6 décembre 2023
16
délibérations
7
Finances & Budget
6
Social & Santé
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Budget principal du CCAS et budget annexe EHPAD - Debat dOrientations Budgetaires pour l'exercice 2024 – Presentation
Exercice 2023 - Decision Modificative 3 et dispositions diverses a caractere budgetaire et financier - Approbation
Prestations delivrees aux usagers du CCAS – Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2024 - Approbation
Politique publique Action Sociale et Insertion - exercice 2023 : attribution de subventions a des associations – Convention - Avenant - Approbation
Politique publique Personnes Agees - exercice 2023 : attributions de subventions a des associations - Approbation
Politique publique Personnes Agees - exercice 2023 : attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association Petits Freres des Pauvres - Approbation
Politique publique Personnes Agees - exercice 2023 : attribution d'une subvention au profit dUnis-Cite - Conventions de partenariat entre Unis-Cite, le Departement et le CCAS - Approbation
Adoption de la politique de confidentialite du CCAS - Approbation
Politique publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Actualisation du reglement d'aide sociale facultative - Approbation
Politique publique Action Sociale et Insertion - Convention de subventionnement pluriannuelle avec l' Etat pour la mise en oeuvre du programme ,mieux manger pour tous, avec implication des beneficiair
Residences Autonomie - Evolution des criteres dadmission et validation du Reglement Interieur du comite dadmission - Approbation
Restaurants intergenerationnels : modification du reglement interieur de la prestation restauration - Approbation
Politique publique Personnes Agees - CLIC - Livret d'accueil et reglement interieur - Approbation
DGR-DRH - Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation
DGR-DRH - Personnel du CCAS - Protocole daccord transactionnel conclu dans le cadre d'un contentieux RH - Approbation
Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation
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