15 décembre 2023

Loire Océan Développement (LOD) - Participation de la SAEM Loire Océan Développement dans le capital de la SAS Novapole Immobilier - Approbation

Attribution de subventions pour l'année 2023 et davances sur les subventions ou contributions obligatoires pour l'année 2024

Système dendiguement de la Divatte — Participation financière sur la période 2024-2028 pour la délégation de gestion du système dendiguement de la Divatte et de la gestion des digues de protection c

Appel à projet CITEO 2023 — Mesures daccompagnement pour loptimisation de la collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques

Décision modificative n.3 relative au Budget annexe Transports et au Budget annexe Assainissement - Décision modificative n.2 relative au Budget annexe L'ocaux industriels et c'ommerciaux - Affectation

Loire — Atlantique Développement-SELA - Prise de participation au capital de la Société Civile de Construction-Vente (SCCV) Notre-Dame-des-Landes

Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opération de réhabilitation et damélioration de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Na

Attribution d'une avance sur la contribution obligatoire pour 2024 pour l'Ecole des Beaux-Arts de Nantes Saint-N'azaire

Voirie — Prestations à lusager - Occupation du domaine public - Tarifs 2024

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Services publics locaux déchets — Tarifs 2024

Patrimoines et mémoires — Dispositif de soutien aux patrimoines de Loire - Attribution d'un fonds de concours et de subventions - Étude dinventaire du patrimoine culturel métropolitain

Cité des Congrès — Parc des Expositions - Machines de lIle - Politique touristique - Tarifs 2024

Filière à responsabilité élargie du producteur - Convention avec léco-organisme CITEO en vue de la réduction des déchets abandonnés diffus sur l'espace public - Approbation

Services publics de leau, et de lassainissement collectif et non collectif - Tarifs 2024

Procédure de modification simplifiée n.3 du PLUm - Approbation

Attribution des aides du fonds dinnovation en santé globale 2023

Projet de réhabilitation-extension de l'école Jean Jaurès, Nantes centre - Mise en compatibilité du PLUm après déclaration de projet de la ville de Nantes - Approbation

Dispositif dappui aux collectifs dentreprises du territoire

L'ancement d'une expérimentation — Mise en oeuvre d'un n'ouvel outil de financement porté par France Active Pays de la Loire pour s'outenir le changement d'échelle des entreprises engagées et c'elles rele

D'ébat d'orientations budgétaires

Jeux Olympiques 2024 - Convention cadre relative à l'organisation et au succès des jeux olympiques et Paralympiques de 2024 - Convention d'utilisation des sites dentraînements - Approbation

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Protocole de fin anticipée de la convention de délégation de service public (DSP) pour lexploitation, la gestion et l'extension du Parc des expositions de la Beaujoire - Avenant n.3 à la convention d

Déchetterie La Chapelle — Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - L'ancement d'une procédure adaptée

Gardiennage — Surveillance de bâtiments de sites - Lancement d'un appel doffres ouvert

Equipements culturels métropolitains — Tarifs - Avenant 3 DSP Zénith - Statuts Fonds Métropolitain pour la culture

Zone d'aménagement concerté Les Coteaux de Grand Lieu - Avenant à la concession d'aménagement - Approbation

Délégation de service public pour la gestion du s'ite du Château des D'ucs de Bretagne, du Mémorial de l'abolition de l'esclavage et des cryptes de la C'athédrale - Avenant n.2 - Approbation

Dispositions diverses financières et tarifaires - Adhésion - Note de frais - Délégation aides FAJ - Tarifs - Avenant 4 DSP Machines - Appel offres Marché assurance

Contrat de ville 2024-2030 - Approbation

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la C'ité des C'ongrès de Nantes - Avenant n.16

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Bilans d'activités du déontologue et de la commission éthique et Transparence - Désignation

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Pôle métropolitain Nantes Saint — Nazaire - Rapport d'activités 2022 - 2023

C'onférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des s'ols - C'omposition

Protocole de partenariat ' Neptune 6 ' avec lagence de l'eau et accord de programmation - Avenant n.1 - Approbation

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Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Nantes — Travaux de rénovation des réseaux d'eau et d'assainissement rue Léon Bureau - Travaux de Développement des Nouvelles Lignes de Transport (DNLT) et du pont Anne de Bretagne - Mise en place d'u

Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Conventions de services communs - Approbation