4 décembre 2020

Voeu du conseil municipal relatif à limpact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Nantes

Mesures économiques durgence liées au second confinement

Vie associative - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Cinquième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Fonds de soutien exceptionnel aux acteurs culturels du territoire – Répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Montant des forfaits et modalités de calcul des aides facultatives pour l'année 2021 - Ajustement de

Mise en oeuvre d'un dispositif de médiation scolaire dans les campements roms - Convention avec les PEP Atlantique Anjou - Approbation

Politique publique « familles et parentalité » - Troisième répartition de subventions - Approbation

Sports – Cinquième répartition des subventions - Conventions et avenants - approbation

Citad'elles - Convention de partenariats - Subventions - Approbation

Développement c'ulturel - C'inquième répartition de subventions - Avances sur subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation

C'ulture - équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Convention - Approbation

S'outien aux projets d'éducation artistique et c'ulturelle à l'école - Subventions - Avenants - Approbation

Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenant - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Politique publique petite enfance - Convention de partenariat avec IPERIA et la Branche professionnelle des assistants maternels du particulier employeur - Approbation

Associations Petite Enfance - Subventions - Approbation

Politique publique petite enfance - Convention de partenariat avec le Centre Nantais de la Parentalité du CHU de Nantes - Avenant - Approbation

Politique Jeunesse - Quatrième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Associations Vie éudiante - Troisième répartition de subventions - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Echanges internationaux - Subventions - Avenant - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Approbation

Jumelages Européens - Subventions - Approbation

Décision Modificative 2020 n. 3 (Budget principal) - Approbation

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

Mise en oeuvre des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Vote du réglement budgétaire et financier - Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2021 - Avances sur subv

— Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement - Comptes rendus d'activités au concédant 2019 - Avenants - Approbation. Â

Réglement intérieur de la Commission dAppel dOffres et de la Commission de Concession de services et de Délégation de Service Public - Approbation

Quartier Hauts-pavés/St-Félix - Restructuration et extension de l'école élémentaire Marie-Anne du Boccage - Ajustement de lenveloppe budgétaire - Lancement des consultations travaux - Approbation

Sports - Extension des vestiaires et locaux en complément de la création d'un terrain de grand jeu au stade de la Roche - Modification du programme et de lenveloppe prévisionnelle - Approbation

Sports — Construction de léquipement sportif Leloup-Bouhier - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise doeuvre

Sports - Requalification de la piscine de la Durantière - Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Extension de la piscine des Dervallières - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbation

Association Le Cinématographe Ciné — Nantes Loire-Atlantique - Approbation du programme et de lenveloppe financière

Grue dite « noire » — Chantenay - Réhabilitation de la Grue Noire et de son portique - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation

Acquisitions et Cessions foncières - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Renouvellement de ladhésion au réseau Ville amie des enfants de lUNICEF - Candidature - Approbation

Egalité femmes — hommes : Citad'elles, centre ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants : rapport d'activité – Présentation

Egalité réelle : rapport annuel 2019 — Politique publique accessibilité universelle – Présentation

Egalité réelle : rapports annuels 2019 — Politiques publiques lutte contre les discriminations, Egalité femmes - hommes, migration - intégration – Présentation

Politique publique petite enfance - Multi-accueils municipaux – Expérimentation de couches lavables - Approbation

Rapport d'activités 2019 du Centre communal daction sociale de Nantes – Présentation

Stratégie métropolitaine de lutte contre la pauvreté - Convention entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes définissant les modalités de mise en oeuvre de la stratégie métropolitaine de lutte contr

Association oeuvrant dans le domaine de la santé - Convention partenariale avec La Ligue contre le Cancer - Approbation

Réunion du Conseil municipal en visioconférence : modalités d'organisation de la séance - Approbation

Réglement intérieur du conseil municipal - Approbation

Avenant au Projet Educatif de Territoire - Approbation

Création d'une commission des voeux et désignation de ses membres – Désignations diverses - Approbation

Police municipale – Création de postes - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Adhésion à l'association nationale des villes et territoires accueillants - Désignations des représentants de la Ville - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre des années 2014 et suivantes - I

Ouverture des commerces le dimanche en 2021 - Avis du Conseil municipal