26 janvier 2023

Acquisition des équipements de régulation de trafic - Lancement de consultation - Appels offres négociées

Fourniture doutillages techniques et consommables divers pour les besoins du groupement de commande constitué de la Ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouver

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

Basse — Goulaine - Herdrie - Aménagement du parking - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Eau — Assainissement - Lancements de consultations - MAPA - Marché négocié

Prestations d'insertion pour la collecte et le tri sélectif papiers et cartons, pain séché - Lancement d'une consultation dans le cadre d'une procédure adaptée

Location et maintenance d'une unité mobile pour le traitement des boues de lusine de production d'eau potable de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec négociation

Mise à disposition et transport d'équipements de collecte des déchets non dangereux et déchets amiantés - Lancement d'un appel doffres ouvert

Nantes / Saint — Herblain - Projet du Grand Bellevue - Réhabilitation de l'immeuble sis 2, rue Alfred Rebelliau - Signature du marché de travaux

Saint — Sébastien sur Loire - Nantes - Aménagement de laxe magistral cyclable du boulevard des Pas Enchantés/ côte Saint Sébastien - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle

Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées - Lancement d'un appel doffres ouvert

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - Travaux - Maîtrise doeuvre - MAPA

Parking DECRE BOUFFAY — Réaménagement et extension du rez de chaussée : sécurisation du site par l'extension des locaux sur la rue du Moulin, mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduit

Milieux aquatiques — Mise en oeuvre de suivis biologiques et inventaires faunistiques et floristiques relatifs aux milieux aquatiques - Lancement d'une procédure dappel doffres

LogiOuest — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes

Société Anonyme d'Ãconomie Mixte CDC HABITAT - Réaménagement d'une partie de la d'ette auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

Attribution de subventions aux tiers

CIF Coopérative — Société Coopérative dIntérêt Collectif dHLM - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Aiguillon Construction — SA dHLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Autres subventions attribuées

Subvention attribuée au Football Club de Nantes

Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la C

Admissions en non — valeur de titres de recettes - Remises gracieuses - Budget principal, budget annexe déchets

Société Anonyme d'Ãconomie Mixte L'OIRE OCEAN D'EVELOPPEMENT - Financement de l'opération de la ZAC multi s'ites Croix Rouge - Moulin C'assé sur les communes de Bouguenais et Saint-Aignan de Grand L'ieu -

Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la Banque Postale - Garanties

SAINT-HERBLAIN -- Convention de transfert des voies, réseaux et équipements dans le domaine public métropolitain de l'opération ' Anita Conti' - Approbation