Conseil municipal du 2019-10-11

Débat d'orientations budgétaires pour 2020.

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Troisième répartition de subventions - Approbation.

Politique publique petite enfance — Crèche associative La Toupie Magique - Convention - Approbation.

Convention Territoriale Globale 2019 — 2022 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Loire Atlantique - Approbation.

Politiques publiques Petite enfance, Éducation et Enfance-Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique - Approbation.

Multi — accueils municipaux - Convention de partenariat entre la Ville et le Centre d'Action Médico-sociale Précoce (CAMSP) Polyvalent des Hauts Thébaudières - Approbation.

Conditions d'accueil d'élèves de l'ULIS TSA (Troubles du Spectre Autistique) de l'école élémentaire Chauvinière - Convention - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives - Conventions et avenants - Approbation.

Vie associative — Quatrième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Politique publique Familles et parentalité - Quatrième répartition de subventions - Avenant - Approbation.

Transition Énergétique — Association ", Le soleil brille à Malakoff ", pour la mise en oeuvre d'un projet photovoltaïque d'autoconsommation collective entre Nantes Métropole Habitat et la Vill

Politique de la Lecture publique et du livre - Répartition de subventions - Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Structures culturelles conventionnées — Quatrième répartition de subventions - Convention - Avenant - Approbation.

Développement culturel — Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Culture — Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) - Accord de groupement modificatif - Avenant - Associations Adolescence et Jeunesse - Quatrième répartition de subventions - Convention

Associations Vie Étudiante — Troisième répartition de subventions - Approbation.

Sports — Quatrième répartition de subventions - Conventions et Avenants - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Approbation.

Échanges internationaux — Soutien aux projets - Subventions - Approbation.

Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement - Comptes rendus d'activités au concédant 2018 - Avenants - Approbation.

Association la Toupie Magique — Relocalisation de la crèche Toupie Magique boulevard de la Prairie aux Ducs sur l'Ile de Nantes - Emprunt de 2 543 000 euros auprès du Crédit Coopératif - Garantie d'em

Décision Modificative 2018 et Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation.

Centre de consultation post — traumatique pour les femmes victimes de violences - Conventions de partenariats - Subventions - Approbation.

Signature du Contrat Local de Santé 2ème génération - Approbation.

Consensus de Copenhague — Approbation.

Egalité réelle : rapport annuel 2018 — Présentation - Politique publique accessibilité universelle.

Politique publique en faveur des personnes âgées - Signature de la charte ", Ville Aidante -Alzheimer ", - Approbation.

Signature de la Charte d'engagement : Ville et Territoires sans perturbateurs endocriniens - Approbation.

Egalité réelle : rapports annuels 2018 — Présentation - Politiques publiques lutte contre les discriminations, égalité femmes - hommes, migration - intégration.

Voies publiques — Dénominations - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Vente - Cession - Acquisitions -Échanges - Servitude - Transfert- Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Groupement de commandes - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - RIFSEEP - Approbation.

Rapport d'activité de Nantes Métropole — Information.

Conseil municipal — Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT - Compte rendu.

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2018/2019 - Information.

Extension du dispositif de Médiation de Quartier à l'Île de Nantes - Approbation.