15 juillet 2020

Sociétés d'économie mixte — Sociétés publiques locales - Société par actions simplifiée - Désignation des représentants de la Ville

Vie associative - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Troisième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Fonds de soutien exceptionnel aux acteurs culturels du territoire - répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Développement c'ulturel - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - dispositions diverses - Approbation

C'ulture - Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions et avenant - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Approbation

Politique publique ", Familles et parentalité ", - Répartition de subventions - Conventions - Approbation

Politique publique petite enfance - Crèches associatives et de lESS - Conventions et avenants - Approbation

Politique publique petite enfance - Lieux d'Accueil Enfants-Parents - Convention- Approbation

Politique Jeunesse — Programme d'Investissements dAvenir (PIA) - Accord de groupement modificatif - Associations Adolescence et Jeunesse - Deuxième répartition de subventions - Avenants - Approbati

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Subvention d'investissement à l'association CLUB-HOUSE FRANCE - Approbation

Sports - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets Subventions - Conventions - Avenant - Approbation

Echanges internationaux - Soutien aux projets - Subventions - Conventions et Avenant - Approbation

Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2019 - Budget principal Ville - Approbation

Compte Administratif 2019 - Budget principal Ville - Approbation

Affectation du Résultat des budgets Ville - Approbation

Décision Modificative 2020 n.2 (Budget s'upplémentaire) et dispositions diverses à c'aractère budgétaire et financier – Approbation : Point 14

Décision Modificative 2020 n.2 (Budget s'upplémentaire) et dispositions diverses à c'aractère budgétaire et financier – Approbation : reste des points

Décision Modificative 2020 n.2 (Budget s'upplémentaire) et dispositions diverses à c'aractère budgétaire et financier – Approbation : Point 1

Dispositions fiscales diverses — Neutralisation des effets de la réforme de la fiscalité directe locale - Mise en place d'une exonération partielle de deux ans de taxe foncière bâtie pour les construc

Sociétés Anonymes d'Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales - Rapports 2019 des administrateurs d'ésignés par la Ville - Approbation

Caisse de crédit municipal de Nantes - Rapport d'activité 2019 - Information - Convention - Approbation

Conseil municipal — Commissions - Création - C'omposition

Commission permanente dappel doffres — Création - Désignation des membres

Commission consultative des services publics locaux - Création - Détermination de la composition - Désignation des membres

Caisse de crédit municipal de Nantes — Conseil d'orientation et de surveillance - Désignation des représentants de la Ville

Groupements d'intérêt public — Désignation des représentants de la Ville

Syndicats mixtes — Désignation des représentants de la Ville

Établissements publics médico — sociaux - Désignation des représentants de la Ville

Établissements publics locaux denseignement du second degré - Conseils dadministration - Désignation des représentants de la Ville

Établissements publics denseignement supérieur - Désignation des représentants de la Ville

ACCOORD — Désignation des représentants de la Ville

AURAN — ADIL - Agence France Locale - Désignation des représentants de la Ville

Commission permanente de délégation de service public et de concession de services- Création - Désignation des membres

Changement de dénomination d'équipement public - Dénomination de voie publique - Approbation

Quartier Nantes Nord - Restructuration et extension des groupes scolaires Chauvinière et George Sand / Camille Claudel - Désignation des membres du jury de maîtrise doeuvre - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Approbation

ACCOORD - Accueils de loisirs et séjours de vacances - Avenant n. 2 au contrat de délégation de service public - Approbation

Rapport des délégataires de service public 2019 - Information

Rapport 2019 du cocontractant de contrats de partenariat - Information

Groupes de conseiller.e.s - Moyens des conseiller.e.s - Droit à la formation - Dispositions diverses - Approbation

C'onditions d'accueil d'élèves de l'Institut d'éducation motrice de la Marrière au s'ein des écoles élémentaire Port Boyer et primaire J'ulien Gracq - Conventions - Approbation

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Télétravail - Dispositions diverses - Approbation. RIFSEEP. Télétravail

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Délégation des attributions du Conseil municipal

Établissements denseignement privé du premier degré sous contrat d'association - Organismes de gestion - Désignation des représentants de la Ville

Associations, fonds de dotation et organismes divers - Désignation des représentants de la Ville

Centre communal daction sociale (CCAS) — Conseil dadministration - Nombre dadministrateurs et désignation des représentants de la Ville

Établissements publics de coopération culturelle - Désignation des représentants de la Ville

Établissements publics locaux denseignement du premier degré - Conseils d'école - Désignation des représentants de la Ville