Conseil municipal du 2020-07-15

Sociétés d'économie mixte — Sociétés publiques locales - Société par actions simplifiée - Désignation des représentants de la Ville.

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Troisième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Fonds de soutien exceptionnel aux acteurs culturels du territoire - répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Développement culturel — Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - dispositions diverses - Approbation.

Culture — Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions et avenant - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Approbation.

Politique publique ", Familles et parentalité ", - Répartition de subventions - Conventions - Approbation.

Politique publique petite enfance — Crèches associatives et de l'ESS - Conventions et avenants - Approbation.

Politique publique petite enfance — Lieux d'Accueil Enfants-Parents - Convention -- Approbation.

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) - Accord de groupement modificatif - Associations Adolescence et Jeunesse - Deuxième répartition de subventions - Avenants - Approbati

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Subvention d'investissement à l'association CLUB-HOUSE FRANCE - Approbation.

Sports — Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets Subventions - Conventions - Avenant - Approbation.

Echanges internationaux — Soutien aux projets - Subventions - Conventions et Avenant - Approbation.

Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2019 - Budget principal Ville - Approbation.

Compte Administratif 2019 — Budget principal Ville - Approbation.

Affectation du Résultat des budgets Ville - Approbation.

Décision Modificative 2020 n.2 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation : Point 14

Décision Modificative 2020 n.2 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation : reste des points

Décision Modificative 2020 n.2 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation : Point 1

Dispositions fiscales diverses — Neutralisation des effets de la réforme de la fiscalité directe locale - Mise en place d'une exonération partielle de deux ans de taxe foncière bâtie pour les construc

Sociétés Anonymes d'Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales - Rapports 2019 des administrateurs désignés par la Ville - Approbation.

Caisse de crédit municipal de Nantes — Rapport d'activité 2019 - Information - Convention - Approbation.

Conseil municipal — Commissions - Création - Composition.

Commission permanente d'appel d'offres — Création - Désignation des membres.

Commission consultative des services publics locaux - Création - Détermination de la composition - Désignation des membres.

Caisse de crédit municipal de Nantes — Conseil d'orientation et de surveillance - Désignation des représentants de la Ville.

Groupements d'intérêt public — Désignation des représentants de la Ville.

Syndicats mixtes — Désignation des représentants de la Ville.

Établissements publics médico — sociaux - Désignation des représentants de la Ville.

Établissements publics locaux d'enseignement du second degré - Conseils d'administration - Désignation des représentants de la Ville.

Établissements publics d'enseignement supérieur - Désignation des représentants de la Ville.

ACCOORD — Désignation des représentants de la Ville.

AURAN — ADIL - Agence France Locale - Désignation des représentants de la Ville.

Commission permanente de délégation de service public et de concession de services- Création - Désignation des membres.

Changement de dénomination d'équipement public - Dénomination de voie publique - Approbation.

Quartier Nantes Nord — Restructuration et extension des groupes scolaires Chauvinière et George Sand / Camille Claudel - Désignation des membres du jury de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Approbation.

ACCOORD — Accueils de loisirs et séjours de vacances - Avenant n. 2 au contrat de délégation de service public - Approbation.

Rapport des délégataires de service public 2019 - Information.

Rapport 2019 du cocontractant de contrats de partenariat - Information.

Groupes de conseiller.e.s — Moyens des conseiller.e.s - Droit à la formation - Dispositions diverses - Approbation.

Conditions d'accueil d'élèves de l'Institut d'éducation motrice de la Marrière au sein des écoles élémentaire Port Boyer et primaire Julien Gracq - Conventions - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Télétravail - Dispositions diverses - Approbation. RIFSEEP. Télétravail.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Délégation des attributions du Conseil municipal.

Établissements d'enseignement privé du premier degré sous contrat d'association - Organismes de gestion - Désignation des représentants de la Ville.

Associations, fonds de dotation et organismes divers - Désignation des représentants de la Ville.

Centre communal d'action sociale (CCAS) — Conseil d'administration - Nombre d'administrateurs et désignation des représentants de la Ville.

Établissements publics de coopération culturelle - Désignation des représentants de la Ville.

Établissements publics locaux d'enseignement du premier degré - Conseils d'école - Désignation des représentants de la Ville.