Conseil municipal du 2020-07-17

Convention de partenariat des co — financeurs du réseau des Sup'Porteurs de la Création 44

Orvault — Construction d'un Centre Technique au Bois Cesbron - Jury de concours maîtrise d'oeuvre

Rapports annuels 2019  : Délégataires de services publics - Titulaire de contrat de partenariat - Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA - Commission consultative des services publics locaux

AURAN (Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise) - ADIL (Agence Départementale d'Information sur le Logement) - Agence France locale - Agence Foncière de Loire-Atlantique - Agence Nantes Saint Nazaire

Travaux de voirie destinés aux transports en commun et aux vélos en accompagnement de l'opération d'aménagement de la porte de Gesvres

Nantes - La-Chapelle-sur-Erdre - Tram-Train Nantes-Châteaubriant - Protocole d'accord transactionnel - approbation

Commission permanente d'appel d'offres — Commissions d'appel d'offres de groupements de commande - Commission d'appel d'offres spécifique - Election des membres

Déchèteries écopoints de Nantes Métropole - Prestation de collecte des objets destinés au réemploi - Signature du marché

Commission permanente de délégation de service public et de concession de services - Création - Election des membres

Entretien des espaces verts du patrimoine bâti et non bâti sur le territoire métropolitain - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain - Délégation de service public - Approbation du principe

La Montagne — Zone d'aménagement concerté de Montagne Plus - Implantation d'un centre d'incendie et de secours - Déclaration d'intention relative à une procédure de mise en compatibilité du PLUm par d

Marché d'intérêt national (MIN) de Nantes Métropole - Délégation de Service Public provisoire - Approbation

Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux de bâtiment - Groupement de commandes entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et le CCAS - Lancement d'un appel d'offres

Transition énergétique — Evolution du parc de matériel roulant tramways - Modification de programme - Approbation - Marché de conception et fourniture - Autorisation de signature

Exploitation de télésurveillance, d'intervention et de maintenance des installations de sûreté, de sécurité incendie et des moyens de secours incendie dans les bâtiments des membres du groupement de c

Maintenance des ascenseurs et autres appareils de levage sur le patrimoine des membres du groupement de commande Ville de Nantes, Nantes Métropole et CCAS - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l

NANTES — 1, rue Eugène Tessier - Acquisition auprès de la SCI IMMOWAGRAM d'un immeuble de bureaux d'environ 4 250 m² et de 69 places de stationnement, cadastré MS 709, MS 791 et MS 792

Prestations de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des opérations de gros entretiens et de grosses rénovations prévues entre 2021 et 2026, sur le site de la Cité des Congrès - Lancement d'une procédure av

Carquefou - ZAC Haute-Forêt - Dossier de réalisation et projet de programme global de constructions - Aire d'accueil des gens du voyage - Modification - Approbation

Programme de restauration des milieux aquatiques - Approbation du programme et de l'enveloppe budgétaire prévisionnelle - Accords-cadres de maîtrise d'oeuvre et de travaux - Lancement de consultations

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la CARENE Saint-Nazaire Agglomération

Groupements d'intérêt public — Désignation des représentants de Nantes Métropole

Commission consultative des services publics locaux - Création - Détermination de la composition - Désignation des membres

Conseil métropolitain — Commissions permanentes - Création - Composition

Commissions de règlement amiable — Désignation des représentants de Nantes Métropole

Établissements publics locaux d'enseignement du second degré situés sur les communes de Nantes Métropole - Conseils d'administration - Désignation des représentants de Nantes Métropole

Pacte de gouvernance / débat et délibération sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance

Fonds et organismes divers — Désignation des représentants de Nantes Métropole

Établissements d'enseignement supérieur et de recherche - Désignation des représentants de Nantes Métropole

Attribution de subventions aux tiers

Compte administratif — Exercice 2019 - Budget principal et Budget annexes

Equipements culturels métropolitains — Dispositions financières - Prolongation des abonnements Pass Musées - Modification des tarifs de l'édition 2020 du Voyage à Nantes - Avenant n.7 à la DSP pour la

Compte de gestion — Exercice 2019 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats de fonctionnement 2019 - Budget supplémentaire 2020 (budget principal et budgets annexes) - Dispositions diverses

Sociétés d'économie mixte — Sociétés publiques locales - Sociétés par actions simplifiée - Désignation des représentants de Nantes Métropole

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Mise en oeuvre d'une réduction de 20 % sur les abonnements - Approbation

Délégations du Conseil métropolitain au Bureau, au Président et aux Vices-présidents

Syndicats mixtes — Election des représentants de Nantes Métropole

Compte — rendu des délégations

Pôles métropolitains — Modification des statuts du pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Election des représentants de Nantes Métropole au sein des pôles métropolitains Nantes Saint-Nazaire et Loi

Etablissements publics de santé — Désignation des représentants de Nantes Métropole

Logement social — Sociétés d'habitation à loyer modéré (HLM) - Organisme du Foncier Solidaire - Désignation des représentants de Nantes Métropole

Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Télétravail - Dispositions diverses - Approbation

Groupes de conseiller.e.s — Droit à la formation des conseiller.e.s - Dispositions diverses

Matériels roulants bus et tramways — Renouvellement de la vidéosurveillance embarquée - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération

Plan d'actions dé — confinement : développement des modes actifs - Approbation de l'enveloppe financière prévisionnelle de travaux - Subventions des vélos-cargos - Approbation d'un nouveau formulaire de

Nantes — Zone d'aménagement concerté (ZAC) Doulon-Gohards - Demande d'ouverture d'une enquête publique unique valant enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, dossier

Convention avec Nantes Métropole Aménagement en vue de la réalisation d'une fouille archéologique préventive rue de la Louëtrie, quartier de Doulon à Nantes

Associations — Désignation des représentants de Nantes Métropole