Conseil municipal du 2019-10-04

Dconseil — Orvault - Réalisation du contournement routier du bourg - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre

Dconseil — Location de matériels de chantiers sans opérateur pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Dconseil — Nantes exploitation des parcs publics de stationnement du secteur gare - DSP - Approbation du contrat

Dconseil — Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour le compte du groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et le CCAS de

Dconseil — Entretien, petites réparations des réseaux d'assainissement et création de branchements d'assainissement sur le territoire de l'opérateur public de l'assainissement - Lancement d'une procéd

Dconseil — Les Sorinières - Réalisation du contournement routier du bourg - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre

Dconseil — Rezé - Projet urbain du Château - Dossier de création ( ZAC) - Exonération de la part intercommunale de la taxe d'aménagement - Concession d'aménagement

Dconseil — Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activité 218 - Avenants aux concessions d'aménagement- Suppréssion de zones d'aménagement concerté - Rétablissement de la taxe d'amén

DConseil — livraison et maintenance des bacs roulants pour la collecte mécanisée des déchets ménagers - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT -

Dconseil — Gestion du MIN de Nantes Métropole - Délégation de service public - Avenant

Dconseil — Rapport annuel 2018 de la commission métropolitaine d'accessibilité universelle

Dconseil — Arbre aux hérons - Poursuite des études et premières constructions - Modification des statuts du fonds de dotation

Dconseil — Débat d'orientations budgétaires 2020

DConseil — Transfert du MIN de Nantes - Protocole d'accord avec l'association MIN Avenir - Avenant N.1

Dconseil — Carquefou - Sainte-Luce-sur-Loire - ZAC Haute-Forêt - ZAC Maison Neuve 2 - Convention publique d'aménagement - Résiliation - Concession d'aménagement

DConseil — Extension et restructuration de la Cité Internationale des Congrès - Approbation des programmes et enveloppes - Lancement d'un concours et d'une procédure négociée pour le choix de maîtrise

Dconseil — Aménagement des espaces publics Petite Hollande - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la co

Dconseil — Exploitation de 10 déchèteries situées sur le territoire de Nantes Métropole - Signature des marchés -

Décision — Services publics de distribution d'électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur - Rapports annuels des délégataires

Dconseil — Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires sur les sites de la Ville de Nantes, du CCAS et de Nantes Métropole - Signature d'un contrat d

Dconseil — Gestion et l'exploitation de la Cité des Congrès de Nantes - Délégation de service public - Avenant N.9

Dconseil — Sites d'activité économiques métropolitains - Comptes rendus d'activité 2018 - - Avenants aux concessions d'aménagement

Dconseil — Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Délégation de service public avec la société ARC EN CIEL 2034 - Avenant n. 1

Dconseil — Rapport annuel 2018 - Egalité Femmes / Hommes

Dconseil — Délégation de service public pour la conception, l'extension et l'exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit - Avenant n.6

Dconseil — Réseau de chaleur Nord Chézine - Délégation de service public - Avenant n. 1

Dconseil — acquisition de carburants et d'additif en vrac pour le groupement de commandes constitué par la ville de nantes, le ccas de nantes, le service départemental d'incendie et de secours de loir

Dconseil — Nantes gare fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2018 - Redevance 2018

Dconseil — Stationnement des les parcs publics de Nantes métropole - Tarifs 2020

Dconseil — Convention de partenariat pour l'accueil de la Coupe du Monde de rugby 2023 avec le groupement d'intérêt public #France 2023

Dconseil — Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n.3 - Dispositions financières diverses

Dconseil — Attribution de subvention au tiers

Dconseil — Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Coueron Nantes et Rezé - Tarifs 2020

DConseil — Projet Alimentaire Territorial - feuille de route alimentaire et création du conseil métropolitain des acteurs alimentaires

DConseil — Voeu du Conseil de Nantes Métropole : Nantes métropole déclare l'état d'urgence climatique

Dconseil — Rapport sur la situation en matière de développement durable 2018-2019 - POint d'avancement sur la feuille de route Transition énergétique

Dconseil — Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 babinière CETEX et pôle d'échanges - Mesures nécessaires pour répondre aux enseignements de la concertation

DConseil — Développement de nouvelles lignes de tramway : saisine de la commission nationale du débat public

DConseil — VoEU du conseil de Nantes Métropole - OUverture des commerces le dimanche en 2020

Dconseil — Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de NANTES - Rapport de la commission mixte

Dconseil — Personne métropolitain - Tableaux des effectifs - Régime indemnitaire - Convention prévoyance - télétravail - Avance de frais de déplacement - Visite médicale - Vacations

Dconseil — Schéma de coopération et de mutualisation de la métropole nantaise - Bilan de l'année 2019 et perspectives

Dconseil — Saint Jean de Boiseau - Cimetière métropolitain ",Les Landes de la Prunière", - Règlement intérieur