CM

10 juin 2022

Nant 22 délibérations

22

délibérations

13

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Finances & Budget 13 délibérations
2022

SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes M

2022

SA dHLM Aiguillon Construction — Opération de construction de logements locatifs sociaux - Avenant aux emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Allongement de la durée de préfinance

2022

SPLA Loire Océan Métropole Aménagement — Financement de l'opération ZAC projet Grand Bellevue sur les communes de Nantes et Saint-Herblain - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et c'onsignations - G

2022

Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opérations d'acquisition amélioration et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garan

2022

SA dHLM La Nantaise dHabitations — Opérations de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes

2022

SA dHLM CDC Habitat Social — Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2022

Attribution de subventions aux tiers

2022

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM c'if c'oopérative - Opération de logements en accession abordable - Emprunt auprès du Crédit C'oopératif - Garantie de Nantes Métropole

2022

Association Une Famille Un Toit 44 — Financement de la reprise à bail administratif et à la réhabilitation de la maison 30 boulevard Jean Moulin à Nantes destinée aux ménages en très grande précarité

2022

SA dHLM Harmonie Habitat — Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garantie de Nantes Métropole

2022

SPLA Loire Océan Métropole Aménagement — Financement de l'opération ZAC Projet Global Nantes N'ord à Nantes - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie partielle de Nantes Métr

2022

SCIC dHLM Gambetta — Opérations de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garanties de Nantes Métropole

2022

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Restructuration d'une partie de la d'ette auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropol

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2022

Matériel de pré — collecte des déchets alimentaires et des emballages ménagers - Lancement d'un appel doffres ouvert

2022

Rezé — Engagement Loire - Réaménagement de la cale de mise à l'eau de Trentemoult - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise doeuvre externe - Autorisation de s

2022

ZAC du Grand Bellevue - Déclaration de projet - Approbation

2022

Eau — Assainissement - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2022

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2022

Saint Herblain — Requalification de la rue Cheverny-Grand-Bois - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise doeuvre externe - Lancement d'une consultation

2022

Nantes — Palais des Sports de Beaulieu - Contrat de maintenance multi-technique -Lancement d'un appel doffres ouvert

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2022

Bouaye — Réserve foncière - 1 Rue de Nantes - Cession d'un immeuble bâti auprès de LEXHAM

2022

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public pour la grande s'alle et s'es annexes du Palais des Sports de Beaulieu

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