Conseil municipal du 2020-02-14

Location de véhicules légers et poids — lourds pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

LA MONTAGNE — Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Gaudinière - Dossier de réalisation et programme des équipements publics

Groupement de commandes informatiques — Acquisition et maintenance de copieurs bureautiques - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert

Groupement de commandes informatiques — Convention avec l'UGAP pour la conclusion d'un marché de téléphonie mobile

Dispositions diverses — Ajustement enveloppe financière en phase travaux - Avenants DSP - Classement de l'office de tourisme - Commission de règlement amiable - Délégation du Conseil métropolitain à l

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études de sols - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre

BASSE — GOULAINE - NANTES - SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE - VERTOU - Aménagement de la route de Clisson - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation

NANTES — Exploitation du port de l'Erdre - Concession conclue avec le Département - Changement d'autorité concédante - Avenant n.3

Gestion et exploitation de la Cité des Congrès de Nantes - Délégation de service public - Avenant n.10 - Mise à niveau numérique de la Cité - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Ma

Fournitures de matériels de fauchage et de débroussaillage pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

GEMAPI — Programme d'actions milieux aquatiques sur les sous-bassins versants Cens-Gesvres et Charbonneau et Marais de Couëron - Contractualisations financières 2020-2022 avec l'Agence de l'eau, la Ré

Protocole de partenariat entre Nantes Métropole et l'ADEME - Contrat unique

Attribution de subventions aux tiers

Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail et subvention 2020

Equipements culturels métropolitains — Dispositions financières et modification du règlement intérieur de la salle de lecture des Archives de Nantes

Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau Aléop en TER - Convention avec la Région des Pays de la Loire, SNCF Mobilités et la SEMITAN

Intégration tarifaire Métrocéane — Prolongement de la convention avec la Région des Pays de la Loire, La CARENE, SNCF Mobilités, la SEMITAN et la STRAN - Avenant n.1

Convention multi — partenariale relative à la participation de Nantes Métropole au système d'information multimodale régional Destinéo

Avenant à la convention cadre avec l'État relative au PAPI d'intention Loire Aval

Syndicat mixte EDENN — Entente pour le développement de l'Erdre navigable et naturelle - Modification des statuts pour engager le programme d'actions visant à réduire les pollutions d'origine agricole

Personnel métropolitain — Adaptation du tableau des effectifs - Avancement de grades - Astreintes