21 janvier 2022

SA dHLM Vilogia — Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropole

Société Anonyme dHLM Vilogia — S'outien à la reprise des chantiers s'uite à la crise s'anitaire 2020 - Haut de bilan - Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Mét

Attribution de subventions aux tiers

SA dHLM CDC Habitat Social — Opération de construction de logements en accession abordable - Emprunt auprès de la Caisse dEpargne - Garantie de Nantes Métropole

Développement Economique d'urable - Accompagnement de la transition ecologique des c'ommerçants par Plein C'entre - Subvention - Convention - Approbation

SA dHLM Harmonie Habitat — Opération de démolition reconstruction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties de Nantes Métropole

Société C'oopérative dHLM C'IF C'oopérative – Accélération du programme d'investissement de logements l'ocatifs s'ociaux par le prêt haut de bilan bonifié CDC- Action Logement d'estinée à l'accession s'oci

SA dHLM La Nantaise dHabitations — Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropole

Société C'ivile de Construction Vente C'ouêron Métairie - Opération de construction de logements en accession abordable - Avenant allongeant la d'urée de la phase de mobilisation - Réitération de garanti

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ou éteintes et remises gracieuses

Convention de partenariat — Appel à manifestation dintercité CITEO pour la collecte hors foyer

Remises gracieuses de titres de recettes - Budget principal

SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Mét

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Musée Jules Verne — Actualisation de la convention de gestion entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole

Transition Ecologique — Coordination et animation de l'offre pédagogique territoriale - Lancement d'un appel doffres ouvert

Transition écologique — Opération de mise en sécurité du réseau tramway - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle

NANTES - Route de Sainte-Luce – Rétrocession de voies et espaces commun - Convention - Approbation

Travaux de de construction sur le patrimoine bati - Acquisition de produits d'entretien et dhygiène - Acquisition de véhicules légers de transport et de véhicules utilitaires légers : lancement de co

Nantes - ZAC Doulon-Gohards - Prise en considération de létude dimpact, des avis et du résultat de la consultation du public – Déclaration de projet - Approbation

Gestion des déchets — Acquisition d'une solution logicielle relative aux données d'activités - Lancement d'une procédure avec négociation - Assistance à Maîtrise douvrage pour le renouvellement du c

Réalisation dinspections détaillées des ouvrages dart sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert

VERTOU — Construction d'un bassin de stockage / restitution eaux usages chemin Bas Prés à Vertou - Approbation de la modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Attribution

Transition écologique – Acquisition de matériels roulants bus et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs - Lancement de laccord cadre de mandats - Approbation

Cessions fonciÚres