Conseil municipal du 2020-02-07

Culture — Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Structures culturelles conventionnées — Subventions d'investissement - Conventions - Approbation.

Politiques Publiques — Lutte contre les discriminations - Migration-Intégration - Egalité femmes-Hommes : Répartition de subventions - Avenants - Convention - Approbation.

Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'État, le Département de Loire Atlantique, la Ville et le Centre chorégraphique national de Nantes - Approbation.

Politique publique petite enfance — Lieux d'Accueil Enfants-Parents - Convention - Approbation.

Politique de la Lecture publique et du livre - Répartition de subventions - Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Convention cadre triennale et multipartite avec l'association Rencontres du cinéma espagnol - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Avenant - Approbation.

Mission commerce — Subventions - Conventions - Approbation.

Echanges internationaux — Soutien aux projets - Subventions - Avenant - Approbation.

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation.

Société Coopérative de Production à forme anonyme et capital variable Ouvre Boites 44 - Déménagement et travaux d'aménagement du site ",Baco - Bains Douches",, 23 allée Baco à Nantes - Emprunt

Société Coopérative de Production à forme anonyme et capital variable Ouvre Boites 44 - Déménagement et travaux d'aménagement du site ",Baco - Bains Douches",, 23 allée Baco à Nantes - Emprunt

Politique Publique Accessibilité Universelle - Répartition de subventions - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Première répartition de subventions - Convention - Approbation.

Convention cadre triennale et multipartite avec l'association Les 3 Continents - Approbation.

Développement culturel — Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Sports — Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Associations Vie Étudiante et de Logement des Jeunes - Première répartition de subventions - Convention - Approbation.

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) - Accord de groupement modificatif - Conventions - Associations Adolescence et Jeunesse - Première répartition de subventions - Conventi

Vie associative — Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et avenant - Approbation.

Politique publique ", familles et parentalité ", - Première répartition de subventions - Approbation.

Equipement social et voie publique — Dénomination - Approbation.

Quartiers Bellevue/Chantenay/Sainte — Anne - Restructuration et extension du groupe scolaire Lucie Aubrac - Choix du maître d'oeuvre - Approbation.

Quartier Nantes Nord — Restructuration et extension des groupes scolaires Chauvinière et George Sand / Camille Claudel - Programmes et coûts - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Acquisitions, déclassements, servitudes, transfert - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Groupements de commande - Approbation.

Quartier Hauts — Pavés/Saint-Félix - Gymnase Gaston Serpette - Réhabilitation - Lancement des consultations - Approbation.

Sports — Création d'un terrain de grand jeu au stade de la Roche et réfection du terrain de la plaine de jeux de l'Eraudière - Programmes et enveloppes financières prévisionnelles - Lancement d'une pr

Sports — Rénovation de la pelouse du stade Saupin - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation.

Politique publique petite enfance — Garde à domicile partagée - Expérimentation d'une plateforme d'annonces en ligne pour mise en relation des familles - Signature d'un marché avec Etyssa - Approbatio

Centre de consultation post — traumatique pour les femmes victimes de violences ", Citad'elles ", - Convention de partenariat avec le Procureur - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Conseil municipal. Décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT. Compte rendu.

Création d'une Police Métropolitaine des Transports en commun - Approbation.