CM

14 février 2020

Nant 21 délibérations

21

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Sport

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2020

Location de véhicules légers et poids — lourds pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert

2020

LA MONTAGNE — Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Gaudinière - Dossier de réalisation et programme des équipements publics

2020

Groupement de commandes informatiques — Acquisition et maintenance de copieurs bureautiques - Lancement d'une procédure dappel doffres ouvert

2020

Groupement de commandes informatiques — Convention avec lUGAP pour la conclusion d'un marché de téléphonie mobile

2020

Dispositions diverses — Ajustement enveloppe financière en phase travaux - Avenants DSP - Classement de loffice de tourisme - Commission de règlement amiable - Délégation du Conseil métropolitain à l

2020

Assistance à maîtrise douvrage pour des études de sols - Lancement d'un appel doffres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre

2020

BASSE — GOULAINE - NANTES - SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE - VERTOU - Aménagement de la route de Clisson - Modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation

2020

NANTES — Exploitation du port de lErdre - Concession conclue avec le Département - Changement dautorité concédante - Avenant n.3

2020

Gestion et exploitation de la Cité des Congrès de Nantes - Délégation de service public - Avenant n.10 - Mise à niveau numérique de la Cité - Approbation du programme et de lenveloppe financière - Ma

2020

Fournitures de matériels de fauchage et de débroussaillage pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert

Finances & Budget 5 délibérations
2020

GEMAPI — Programme dactions milieux aquatiques sur les sous-bassins versants Cens-Gesvres et Charbonneau et Marais de Couëron - Contractualisations financières 2020-2022 avec lAgence de leau, la Ré

2020

Protocole de partenariat entre Nantes Métropole et lADEME - Contrat unique

2020

Attribution de subventions aux tiers

2020

Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail et subvention 2020

2020

Equipements culturels métropolitains — Dispositions financières et modification du règlement intérieur de la salle de lecture des Archives de Nantes

Sport 3 délibérations
2020

Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau Aléop en TER - Convention avec la Région des Pays de la Loire, SNCF Mobilités et la SEMITAN

2020

Intégration tarifaire Métrocéane — Prolongement de la convention avec la Région des Pays de la Loire, La CARENE, SNCF Mobilités, la SEMITAN et la STRAN - Avenant n.1

2020

Convention multi — partenariale relative à la participation de Nantes Métropole au système dinformation multimodale régional Destinéo

Environnement 2 délibérations
2020

Avenant à la convention cadre avec l'État relative au PAPI dintention Loire Aval

2020

Syndicat mixte EDENN — Entente pour le développement de lErdre navigable et naturelle - Modification des statuts pour engager le programme dactions visant à réduire les pollutions dorigine agricole

Ressources humaines 1 délibération
2020

Personnel métropolitain — Adaptation du tableau des effectifs - Avancement de grades - Astreintes

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