Conseil municipal du 2023-12-15
47
délibérations
22
Finances & Budget
14
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
Synthèse
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Loire Océan Développement (LOD) - Participation de la SAEM Loire Océan Développement dans le capital de la SAS Novapole Immobilier - Approbation
Attribution de subventions pour l'année 2023 et d'avances sur les subventions ou contributions obligatoires pour l'année 2024
Système d'endiguement de la Divatte — Participation financière sur la période 2024-2028 pour la délégation de gestion du système d'endiguement de la Divatte et de la gestion des digues de protection c
Appel à projet CITEO 2023 — Mesures d'accompagnement pour l'optimisation de la collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques
Décision modificative n.3 relative au Budget annexe Transports et au Budget annexe Assainissement - Décision modificative n.2 relative au Budget annexe Locaux industriels et commerciaux - Affectation
Loire — Atlantique Développement-SELA - Prise de participation au capital de la Société Civile de Construction-Vente (SCCV) Notre-Dame-des-Landes
Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opération de réhabilitation et d'amélioration de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Na
Attribution d'une avance sur la contribution obligatoire pour 2024 pour l'Ecole des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire
Voirie — Prestations à l'usager - Occupation du domaine public - Tarifs 2024
Attribution de subventions pour l'année 2023 et d'avances sur les subventions pour l'année 2024 (Ecole Centrale Nantes, Institut d'Etudes Avancées, Nantes Université, Université de Dschang, Compost In
Services publics locaux déchets — Tarifs 2024
Patrimoines et mémoires — Dispositif de soutien aux patrimoines de Loire - Attribution d'un fonds de concours et de subventions - Étude d'inventaire du patrimoine culturel métropolitain
Cité des Congrès — Parc des Expositions - Machines de l'Ile - Politique touristique - Tarifs 2024
Filière à responsabilité élargie du producteur - Convention avec l'éco-organisme CITEO en vue de la réduction des déchets abandonnés diffus sur l'espace public - Approbation
Services publics de l'eau, et de l'assainissement collectif et non collectif - Tarifs 2024
Procédure de modification simplifiée n.3 du PLUm - Approbation
Attribution des aides du fonds d'innovation en santé globale 2023
Projet de réhabilitation-extension de l'école Jean Jaurès, Nantes centre - Mise en compatibilité du PLUm après déclaration de projet de la ville de Nantes - Approbation
Dispositif d'appui aux collectifs d'entreprises du territoire
Lancement d'une expérimentation — Mise en oeuvre d'un nouvel outil de financement porté par France Active Pays de la Loire pour soutenir le changement d'échelle des entreprises engagées et celles rele
Débat d'orientations budgétaires
Jeux Olympiques 2024 - Convention cadre relative à l'organisation et au succès des jeux olympiques et Paralympiques de 2024 - Convention d'utilisation des sites d'entraînements - Approbation
Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Convention de délégation de service public avec la société Arc en Ciel 2034 - Avenant n.4 - Approbation
Prestations de nettoiement de l'espace public - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves - Convention de délégation de service public avec la société ALCEA - Avenant n.7 - Avenant n.1 au protocole de fin de contra
Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès / Infrastructure Réseau Audiovisuelle - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Protocole de fin anticipée de la convention de délégation de service public (DSP) pour l'exploitation, la gestion et l'extension du Parc des expositions de la Beaujoire - Avenant n.3 à la convention d
Déchetterie La Chapelle — Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
Gardiennage — Surveillance de bâtiments de sites - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Equipements culturels métropolitains — Tarifs - Avenant 3 DSP Zénith - Statuts Fonds Métropolitain pour la culture
Zone d'aménagement concerté Les Coteaux de Grand Lieu - Avenant à la concession d'aménagement - Approbation
Délégation de service public pour la gestion du site du Château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de l'abolition de l'esclavage et des cryptes de la Cathédrale - Avenant n.2 - Approbation
Dispositions diverses financières et tarifaires - Adhésion - Note de frais - Délégation aides FAJ - Tarifs - Avenant 4 DSP Machines - Appel offres Marché assurance
Contrat de ville 2024-2030 - Approbation
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Cité des Congrès de Nantes - Avenant n.16
Zone d'aménagement concerté Les Hauts de Couëron 3 - Avenant à la concession d'aménagement - Approbation
Bilans d'activités du déontologue et de la commission éthique et Transparence - Désignation
Désignation d'un second déontologue des élus locaux
Désignations diverses - Approbation
Procédure d'indemnisation amiable des commerçants - Règlement intérieur - Approbation
Pôle métropolitain Nantes Saint — Nazaire - Rapport d'activités 2022 - 2023
Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols - Composition
Protocole de partenariat ' Neptune 6 ' avec l'agence de l'eau et accord de programmation - Avenant n.1 - Approbation
Expérimentation ' Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) '
Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation
Nantes — Travaux de rénovation des réseaux d'eau et d'assainissement rue Léon Bureau - Travaux de Développement des Nouvelles Lignes de Transport (DNLT) et du pont Anne de Bretagne - Mise en place d'u
Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Conventions de services communs - Approbation
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