Conseil municipal du 2024-02-02

Budget Primitif 2024 — Vote du budget principal - Budget de transition écologique et démarche budget sensible au genre - Approbation.

Vote des taux 2024 des 3 taxes directes locales - Approbation.

Vie associative — Pôle associatif du Coudray - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour la réalisation des travaux - Demande de sub

Politique Jeunesses — Première répartition de subventions - Conventions - Approbation.

Politique Jeunesses — Subvention - Maison des adolescents - Approbation.

Associations vie étudiante et logement des jeunes - Première répartition de subventions - Approbation.

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Dispositif de soutien - Approbation.

Attribution de subventions au Lieu Unique - Approbation.

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenant – Approbation (hors Quai des Chaps)

Engagement de la Ville de Nantes à la mise en oeuvre de la feuille de route métropolitaine de la culture scientifique, technique et industrielle - Subventions - Approbation.

Politique de la lecture publique et du livre - Dispositions diverses - Convention - Approbation.

Solidarité et proximité — Pratiques artistiques en amateur - Attribution de subventions - Conventions - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Soutien aux associations de commerçants Plein Centre et UNACOD - Subventions - Approbation.

Vie associative — Première répartition de subventions - Conventions - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Avenant - Accueil de loisirs et séjours de vacances - Approbation.

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Aides facultatives pour l'année 2024 - Modalités de calcul et versement - Approbation.

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, quartiers Centre-Ville, Bellevue-Chantenay-Saint-Anne et Devallières-Zola - Participation financière de la Ville - Aides facultatives pour l

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, Quartiers Hauts Pavés-Saint Felix, Malakoff Saint Donatien, Ile de Nantes, Breil Barberie, Nantes Nord - Participation financière de la Vill

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, quartiers Nantes Erdre, Doulon Bottière et Nantes Sud - Participation financière de la Ville - Aides facultatives pour l'année 2024 - Conven

Politique publique « bien grandir à Nantes » - volet  « familles et parentalité » - Première répartition de subventions - Approbation.

Jeux Olympiques 2024 — Convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Convention d'utilisation des sites d'entraînements - Approbation.

Sports — Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Subventions - Approbation.

Jumelages Européens — Subventions - Approbation.

Accessibilité universelle — Première répartition de subventions - Approbation.

Politique Publique Ville non — sexiste - Citad'elles - Répartition de subventions - Conventions - Approbation.

Politique publique ville non — sexiste Planning familial 44 - Soutien - Attribution de subventions - Convention - Approbation.

Parcours linguistiques — Première répartition de subventions - Approbation.

Budgets participatifs — Subventions - Bourse citoyenne - Approbation.

Octroi de la garantie de la Ville de Nantes à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2024 - Approbation.

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation.

Bilan intermédiaire du schéma de promotion des achats responsables.

École Guist'hau — Transformation du collège Guist'hau en école provisoire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée.

Projet « Réinventer les cours d'écoles » - École primaire Maison Neuve - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour les travaux.

Projet « Réinventer les cours d'écoles » - Groupe scolaire Henri Bergson - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour les travaux.

Établissements scolaires du 1er degré — Accueil et animation périscolaires - Lancement d'une procédure adaptée.

Multi accueil petite enfance « Le Jardin de Jules Verne » - Rénovation thermique et mise en accessibilité - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procé

Lutte contre les discriminations — Première répartition de subventions - Approbation.

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation.

Commande publique durable — dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement - Travaux - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Transactions foncières — Approbation.

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l'association Léo Lagrange Ouest au titre des années 2018 et

Voeu pour une politique migratoire et d'intégration digne de la France et de sa tradition humaniste.

Bilan d'activité de la commission éthique et transparence de la Ville de Nantes - Présentation.

Désignations diverses — Approbation.

Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures - Contribution - Approbation.

Église Saint — Clément - Restauration de la façade occidentale, sécurisation incendie, mise aux normes électriques et accessibilité - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Équipements publics — Voirie - Dénominations - Approbation.

Conseil municipal — Procès-Verbal de la séance du 8 décembre 2023.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Egalité femmes — hommes : Citad'elles, centre ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants - Rapport d'activité - Présentation.

Politique publique ville non sexiste : Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Nantes - Approbation.

Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises - Ajustements et sectorisation d'une nouvelle école à la rentrée 2024 - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.