Conseil municipal du 2023-11-24

Transition écologique — Opérations réalisées en mandat par la SEMITAN - Amélioration de la performance du réseau de bus - Accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études pr

Restructuration et rénovation du Muséum d'Histoire Naturelle de Nantes Métropole - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Signature d'un marché

Transition écologique — Opération de mise en sécurité du réseau tramway - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Fourniture et pose de modulaires béton pour les déchèteries de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Exploitation des parcs relais en enclos et en ouvrage avec mise à niveau des équipements - Autorisation de signature

Opération de gros entretien, de renouvellement hydraulique et de rénovation du bâtiment de pompage de la station d'eau potable de Gesvrine à La Chapelle-sur-Erdre - Approbation du programme et de l'e

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

Systèmes d'information — Administration générale du réseau radio numérique métropolitain ' Tétra ' - Lancement d'un appel d'offres ouvert

La Chapelle — sur-Erdre- Nantes - Aménagement de l'axe cyclable structurant Route de Nantes - Angle Chaillou - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une pro

Engagement Loire — Rezé - Réaménagement de la cale de mise à l'eau de Trentemoult - Ajustement du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Autorisation de signature

Accord cadre d'assistance au recrutement - Groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et le CCAS de la Ville de Nantes - Lancement d'une procédure d'appel d'offres restreinte

Réalisation de campagnes de mesures de la qualité de l'air localisées sur certains points d'intérêt du territoire de Nantes Métropole - Signature du marché

Nantes — Opération Étoile verte - Aménagement de la promenade de Chézine - Approbation du programme, de l'enveloppe financière prévisionnelle et de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage

Saint — Sébastien-sur-Loire - 20, avenue Jean Jaurès : substitution de preneur au bail à construction consenti par Nantes Métropole à la suite de la fusion-absorption de VYV3 Pays de la Loire - Pôle Acc

Formation en hygiène et sécurité — Groupement de commandes entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes — Plan de sauvegarde de la copropriété ' Les Rochelets ' : mission de suivi-animation - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Rezé — Engagements Loire - Réalisation d'un embarcadère à Trentemoult aval - Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché de travaux - Lancement d'une procédure adaptée

Groupement d'Intérêt Économique Nantes Gestion Équipements - Financement de l'opération d'acquisition de bureaux dans un immeuble en construction - Emprunts auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations de réhabilitation, de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consi

Société Anonyme d'HLM HARMONIE HABITAT — Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Attribution de subventions aux tiers Subvention à Pick-up Production

Société Anonyme d'HLM Aiguillon Construction - Réaménagement d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM CIF Coopérative - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes M

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites

La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Attribution de subventions aux tiers Autres subventions

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative d'Intérêt Collectif - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Attribution des aides du fonds d'innovation en Santé Globale 2023 autres projets

CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garant

INSERM - Convention de partenariat pour le développement du projet MINERVA au sein du Centre de Recherche en Cancérologie et Immunologie Intégrée de Nantes Angers - Subvention - Approbation

Habitat 44 — Office Public de l'Habitat de Loire-Atlantique - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignatio

Attribution des aides du fonds d'innovation en Santé Globale 2023 Vital Meat

Nantes — Cession  des parcelles cadastrées section WR n.54, n.55, n.50, n.51 et n.53, situées chemin de la Bare et impasse Louis Momesson