Conseil municipal du 2023-01-26

Nant 26 janvier 2023 26 délibérations
Document source

26

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

11

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

26 délibérations - LogiOuest - Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Acquisition des équipements de régulation de trafic - Lancement de consultation - Appels offres négociées - SAINT-HERBLAIN -- Convention de transfert des voies, réseaux et équipements dans le domaine public métropolitain de l'op - Société Anonyme d'Ãconomie Mixte CDC HABITAT - Réaménagement d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et - Attribution de subventions aux tiers - Fourniture d'outillages techniques et consommables divers pour les besoins du groupement de commande constitué de la Vil - Acquisitions - Cessions foncières - Approbation - CIF Coopérative - Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de - Basse-Goulaine - Herdrie - Aménagement du parking - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Eau - Assainissement - Lancements de consultations - MAPA - Marché négocié - Prestations d'insertion pour la collecte et le tri sélectif papiers et cartons, pain séché - Lancement d'une consultatio - Aiguillon Construction - SA d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Cais - Location et maintenance d'une unité mobile pour le traitement des boues de l'usine de production d'eau potable de Nantes - autres subventions attribuées - Mise à disposition et transport d'équipements de collecte des déchets non dangereux et déchets amiantés - Lancement d'un - Nantes / Saint-Herblain - Projet du Grand Bellevue - Réhabilitation de l'immeuble sis 2, rue Alfred Rebelliau - Signatur - subvention attribuée au Football Club de Nantes - Atlantique Habitations - Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locati - Saint-Sébastien sur Loire - Nantes - Aménagement de l'axe magistral cyclable du boulevard des Pas Enchantés/ côte Saint - Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées - Lancement d'un appel d'offres ouvert

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Délibérations (26)

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2023

Acquisition des équipements de régulation de trafic - Lancement de consultation - Appels offres négociées

2023

Fourniture d'outillages techniques et consommables divers pour les besoins du groupement de commande constitué de la Ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouver

2023

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

2023

Basse — Goulaine - Herdrie - Aménagement du parking - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2023

Eau — Assainissement - Lancements de consultations - MAPA - Marché négocié

2023

Prestations d'insertion pour la collecte et le tri sélectif papiers et cartons, pain séché - Lancement d'une consultation dans le cadre d'une procédure adaptée

2023

Location et maintenance d'une unité mobile pour le traitement des boues de l'usine de production d'eau potable de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec négociation

2023

Mise à disposition et transport d'équipements de collecte des déchets non dangereux et déchets amiantés - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2023

Nantes / Saint — Herblain - Projet du Grand Bellevue - Réhabilitation de l'immeuble sis 2, rue Alfred Rebelliau - Signature du marché de travaux

2023

Saint — Sébastien sur Loire - Nantes - Aménagement de l'axe magistral cyclable du boulevard des Pas Enchantés/ côte Saint Sébastien - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

2023

Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2023

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - Travaux - Maîtrise d'oeuvre - MAPA

2023

Parking DECRE BOUFFAY — Réaménagement et extension du rez de chaussée : sécurisation du site par l'extension des locaux sur la rue du Moulin, mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduit

2023

Milieux aquatiques — Mise en oeuvre de suivis biologiques et inventaires faunistiques et floristiques relatifs aux milieux aquatiques - Lancement d'une procédure d'appel d'offres

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2023

LogiOuest — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes

2023

Société Anonyme d'Ãconomie Mixte CDC HABITAT - Réaménagement d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

2023

Attribution de subventions aux tiers

2023

CIF Coopérative — Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2023

Aiguillon Construction — SA d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2023

autres subventions attribuées

2023

subvention attribuée au Football Club de Nantes

2023

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la C

2023

Admissions en non — valeur de titres de recettes - Remises gracieuses - Budget principal, budget annexe déchets

2023

Société Anonyme d'Ãconomie Mixte LOIRE OCEAN DEVELOPPEMENT - Financement de l'opération de la ZAC multi sites Croix Rouge - Moulin Cassé sur les communes de Bouguenais et Saint-Aignan de Grand Lieu -

2023

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la Banque Postale - Garanties

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

SAINT-HERBLAIN -- Convention de transfert des voies, réseaux et équipements dans le domaine public métropolitain de l'opération ' Anita Conti' - Approbation

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