CM

10 juin 2022

Nant 22 délibérations

22

délibérations

13

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - SA d'HLM Atlantique Habitations - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - - SA d'HLM Aiguillon Construction - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Avenant aux emprunts auprès - SPLA Loire Océan Métropole Aménagement - Financement de l'opération ZAC projet Grand Bellevue sur les communes de Nantes - Matériel de pré-collecte des déchets alimentaires et des emballages ménagers - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Office Public d'HLM Nantes Métropole Habitat - Opérations d'acquisition amélioration et de construction de logements loc - Rezé - Engagement Loire - Réaménagement de la cale de mise à l'eau de Trentemoult - Approbation du programme et de l'env - SA d'HLM La Nantaise d'Habitations - Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - - ZAC du Grand Bellevue - Déclaration de projet - Approbation - Bouaye - Réserve foncière - 1 Rue de Nantes - Cession d'un immeuble bâti auprès de LEXHAM - Eau - Assainissement - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - SA d'HLM CDC Habitat Social - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des - Attribution de subventions aux tiers - Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM cif coopérative - Opération de logements en accession abordable - Emprunt - Espace public - Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations - Association Une Famille Un Toit 44 - Financement de la reprise à bail administratif et à la réhabilitation de la maison - SA d'HLM Harmonie Habitat - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès d'organismes - SPLA Loire Océan Métropole Aménagement - Financement de l'opération ZAC Projet Global Nantes Nord à Nantes - Emprunt aup - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la grande salle et ses annexes du Palais des Sports de Beaulie - SCIC d'HLM Gambetta - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts - Saint Herblain - Requalification de la rue Cheverny-Grand-Bois - Approbation du programme et de l'enveloppe financière p
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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2022

SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes M

2022

SA dHLM Aiguillon Construction — Opération de construction de logements locatifs sociaux - Avenant aux emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Allongement de la durée de préfinance

2022

SPLA L'oire Océan Métropole Aménagement — Financement de l'opération ZAC projet Grand Bellevue s'ur l'es communes de N'antes et S'aint-Herblain - Emprunt auprès de la C'aisse d'es Dépôts et c'onsignations - G

2022

Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opérations d'acquisition amélioration et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garan

2022

SA dHLM La Nantaise dHabitations — Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes

2022

SA dHLM CDC Habitat Social — Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2022

Attribution de subventions aux tiers

2022

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM c'if c'oopérative - Opération de logements en accession abordable - Emprunt auprès du Crédit C'oopératif - Garantie de N'antes Métropole

2022

Association Une Famille Un Toit 44 — Financement de la reprise à bail administratif et à la réhabilitation de la maison 30 boulevard Jean Moulin à Nantes destinée aux ménages en très grande précarité

2022

SA dHLM Harmonie Habitat — Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès dorganismes bancaires - Garantie de Nantes Métropole

2022

SPLA L'oire Océan Métropole Aménagement — Financement de l'opération ZAC Projet Global N'antes N'ord à N'antes - Emprunt auprès de la C'aisse d'es Dépôts et C'onsignations - Garantie partielle de N'antes Métr

2022

SCIC dHLM Gambetta — Opérations de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunts auprès de la C'aisse d'es Dépôts et C'onsignations - Garanties de N'antes Métropole

2022

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Restructuration d'une partie de la d'ette auprès de la C'aisse d'es Dépôts et C'onsignations - Réitération de la garantie de N'antes Métropol

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2022

Matériel de pré — collecte des déchets alimentaires et des emballages ménagers - Lancement d'un appel doffres ouvert

2022

Rezé — Engagement Loire - Réaménagement de la cale de mise à l'eau de Trentemoult - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise doeuvre externe - Autorisation de s

2022

ZAC du Grand Bellevue - Déclaration de projet - Approbation

2022

Eau — Assainissement - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2022

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2022

Saint Herblain — Requalification de la rue Cheverny-Grand-Bois - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise doeuvre externe - Lancement d'une consultation

2022

Nantes — Palais des Sports de Beaulieu - Contrat de maintenance multi-technique -Lancement d'un appel doffres ouvert

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2022

Bouaye — Réserve foncière - 1 Rue de Nantes - Cession d'un immeuble bâti auprès de LEXHAM

2022

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public pour la grande s'alle et s'es annexes du Palais d'es Sports de Beaulieu

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