24 novembre 2023

Transition écologique — Opérations réalisées en mandat par la SEMITAN - Amélioration de la performance du réseau de bus - Accord-cadre dassistance à maîtrise douvrage pour la réalisation détudes pr

Restructuration et rénovation du Muséum dHistoire Naturelle de Nantes Métropole - Assistance à Maîtrise dOuvrage - Signature d'un marché

Transition écologique — Opération de mise en sécurité du réseau tramway - Modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle

Fourniture et pose de modulaires béton pour les déchèteries de Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Exploitation des parcs relais en enclos et en ouvrage avec mise à niveau des équipements - Autorisation de signature

Opération de gros entretien, de renouvellement hydraulique et de rénovation du bâtiment de pompage de la station d'eau potable de Gesvrine à La Chapelle-sur-Erdre - Approbation du programme et de l'e

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

Systèmes dinformation — Administration générale du réseau radio numérique métropolitain ' Tétra ' - Lancement d'un appel doffres ouvert

La Chapelle — sur-Erdre- Nantes - Aménagement de laxe cyclable structurant Route de Nantes - Angle Chaillou - Modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une pro

Engagement Loire — Rezé - Réaménagement de la cale de mise à l'eau de Trentemoult - Ajustement du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Autorisation de signature

Accord cadre dassistance au recrutement — Groupement de commandes entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et le CCAS de la Ville de Nantes - Lancement d'une procédure dappel doffres restreinte

Réalisation de campagnes de mesures de la qualité de lair localisées sur certains points d'intérêt du territoire de Nantes Métropole - Signature du marché

Nantes — Opération Étoile verte - Aménagement de la promenade de Chézine - Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et de la convention de mandat de maîtrise douvrage

Saint — Sébastien-sur-Loire - 20, avenue Jean Jaurès : substitution de preneur au bail à construction consenti par Nantes Métropole à la suite de la fusion-absorption de VYV3 Pays de la Loire - Pôle Acc

Formation en hygiène et sécurité — Groupement de commandes entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes — Plan de sauvegarde de la copropriété ' Les Rochelets ' : mission de suivi-animation - Lancement d'un appel doffres ouvert

Rezé — Engagements Loire - Réalisation d'un embarcadère à Trentemoult aval - Ajustement de lenveloppe financière prévisionnelle - Marché de travaux - Lancement d'une procédure adaptée

Groupement dIntérêt Économique Nantes Gestion Équipements - Financement de l'opération d'acquisition de bureaux dans un immeuble en construction - Emprunts auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée

Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opérations de réhabilitation, de construction et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consi

Société Anonyme dHLM HARMONIE HABITAT — Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole

Attribution de subventions aux tiers Subvention à Pick-up Production

Société Anonyme dHLM Aiguillon Construction - Réaménagement d'une partie de la d'ette auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes M

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites

La Nantaise dHabitations — Société Anonyme dHLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Attribution de subventions aux tiers Autres subventions

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative dIntérêt Collectif - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Attribution des aides du fonds dinnovation en Santé Globale 2023 autres projets

CDC Habitat Social — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de

Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garant

INSERM - Convention de partenariat pour le développement du projet MINERVA au sein du Centre de Recherche en Cancérologie et Immunologie Intégrée de Nantes Angers - Subvention - Approbation

Habitat 44 — Office Public de lHabitat de Loire-Atlantique - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignatio

Attribution des aides du fonds dinnovation en Santé Globale 2023 Vital Meat

Nantes — Cession des parcelles cadastrées section WR n.54, n.55, n.50, n.51 et n.53, situées chemin de la Bare et impasse Louis Momesson