développement culturel — Cinquième répartition de subventions - Avances sur subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation.

Culture — équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Convention - Approbation.

Soutien aux projets d'éducation artistique et culturelle à l’école - Subventions - Avenants - Approbation.

Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions et avenant - Soutien de la Ville à  la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Politique publique petite enfance — Convention de partenariat avec IPERIA et la Branche professionnelle des assistants maternels du particulier employeur - Approbation.

Associations Petite Enfance — Subventions - Approbation.

Politique publique petite enfance — Convention de partenariat avec le Centre Nantais de la Parentalité du CHU de Nantes - Avenant - Approbation.

Politique Jeunesse — Quatrième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Associations Vie éudiante — Troisième répartition de subventions - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à  l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Echanges internationaux — Subventions - Avenant - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Approbation.

Jumelages Européens — Subventions - Approbation.

Décision Modificative 2020 n. 3 (Budget principal) - Approbation.

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation.

Mise en oeuvre des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Vote du réglement budgétaire et financier - Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2021 - Avances sur subv

— Opérations concédées à  Nantes Métropole Aménagement - Comptes rendus d'activités au concédant 2019 - Avenants - Approbation. Â

Réglement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Concession de services et de Délégation de Service Public - Approbation.

Quartier Hauts — pavés/St-Félix - Restructuration et extension de l'école élémentaire Marie-Anne du Boccage - Ajustement de l'enveloppe budgétaire - Lancement des consultations travaux - Approbation.

Sports — Extension des vestiaires et locaux en complément de la création d'un terrain de grand jeu au stade de la Roche - Modification du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Approbation.

Sports — Construction de l'équipement sportif Leloup-Bouhier - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre.

Sports — Requalification de la piscine de la Durantière - Approbation du programme, de l'enveloppe financière prévisionnelle et lancement d'une procédure adaptée - Approbation.

Extension de la piscine des Dervallières - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbation.

Association Le Cinématographe Ciné — Nantes Loire-Atlantique - Approbation du programme et de l'enveloppe financière.

Grue dite « noire » — Chantenay - Réhabilitation de la Grue Noire et de son portique - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.

Acquisitions et Cessions foncières — Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Renouvellement de l'adhésion au réseau Ville amie des enfants de l'UNICEF - Candidature - Approbation.

Egalité femmes — hommes : Citad'elles, centre ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants : rapport d'activité – Présentation.

Egalité réelle : rapport annuel 2019 — Politique publique accessibilité universelle – Présentation.

Egalité réelle : rapports annuels 2019 — Politiques publiques lutte contre les discriminations, Egalité femmes - hommes, migration - intégration – Présentation.

Politique publique petite enfance — Multi-accueils municipaux – Expérimentation de couches lavables - Approbation.

Rapport d'activités 2019 du Centre communal d'action sociale de Nantes – Présentation.

Stratégie métropolitaine de lutte contre la pauvreté - Convention entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes définissant les modalités de mise en oeuvre de la stratégie métropolitaine de lutte contr

Association oeuvrant dans le domaine de la santé - Convention partenariale avec La Ligue contre le Cancer - Approbation.

Réunion du Conseil municipal en visioconférence : modalités d'organisation de la séance - Approbation.

Réglement intérieur du conseil municipal - Approbation.

Avenant au Projet Educatif de Territoire - Approbation.

Création d'une commission des voeux et désignation de ses membres – Désignations diverses - Approbation.

Police municipale — Création de postes - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Adhésion à  l'association nationale des villes et territoires accueillants - Désignations des représentants de la Ville - Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre des années 2014 et suivantes - I

Ouverture des commerces le dimanche en 2021 - Avis du Conseil municipal.