Conseil municipal du 2021-12-17

Débat d'Orientations Budgétaires pour 2022.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Convention et avenants - Approbation.

Sports — Cinquième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Politique publique Petite enfance — Lieux Accueil Enfants-Parents - Convention - Subvention - Approbation.

Politique publique Petite enfance — Crèches associatives - Avenants - Approbation.

Politique publique Petite enfance — Associations Petite enfance - Subventions - Approbation.

Plan de soutien Culture — Fonds d'aide à  la continuité d'activité et d'emploi des acteurs culturels - Subventions - Approbation.

Culture — équipements en régie établissements publics - Dispositions diverses - Conventions – Approbation.

Développement culturel — Cinquième répartition de subventions - Avances sur subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation.

Soutien aux projets d'éducation artistique et culturelle à  l'école - Subventions - Convention et avenants - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Convention et avenant - Soutien de la Ville à  la préservation et à  l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à  l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Cinquième répartition de subventions - Bilan du soutien à  la Vie associative - Avenants - Approbation.

Politique publique — Accessibilité Universelle - Subventions aux associations - Approbation.

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) : élargissement de l'accord de groupement modificatif et convention bilatérale – Cinquième répartition de subventions - Avenant - Approb

Vie étudiante — Convention tripartite Campus Nantes entre l'Université de Nantes Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Approbation.

Politique publique Familles et parentalité – Cinquième répartition de subventions - Approbation.

Cosmopolis — Echanges internationaux - Subventions - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Approbation.

Décision modificative 2021 n.3 et dispositions diverses à  caractère budgétaire et financier - Approbation.

Loire Atlantique Développement SELA — Prise de participation au capital d'une société pour le portage des toitures photovoltaÎques sur le quartier République - Approbation.

Réaménagement du pôle d'équipement public Daniel Asseray - Intégration de la mairie de quartier des Dervallières - Validation du projet - Lancement de la consultation travaux - Approbation.

Réhabilitation de la mairie de quartier de Doulon et de ses salles associatives - Validation du projet - Lancement de la consultation travaux - Approbation.

Quartier Ile de Nantes — Construction d'une nouvelle école - Choix du maître d'oeuvre - Approbation.

Quartier Nantes Nord — Restructuration et extension de l'école Chauvinière - Choix du maître d'oeuvre - Approbation.

Sports — Travaux concernant la piscine de la Petite Amazonie – Programme enveloppe financière prévisionnelle et lancement d'une procédure adaptée – Approbation.

Sports — Restructuration - Extension de la Piscine des Dervallières - Choix du maître d'oeuvre - Approbation.

Voies et équipements publics — Dénomination - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Acquisitions et cessions foncières — Approbation.

Accueils de loisirs et séjours de vacances - Principe d'une Délégation de service public pour la gestion des accueils de loisirs et séjours de vacances - Approbation.

Un élan nouveau pour la proximité dans les quartiers nantais.

Plan d'actions à Nantes Ville Amies des aînés - Contribution nantaise à  la feuille de route Longévité métropolitaine – Approbation.

Politique publique Petite enfance — Crèche municipale intercommunale Grand Bellevue - Convention - Approbation.

Politique publique Petite enfance — Relais Accueil Petite Enfance - Convention de partenariat avec la Fédération des Particuliers Employeurs (FEPEM) - Approbation.

Politique publique Petite enfance — Multi-accueil Municipaux - Convention de partenariat - Approbation.

Egalité femmes — hommes : Citad'elles centre ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants - Rapport d'activité – Présentation.

Schéma Local de Tranquillité Publique Mendès France : collaboration avec la Ville de Saint Herblain - Approbation.

Création d'un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de Nantes Métropole - Approbation.

Sécurité et Tranquillité publique — Convention de partenariat entre la Police Municipale, la SNCF et la Police Nationale – Approbation.

Politique de mobilité durable de la centralité - Extension du stationnement payant sur voirie.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Nantes au titre des années 2015 et suivantes - I

Voeu pour que l'art et la culture ne soient plus empéchés.

Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes - Désignation des lauréat.es - Convention - Approbation.

Police Municipale — Création de postes - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Rapport de la Commission Locale d'à‰valuation des Charges Transférées (CLECT) du 26 novembre 2021 - Approbation.

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la Commission - Approbation.

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2020/2021 - Information.

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Montant des forfaits et modalités de calcul des aides facultatives pour l'année 2022 - Ajustement de