16 décembre 2022

D Conseil — Maîtrise doeuvre d'infrastructures pour le réseau de transports collectifs - Lancement d'une procédure avec négociation pour la conclusion d'un accord-cadre

Nantes - ZAC - Nantes Nord - Projet de programme des équipements publics - Dossier de réalisation - Approbation

D Conseil — Exploitation du centre de traitement et de valorisation de la Prairie de Mauves - Concession de service public - Approbation du principe - Convention constitutive d'un groupement dautorit

D Conseil — Opérations d'aménagement et dhabitat - Comptes-rendus annuels d'activités 2021 à la collectivité - Avenants aux concessions d'aménagement - Suppression de zones d'aménagement concerté - R

D Conseil — Nantes - Exploitation et extension du réseau de chaleur Bellevue - Chantenay - Délégation de service public - Choix du délégataire - Convention de délégation de service public - Approbatio

D Conseil — Nantes - Exploitation des parcs de stationnement du secteur Gare - Délégation de service public - Prolongation du contrat jusqu'en 2024 - Modification du compte dexploitation prévisionnel

D Conseil - Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification n.1 - Approbation

D Conseil — Nantes - Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Extension de la piscine des Dervallières - Procédure de mise en compatibilité du PLUm suite à déclaration de projet de la commune - A

D Conseil — Nantes/Saint-Herblain - Projet du Grand Bellevue - Réhabilitation de limmeuble sis 2, rue Alfred Rébelliau - Signature du marché de travaux

D Conseil — Dispositions financières diverses - Acquisition tramways - Avenant n.14 DSP Cité - Aménagement route Saint Joseph (MAPA) - Tarifs patinoire

D Conseil — Saint-Sébastien sur Loire - Secteur de Frêne rond - Saint-Seb boulevard - Prise en considération du projet d'aménagement

D Conseil — Nantes - Bas Chantenay - Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé (DPUr)

D Conseil — Exploitation des parcs publics de stationnement du Centre-Ouest de Nantes - Délégation de service public - Approbation du principe

D Conseil — Nantes - Exploitation des parcs de stationnement du Coeur de Ville - Délégation de service public - Modification du compte dexploitation prévisionnel - Avenant n. 4

D Conseil — Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves - Convention de délégation de service public avec la société ALCEA - Avenant n.6 - Protocole de fin de contrat

D Conseil - Vertou - Création d'un groupe scolaire sur le secteur des Ãchalonnières - Mise en compatibilité du PLUm suite à déclaration de projet de la commune - Approbation

D Conseil — Nantes - Exploitation des parcs de stationnement du secteur Centre Ouest - Délégation de service public - Modification du contrat - Modification du compte dexploitation prévisionnel - Ave

D Conseil — Délégation de service public pour le développement, l'animation et la promotion des industries culturelles et créatives (ICC) sur le territoire métropolitain, lexploitation, la gestion et

D Conseil - Délégation de service public pour la gestion du site du Château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de labolition de lesclavage et des cryptes de la Cathédrale - Avenant n.1 - Approbation

D Conseil — Délégation de Service Public du réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Avenant n.6

D Conseil — Services publics de l'eau et de lassainissement collectif et non collectif - Tarifs 2023

D Conseil — Attribution d'une subvention à l'Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire

D Conseil — Attribution d’une subvention à Pick Up Production

D Conseil — Voirie - Prestations à lusager - Occupation du domaine public - Tarifs 2023

D Conseil — Gestion de léquipement culturel Zénith Nantes Métropole - Délégation de service public - Approbation de lavenant n.2 au contrat de concession de service public - Approbation de la grille

D Conseil — Cité des Congrès - Parc des Expositions - Machines de l'Ãle - Politique touristique - Tarifs 2023

D Conseil — Nantes - Aménagement du pôle déchanges multimodal de la gare de Nantes - Avenants et conventions de financement - Aménagement des espaces publics et du pôle déchanges multimodal Sud avec

D Conseil — Nantes - Ãle de Nantes - Réalisation et prise en charge des réseaux de distribution électrique dans la ZAC Ãle de Nantes - Avenant n.1 à la convention cadre

D Conseil — Attribution de subventions (Cité des Congrès, N7TV, Les Ecossolies)

Décision modificative n.4 — Budget annexe Transports C'ollectifs

D Conseil — Débat dorientations budgétaires 2023

D Conseil — Attribution des autres subventions

D Conseil — Services publics locaux déchets - Tarifs 2023

D Conseil - Contrat dobjectifs et de moyens entre Nantes Métropole et N7TV - 2023-2026 - Approbation

D Conseil — Ãquipements culturels métropolitains - Tarifs - Convention

D Conseil — Attribution de subventions (IEA, NSD, Maison de lEurope)

D Conseil — Attribution de subventions (ATDEC, Nantes Université, Conseil Régional des Pays de la Loire)

D Conseil - CENTRALE NANTES - Convention de partenariat pour le développement du projet ARTIST au sein du Laboratoire des Sciences Numérique de Nantes (LS2N) - Subvention - Approbation

D Conseil — Convention entre Nantes Métropole et le CLER - Réseau pour la transition énergétique pour le renouvellement du Service Local dIntervention pour la Maîtrise de l'Ãnergie (SLIME) sur la pér

D Conseil - Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Modifications - Approbation

D Conseil - Désignations diverses - Approbation

D Conseil — Bilan d'activité de la commission 'éthique et transparence'

D Conseil - Transition écologique - Mise en place d'un Service en Ãnergie Partagé pérenne pour les communes de moins de 15000 habitants du territoire de Nantes Métropole - Approbation

D Conseil - Entrées dagglomération - Déclaration dintérêt métropolitain - Approbation

D Conseil — Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021-2022

D Conseil — Transition écologique - Construction de la déchèterie de Couëron - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle

D Conseil — Transition écologique - Stratégie Territoire Zéro Pollution Plastique - Réduction à la source des plastiques à usage unique et lutte contre la pollution plastique - Plan daction- Approbat

D Conseil — Compte rendu des délégations

D Conseil — Délégation du Conseil métropolitain à la Présidente et aux Vice-Présidents - Ajustement de la délégation du droit de préemption urbain et du droit de priorité

D Conseil - Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Conventions de services communs - Approbation

D Conseil - Transformation de la ligne 54 en Chronobus et amélioration de la performance et du maillage du réseau de bus - Programme et enveloppe financière prévisionnelle de lopération - Approbation

D Conseil — Personnel métropolitain - Tabl'eau des effectifs - Saisonniers - RSU 2021 - RIFSEEP - Prévoyance - FIVA - CIFRE - Mises à disposition de personnel