2 février 2024

Budget Primitif 2024 - Vote du budget principal - Budget de transition écologique et démarche budget sensible au genre - Approbation

Vote des taux 2024 des 3 taxes directes locales - Approbation

Vie associative — Pôle associatif du Coudray - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour la réalisation des travaux - Demande de sub

Politique Jeunesses - Première répartition de subventions - Conventions - Approbation

Politique Jeunesses - Subvention - Maison des adolescents - Approbation

Associations vie étudiante et logement des jeunes - Première répartition de subventions - Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Dispositif de soutien - Approbation

Attribution de subventions au Lieu Unique - Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenant – Approbation (hors Quai des Chaps)

Engagement de la Ville de Nantes à la mise en oeuvre de la feuille de route métropolitaine de la culture scientifique, technique et industrielle - Subventions - Approbation

Politique de la lecture publique et du livre - Dispositions diverses - Convention - Approbation

Solidarité et proximité - Pratiques artistiques en amateur - Attribution de subventions - Conventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

S'outien aux associations de c'ommerçants Plein C'entre et UNACOD - Subventions - Approbation

Vie associative - Première répartition de subventions - Conventions - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Avenant - Accueil de loisirs et séjours de vacances - Approbation

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Aides facultatives pour l'année 2024 - Modalités de calcul et versement - Approbation

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, quartiers Centre-Ville, Bellevue-Chantenay-Saint-Anne et Devallières-Zola - Participation financière de la Ville - Aides facultatives pour l

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, Quartiers Hauts Pavés-Saint Felix, Malakoff Saint Donatien, Ile de Nantes, Breil Barberie, Nantes Nord - Participation financière de la Vill

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, quartiers Nantes Erdre, Doulon Bottière et Nantes Sud - Participation financière de la Ville - Aides facultatives pour l'année 2024 - Conven

Politique publique « bien grandir à Nantes » - volet « familles et parentalité » - Première répartition de subventions - Approbation

Jeux Olympiques 2024 - Convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Convention d'utilisation des sites dentraînements - Approbation

Sports - Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Subventions - Approbation

Jumelages Européens - Subventions - Approbation

Accessibilité universelle - Première répartition de subventions - Approbation

Politique Publique Ville non-sexiste - Citad'elles - Répartition de subventions - Conventions - Approbation

Politique publique ville non-sexiste Planning familial 44 - Soutien - Attribution de subventions - Convention - Approbation

Parcours linguistiques - Première répartition de subventions - Approbation

Budgets participatifs - Subventions - Bourse citoyenne - Approbation

Octroi de la garantie de la Ville de Nantes à certains créanciers de lAgence France Locale - Année 2024 - Approbation

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Bilan intermédiaire du schéma de promotion des achats responsables

École Guisthau — Transformation du collège Guisthau en école provisoire - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Projet « Réinventer les cours d'écoles » - École primaire Maison Neuve - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour les travaux

Projet « Réinventer les cours d'écoles » - Groupe scolaire Henri Bergson - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour les travaux

Établissements scolaires du 1er degré — Accueil et animation périscolaires - Lancement d'une procédure adaptée

Multi accueil petite enfance « Le Jardin de Jules Verne » - Rénovation thermique et mise en accessibilité - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procé

Lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions - Approbation

Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation

Commande publique durable - dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement - Travaux - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Transactions foncières - Approbation

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l'association Léo Lagrange Ouest au titre des années 2018 et

Voeu pour une politique migratoire et dintégration digne de la France et de sa tradition humaniste

Bilan d'activité de la commission éthique et transparence de la Ville de Nantes - Présentation

Désignations diverses - Approbation

Groupement dIntérêt Public Cafés Cultures - Contribution - Approbation

Église Saint — Clément - Restauration de la façade occidentale, sécurisation incendie, mise aux normes électriques et accessibilité - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle

Équipements publics - Voirie - Dénominations - Approbation

Conseil municipal — Procès-Verbal de la séance du 8 décembre 2023

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Egalité femmes — hommes : Citad'elles, centre ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants - Rapport d'activité - Présentation

Politique publique ville non sexiste : Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale - Renouvellement de ladhésion de la Ville de Nantes - Approbation

Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques n'antaises - Ajustements et s'ectorisation d'une nouvelle école à la rentrée 2024 - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation