7 février 2020

C'ulture - Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Structures culturelles conventionnées - Subventions d'investissement - Conventions - Approbation

Politiques Publiques - Lutte contre les discriminations - Migration-Intégration - Egalité femmes-Hommes : Répartition de subventions - Avenants - Convention - Approbation

Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'État, le Département de Loire Atlantique, la Ville et le Centre chorégraphique national de Nantes - Approbation

Politique publique petite enfance - Lieux d'Accueil Enfants-Parents - Convention - Approbation

Politique de la Lecture publique et du livre - Répartition de subventions - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Convention c'adre triennale et multipartite avec l'association Rencontres du c'inéma espagnol - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Avenant - Approbation

Mission commerce - Subventions - Conventions - Approbation

Echanges internationaux - Soutien aux projets - Subventions - Avenant - Approbation

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

Société C'oopérative de Production à forme anonyme et c'apital variable Ouvre Boites 44 - Déménagement et travaux d'aménagement du s'ite ",Baco - Bains D'ouches",, 23 allée Baco à Nantes - Emprunt

Société C'oopérative de Production à forme anonyme et c'apital variable Ouvre Boites 44 - Déménagement et travaux d'aménagement du s'ite ",Baco - Bains D'ouches",, 23 allée Baco à Nantes - Emprunt

Politique Publique Accessibilité Universelle - Répartition de subventions - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Première répartition de subventions - Convention - Approbation

Convention c'adre triennale et multipartite avec l'association Les 3 C'ontinents - Approbation

Développement c'ulturel - Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Sports - Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Associations Vie Étudiante et de Logement des Jeunes - Première répartition de subventions - Convention - Approbation

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements dAvenir (PIA) - Accord de groupement modificatif - Conventions - Associations Adolescence et Jeunesse - Première répartition de subventions - Conventi

Vie associative - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et avenant - Approbation

Politique publique ", familles et parentalité ", - Première répartition de subventions - Approbation

Equipement social et voie publique - Dénomination - Approbation

Quartiers Bellevue/Chantenay/Sainte-Anne - Restructuration et extension du groupe scolaire Lucie Aubrac - Choix du maître doeuvre - Approbation

Quartier Nantes Nord - Restructuration et extension des groupes scolaires Chauvinière et George Sand / Camille Claudel - Programmes et coûts - Lancement du concours de maîtrise doeuvre - Approbation

Transactions immobilières diverses - Acquisitions, déclassements, servitudes, transfert - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Groupements de commande - Approbation

Quartier Hauts-Pavés/Saint-Félix - Gymnase Gaston Serpette - Réhabilitation - Lancement des consultations - Approbation

Sports — Création d'un terrain de grand jeu au stade de la Roche et réfection du terrain de la plaine de jeux de lEraudière - Programmes et enveloppes financières prévisionnelles - Lancement d'une pr

Sports - Rénovation de la pelouse du stade Saupin - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Politique publique petite enfance — Garde à domicile partagée - Expérimentation d'une plateforme dannonces en ligne pour mise en relation des familles - Signature d'un marché avec Etyssa - Approbatio

Centre de consultation post-traumatique pour les femmes victimes de violences ", Citad'elles ", - Convention de partenariat avec le Procureur - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Conseil municipal. Décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT. Compte rendu

Création d'une Police Métropolitaine des Transports en commun - Approbation