Conseil municipal du 2021-10-15

Plan de soutien culture — Fonds d'aide à la continuité d'activité et d'emploi des acteurs culturels - Attributions et répartitions de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Animations estivales - Conseillers numériques France Services - Quatrième répartition de subventions de fonctionnement - Av

Prévention de la délinquance — Actions financées par la Ville - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et avenants - Approbation.

Développement culturel — Attributions et répartitions de subventions - Conventions - Approbation.

Culture — Équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Culture — Soutien de la 3e édition du festival Débord de Loire - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Sports — Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Politique Jeunesse — Quatrième répartition de subventions - Convention - Avenant - Approbation.

Politique publique Petite Enfance — Lieux Accueil Enfants-Parents - Convention - Subvention - Approbation.

Politique publique Petite Enfance — Crèches associatives - Attribution de subventions - Approbation.

Politique publique ,familles et parentalité, - Troisième répartition de subventions - Avenant - Approbation.

Echanges Internationaux — Subventions - Approbation.

Aide post — urgence en faveur du département de la Grand' Anse en Haïti - Subvention - Convention et avenant - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationale - Subventions - Avenants - Approbation.

Jumelages Européens — Subventions - Approbation.

Décision Modificative 2021 n.2 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation.

Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement - Comptes rendus d'activités au concédant 2020 - Approbation.

Organisation de la démarche de participation citoyenne et solidaire ,Les Rencontres Nantes Solidarité, - Approbation.

Ville non sexiste: lutter contre la précarité menstruelle et briser le tabou des règles - Cadre d'action et premières expérimentations - Approbation.

Quartier Nantes Sud — Construction d'une école - Programme et coût - Lancement du marché global de performance - Approbation.

Voies publiques — Dénomination - Approbation.

Nantes Erdre — ZAC Champ de Manoeuvre - Modification du Programme des équipements publics - Accord sur le principe de réalisation d'un multi-accueil petite enfance.

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux - Approbation

Service public de la fourrière automobile municipale - Choix du délégataire - Convention de délégation de service public - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Transactions foncières — Approbation.

Signature de la charte ,Déclaration de Paris,: pour lutter contre le virus de l'immunodéficience humaine (VIH), le virus de l'hépatite C (VHC) et les autres infections sexuellement transmissibles (IST

Stratégie métropolitaine de Prévention et de lutte contre la pauvreté des jeunes et des enfants- Avenant à la convention entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes concernant les actions en matière

Citad'elles — Convention de partenariat avec l'association G-xiste - Approbation.

Politique publique en faveur des personnes agées - Avenant à la convention avec l'association des seniors nantais (ORPAN) - Approbation.

Personnel municipal — Temps de travail.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation (Hors temps de travail)

Rapport d'activité de Nantes Métropole — Information.

Atelier Alain Le Bras — Appel à projets Résidences de création en arts visuels - Prix spécial du Jury - Attribution de bourses - Conventions - Approbation.

Folle Journée — Convention de collaboration Ville de Nantes - Nantes Métropole pour l'organisation de la manifestation - Convention de concession de licence des marques ,La Folle Journée, et ,Les Foll

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Tarification solidaire des transports — Convention de gestion et modalités d'organisation avec Nantes Métropole, la SEMITAN et le CCAS - Approbation.

Ouverture des commerces le dimanche en 2022 - Avis du Conseil municipal.

Désignations diverses — Approbation.