Conseil municipal du 2023-01-26

Acquisition des équipements de régulation de trafic - Lancement de consultation - Appels offres négociées

Fourniture d'outillages techniques et consommables divers pour les besoins du groupement de commande constitué de la Ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouver

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

Basse — Goulaine - Herdrie - Aménagement du parking - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Eau — Assainissement - Lancements de consultations - MAPA - Marché négocié

Prestations d'insertion pour la collecte et le tri sélectif papiers et cartons, pain séché - Lancement d'une consultation dans le cadre d'une procédure adaptée

Location et maintenance d'une unité mobile pour le traitement des boues de l'usine de production d'eau potable de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec négociation

Mise à disposition et transport d'équipements de collecte des déchets non dangereux et déchets amiantés - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Nantes / Saint — Herblain - Projet du Grand Bellevue - Réhabilitation de l'immeuble sis 2, rue Alfred Rebelliau - Signature du marché de travaux

Saint — Sébastien sur Loire - Nantes - Aménagement de l'axe magistral cyclable du boulevard des Pas Enchantés/ côte Saint Sébastien - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - Travaux - Maîtrise d'oeuvre - MAPA

Parking DECRE BOUFFAY — Réaménagement et extension du rez de chaussée : sécurisation du site par l'extension des locaux sur la rue du Moulin, mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduit

Milieux aquatiques — Mise en oeuvre de suivis biologiques et inventaires faunistiques et floristiques relatifs aux milieux aquatiques - Lancement d'une procédure d'appel d'offres

LogiOuest — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes

Société Anonyme d'Ãconomie Mixte CDC HABITAT - Réaménagement d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

Attribution de subventions aux tiers

CIF Coopérative — Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Aiguillon Construction — SA d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

autres subventions attribuées

subvention attribuée au Football Club de Nantes

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la C

Admissions en non — valeur de titres de recettes - Remises gracieuses - Budget principal, budget annexe déchets

Société Anonyme d'Ãconomie Mixte LOIRE OCEAN DEVELOPPEMENT - Financement de l'opération de la ZAC multi sites Croix Rouge - Moulin Cassé sur les communes de Bouguenais et Saint-Aignan de Grand Lieu -

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la Banque Postale - Garanties

SAINT-HERBLAIN -- Convention de transfert des voies, réseaux et équipements dans le domaine public métropolitain de l'opération ' Anita Conti' - Approbation