15 octobre 2021

Plan de soutien culture - Fonds d'aide à la continuité d'activité et d'emploi des acteurs culturels - Attributions et répartitions de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Animations estivales - Conseillers numériques France Services - Quatrième répartition de subventions de fonctionnement - Av

Prévention de la délinquance - Actions financées par la Ville - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et avenants - Approbation

Développement c'ulturel - Attributions et répartitions de subventions - Conventions - Approbation

C'ulture - Équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

C'ulture - S'outien de la 3e édition du festival D'ébord de Loire - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Sports - Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Politique Jeunesse - Quatrième répartition de subventions - Convention - Avenant - Approbation

Politique publique Petite Enfance - Lieux Accueil Enfants-Parents - Convention - Subvention - Approbation

Politique publique Petite Enfance - Crèches associatives - Attribution de subventions - Approbation

Politique publique ,familles et parentalité, - Troisième répartition de subventions - Avenant - Approbation

Echanges Internationaux - Subventions - Approbation

Aide post-urgence en faveur du département de la Grand' Anse en Haïti - Subvention - Convention et avenant - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationale - Subventions - Avenants - Approbation

Jumelages Européens - Subventions - Approbation

Décision Modificative 2021 n.2 et dispositions diverses à c'aractère budgétaire et financier - Approbation

Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement - Comptes rendus d'activités au concédant 2020 - Approbation

Organisation de la démarche de participation citoyenne et solidaire ,Les Rencontres Nantes Solidarité, - Approbation

Ville non sexiste: lutter contre la précarité menstruelle et briser le tabou des règles - Cadre daction et premières expérimentations - Approbation

Quartier Nantes Sud - Construction d'une école - Programme et coût - Lancement du marché global de performance - Approbation

Voies publiques - Dénomination - Approbation

Nantes Erdre — ZAC Champ de Manoeuvre - Modification du Programme des équipements publics - Accord sur le principe de réalisation d'un multi-accueil petite enfance

Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux - Approbation

Service public de la fourrière automobile municipale - Choix du délégataire - Convention de délégation de service public - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Transactions foncières - Approbation

Signature de la charte ,Déclaration de Paris,: pour lutter contre le virus de limmunodéficience humaine (VIH), le virus de lhépatite C (VHC) et les autres infections sexuellement transmissibles (IST

Stratégie métropolitaine de Prévention et de lutte contre la pauvreté des jeunes et des enfants- Avenant à la convention entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes concernant les actions en matière

Citad'elles - Convention de partenariat avec l'association G-xiste - Approbation

Politique publique en faveur des personnes agées - Avenant à la convention avec l'association des seniors nantais (ORPAN) - Approbation

Personnel municipal — Temps de travail

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation (Hors temps de travail)

Rapport d'activité de Nantes Métropole - Information

Atelier Alain Le Bras - Appel à projets Résidences de création en arts visuels - Prix spécial du Jury - Attribution de bourses - Conventions - Approbation

Folle Journée — Convention de collaboration Ville de Nantes - Nantes Métropole pour l'organisation de la manifestation - Convention de concession de licence des marques ,La Folle Journée, et ,Les Foll

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Tarification solidaire des transports - Convention de gestion et modalités d'organisation avec Nantes Métropole, la SEMITAN et le CCAS - Approbation

Ouverture des commerces le dimanche en 2022 - Avis du Conseil municipal

Désignations diverses - Approbation