17 décembre 2021

D'ébat d'Orientations Budgétaires pour 2022

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Convention et avenants - Approbation

Sports – Cinquième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Politique publique Petite enfance - Lieux Accueil Enfants-Parents - Convention - Subvention - Approbation

Politique publique Petite enfance – Crèches associatives - Avenants - Approbation

Politique publique Petite enfance - Associations Petite enfance - Subventions - Approbation

Plan de soutien Culture - Fonds d'aide à la continuité d'activité et d'emploi des acteurs culturels - Subventions - Approbation

C'ulture – équipements en régie établissements publics - Dispositions diverses - Conventions – Approbation

Développement c'ulturel - C'inquième répartition de subventions - Avances sur subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation

S'outien aux projets d'éducation artistique et c'ulturelle à l'école - Subventions - Convention et avenants - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Convention et avenant - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Vie associative - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Cinquième répartition de subventions - Bilan du soutien à la Vie associative - Avenants - Approbation

Politique publique - Accessibilité Universelle - Subventions aux associations - Approbation

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements dAvenir (PIA) : élargissement de laccord de groupement modificatif et convention bilatérale – Cinquième répartition de subventions - Avenant - Approb

Vie étudiante - Convention tripartite Campus Nantes entre l'Université de Nantes Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Approbation

Politique publique Familles et parentalité – Cinquième répartition de subventions - Approbation

C'osmopolis - Echanges internationaux - Subventions - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Approbation

Décision modificative 2021 n.3 et dispositions diverses à c'aractère budgétaire et financier - Approbation

Loire Atlantique Développement SELA - Prise de participation au capital d'une société pour le portage des toitures photovoltaÎques sur le quartier République - Approbation

Réaménagement du pôle d'équipement public Daniel Asseray - Intégration de la mairie de quartier des Dervallières - Validation du projet - Lancement de la consultation travaux - Approbation

Réhabilitation de la mairie de quartier de Doulon et de ses salles associatives - Validation du projet - Lancement de la consultation travaux - Approbation

Quartier Ile de Nantes - Construction d'une nouvelle école - Choix du maître doeuvre - Approbation

Quartier Nantes Nord - Restructuration et extension de l'école Chauvinière - Choix du maître doeuvre - Approbation

Sports - Travaux concernant la piscine de la Petite Amazonie – Programme enveloppe financière prévisionnelle et lancement d'une procédure adaptée – Approbation

Sports - Restructuration - Extension de la Piscine des Dervallières - Choix du maître doeuvre - Approbation

Voies et équipements publics - Dénomination - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Acquisitions et cessions foncières - Approbation

Accueils de loisirs et séjours de vacances - Principe d'une Délégation de service public pour la gestion des accueils de loisirs et séjours de vacances - Approbation

Un élan nouveau pour la proximité dans les quartiers nantais

Plan dactions à Nantes Ville Amies des aînés - Contribution nantaise à la feuille de route Longévité métropolitaine – Approbation

Politique publique Petite enfance – Crèche municipale intercommunale Grand Bellevue - Convention - Approbation

Politique publique Petite enfance - Relais Accueil Petite Enfance - Convention de partenariat avec la Fédération des Particuliers Employeurs (FEPEM) - Approbation

Politique publique Petite enfance - Multi-accueil Municipaux - Convention de partenariat - Approbation

Egalité femmes — hommes : Citad'elles centre ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants - Rapport d'activité – Présentation

Schéma Local de Tranquillité Publique Mendès France : c'ollaboration avec la Ville de Saint Herblain - Approbation

Création d'un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de Nantes Métropole - Approbation

Sécurité et Tranquillité publique - Convention de partenariat entre la Police Municipale, la SNCF et la Police Nationale – Approbation

Politique de mobilité durable de la centralité - Extension du stationnement payant sur voirie

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Nantes au titre des années 2015 et suivantes - I

Voeu pour que lart et la culture ne soient plus empéchés

Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes - Désignation des lauréat.es - Convention - Approbation

Police Municipale - Création de postes - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Rapport de la Commission Locale d'à‰valuation des Charges Transférées (CLECT) du 26 novembre 2021 - Approbation

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la Commission - Approbation

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2020/2021 - Information

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Montant des forfaits et modalités de calcul des aides facultatives pour l'année 2022 - Ajustement de