11 octobre 2019

D'ébat d'orientations budgétaires pour 2020

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Troisième répartition de subventions - Approbation

Politique publique petite enfance - Crèche associative La Toupie Magique - Convention - Approbation

Convention Territoriale Globale 2019-2022 avec la C'aisse d'Allocations Familiales de Loire Atlantique - Approbation

Politiques publiques Petite enfance, Éducation et Enfance-Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la Caisse dAllocations Familiales de Loire-Atlantique - Approbation

Multi-accueils municipaux - Convention de partenariat entre la Ville et le Centre dAction Médico-sociale Précoce (CAMSP) Polyvalent des Hauts Thébaudières - Approbation

C'onditions d'accueil d'élèves de l'ULIS TSA (Troubles du Spectre Autistique) de l'école élémentaire Chauvinière - Convention - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives - Conventions et avenants - Approbation

Vie associative - Quatrième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Politique publique Familles et parentalité - Quatrième répartition de subventions - Avenant - Approbation

Transition Énergétique — Association ", Le soleil brille à Malakoff ", pour la mise en oeuvre d'un projet photovoltaïque dautoconsommation collective entre Nantes Métropole Habitat et la Vill

Politique de la Lecture publique et du livre - Répartition de subventions - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Structures culturelles conventionnées - Quatrième répartition de subventions - Convention - Avenant - Approbation

Développement c'ulturel - Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture - Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements dAvenir (PIA) - Accord de groupement modificatif - Avenant - Associations Adolescence et Jeunesse - Quatrième répartition de subventions - Convention

Associations Vie Étudiante - Troisième répartition de subventions - Approbation

Sports - Quatrième répartition de subventions - Conventions et Avenants - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Approbation

Échanges internationaux - Soutien aux projets - Subventions - Approbation

Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement - Comptes rendus d'activités au concédant 2018 - Avenants - Approbation

Association la Toupie Magique — Relocalisation de la crèche Toupie Magique boulevard de la Prairie aux Ducs sur lIle de Nantes - Emprunt de 2 543 000 euros auprès du Crédit Coopératif - Garantie dem

Décision Modificative 2018 et Dispositions diverses à c'aractère budgétaire et financier - Approbation

Centre de consultation post-traumatique pour les femmes victimes de violences - Conventions de partenariats - Subventions - Approbation

Signature du Contrat Local de Santé 2ème génération - Approbation

C'onsensus de C'openhague - Approbation

Egalité réelle : rapport annuel 2018 — Présentation - Politique publique accessibilité universelle

Politique publique en faveur des personnes âgées - Signature de la charte ", Ville Aidante -Alzheimer ", - Approbation

Signature de la Charte d'engagement : Ville et Territoires sans perturbateurs endocriniens - Approbation

Egalité réelle : rapports annuels 2018 — Présentation - Politiques publiques lutte contre les discriminations, égalité femmes - hommes, migration - intégration

Voies publiques - Dénominations - Approbation

Transactions immobilières diverses - Vente - Cession - Acquisitions -Échanges - Servitude - Transfert- Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Groupement de commandes - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - RIFSEEP - Approbation

Rapport d'activité de Nantes Métropole - Information

Conseil municipal — Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT - Compte rendu

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2018/2019 - Information

Extension du dispositif de Médiation de Quartier à lÎle de Nantes - Approbation