12 février 2021

DConseil — Débat d'orientations budgétaires 2021

DConseil — Redevance spéciale - Seconde exonération liée à la Covid 19

DConseil — Attribution de subventions aux tiers

D Conseil — Chambre Régionale des Comptes - Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la Société Publique Locale Nantes Métropole Aménagement au titre des années 2014 et suiva

DConseil — Société d'Economie Mixte SEMMINN – Evolution de l'actionnariat – Approbation – Désignation des représentants de la Métropole

Attribution de subventions aux tiers :subvention attribuée pour la Folle Journée

Attribution de subventions aux tiers :subvention attribuée à l'Adtec

Attribution de subventions aux tiers : subvention attribuée à Ecossolies

DConseil — Equipements culturels métropolitains - Dispositions financières - Prolongation dabonnements - Gratuité sur invitation - Convention de partenariat pour une exposition

D Conseil — Chambre Régionale des comptes - Contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole - Risques financiers externes et engagements hors bilan - Années 2014 et suivantes - Rapport dobs

DConseil — LA CHAPELLE SUR ERDRE - Boulevard Becquerel - Section Nord - Aménagement d'un couloir bus axial - Lancement d'une procédure adaptée

DConseil — Stade de la Beaujoire - Louis Fonteneau - Programme de travaux pour l'accueil de la coupe du monde de rugby 2023 - Remplacement des 2 écrans géants - Signature des marchés

DConseil — Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Contrat de concession avec Arc en Ciel 2034 - Protocole transactionnel et avenant n. 2

DConseil — Transition énergétique - La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, CETEX et pôle déchanges (hors P+R) - Marchés de travaux et de fournitur

DConseil — Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves - convention de délégation de service public avec la société ALCEA - Avenant n. 5

DConseil — NANTES - Restructuration de la Cité Internationale des Congrès - Ajustement de programme et de lenveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Lancement d'une procédure adaptée

DConseil — NANTES - Exploitation des parcs de stationnement du secteur de la Gare, du secteur Centre Ouest et du Coeur de Ville - Délégation de service public - Modification des comptes d'exploitation

DConseil — Transition écologique - Approbation du nouveau réseau vélo métropolitain et définition de ses principes d'aménagement - Programme des premières études de faisabilité

DConseil — Loi d'orientation des mobilités - Création d'un comité des partenaires de la mobilité

DConseil — Compte-rendu des délégations

DConseil — Désignations diverses - Ajustement des délégations du Conseil

DConseil — Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) - Débat d'orientations générales

DConseil — Rapport sur la situation en matière de développement durable 2019-2020

DConseil — Personnel métropolitain - Avenant convention médiation - Régime indeminitaire - Autorisation spéciale dabsence

Dconseil – Plan local pour linsertion et lemploi - Avenant au protocole daccord 2018-2020 – Approbation

DConseil — Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale

DConseil — Pacte de citoyenneté métropolitaine - Lancement