Conseil municipal du 2023-12-15

Nant 15 décembre 2023 47 délibérations
Document source

47

délibérations

22

Finances & Budget

14

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

47 délibérations - Nantes - Travaux de rénovation des réseaux d'eau et d'assainissement rue Léon Bureau - Travaux de Développement des Nouv - Loire Océan Développement (LOD) - Participation de la SAEM Loire Océan Développement dans le capital de la SAS Novapole - Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols - Composition - Attribution de subventions pour l'année 2023 et d'avances sur les subventions ou contributions obligatoires pour l'année - Système d'endiguement de la Divatte - Participation financière sur la période 2024-2028 pour la délégation de gestion du - Appel à projet CITEO 2023 - Mesures d'accompagnement pour l'optimisation de la collecte des emballages ménagers et des p - Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Convention de délégation de service public avec la soci - Prestations de nettoiement de l'espace public - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves - Convention de délégation de service public - Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès / Infrastructure Réseau Audiovisuelle - Lancement d'un appel d'offres o - Protocole de fin anticipée de la convention de délégation de service public (DSP) pour l'exploitation, la gestion et l'e - Décision modificative n.3 relative au Budget annexe Transports et au Budget annexe Assainissement - Décision modificativ - Déchetterie La Chapelle - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procéd - Bilans d'activités du déontologue et de la commission éthique et Transparence - Désignation - Gardiennage -Surveillance de bâtiments de sites - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Equipements culturels métropolitains - Tarifs - Avenant 3 DSP Zénith - Statuts Fonds Métropolitain pour la culture - Loire-Atlantique Développement-SELA - Prise de participation au capital de la Société Civile de Construction-Vente (SCCV - Zone d'aménagement concerté Les Coteaux de Grand Lieu - Avenant à la concession d'aménagement - Approbation - Nantes Métropole Habitat - Office Public d'HLM - Opération de réhabilitation et d'amélioration de logements locatifs soc - Attribution d'une avance sur la contribution obligatoire pour 2024 pour l'Ecole des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire

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Délibérations (47)

💶 Finances & Budget 22 délibérations
2023

Loire Océan Développement (LOD) - Participation de la SAEM Loire Océan Développement dans le capital de la SAS Novapole Immobilier - Approbation

2023

Attribution de subventions pour l'année 2023 et d'avances sur les subventions ou contributions obligatoires pour l'année 2024

2023

Système d'endiguement de la Divatte — Participation financière sur la période 2024-2028 pour la délégation de gestion du système d'endiguement de la Divatte et de la gestion des digues de protection c

2023

Appel à projet CITEO 2023 — Mesures d'accompagnement pour l'optimisation de la collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques

2023

Décision modificative n.3 relative au Budget annexe Transports et au Budget annexe Assainissement - Décision modificative n.2 relative au Budget annexe Locaux industriels et commerciaux - Affectation

2023

Loire — Atlantique Développement-SELA - Prise de participation au capital de la Société Civile de Construction-Vente (SCCV) Notre-Dame-des-Landes

2023

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opération de réhabilitation et d'amélioration de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Na

2023

Attribution d'une avance sur la contribution obligatoire pour 2024 pour l'Ecole des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire

2023

Voirie — Prestations à l'usager - Occupation du domaine public - Tarifs 2024

2023

Attribution de subventions pour l'année 2023 et d'avances sur les subventions pour l'année 2024 (Ecole Centrale Nantes, Institut d'Etudes Avancées, Nantes Université, Université de Dschang, Compost In

2023

Services publics locaux déchets — Tarifs 2024

2023

Patrimoines et mémoires — Dispositif de soutien aux patrimoines de Loire - Attribution d'un fonds de concours et de subventions - Étude d'inventaire du patrimoine culturel métropolitain

2023

Cité des Congrès — Parc des Expositions - Machines de l'Ile - Politique touristique - Tarifs 2024

2023

Filière à responsabilité élargie du producteur - Convention avec l'éco-organisme CITEO en vue de la réduction des déchets abandonnés diffus sur l'espace public - Approbation

2023

Services publics de l'eau, et de l'assainissement collectif et non collectif - Tarifs 2024

2023

Procédure de modification simplifiée n.3 du PLUm - Approbation

2023

Attribution des aides du fonds d'innovation en santé globale 2023

2023

Projet de réhabilitation-extension de l'école Jean Jaurès, Nantes centre - Mise en compatibilité du PLUm après déclaration de projet de la ville de Nantes - Approbation

2023

Dispositif d'appui aux collectifs d'entreprises du territoire

2023

Lancement d'une expérimentation — Mise en oeuvre d'un nouvel outil de financement porté par France Active Pays de la Loire pour soutenir le changement d'échelle des entreprises engagées et celles rele

2023

Débat d'orientations budgétaires

2023

Jeux Olympiques 2024 - Convention cadre relative à l'organisation et au succès des jeux olympiques et Paralympiques de 2024 - Convention d'utilisation des sites d'entraînements - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2023

Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Convention de délégation de service public avec la société Arc en Ciel 2034 - Avenant n.4 - Approbation

2023

Prestations de nettoiement de l'espace public - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2023

Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves - Convention de délégation de service public avec la société ALCEA - Avenant n.7 - Avenant n.1 au protocole de fin de contra

2023

Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès / Infrastructure Réseau Audiovisuelle - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2023

Protocole de fin anticipée de la convention de délégation de service public (DSP) pour l'exploitation, la gestion et l'extension du Parc des expositions de la Beaujoire - Avenant n.3 à la convention d

2023

Déchetterie La Chapelle — Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2023

Gardiennage — Surveillance de bâtiments de sites - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2023

Equipements culturels métropolitains — Tarifs - Avenant 3 DSP Zénith - Statuts Fonds Métropolitain pour la culture

2023

Zone d'aménagement concerté Les Coteaux de Grand Lieu - Avenant à la concession d'aménagement - Approbation

2023

Délégation de service public pour la gestion du site du Château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de l'abolition de l'esclavage et des cryptes de la Cathédrale - Avenant n.2 - Approbation

2023

Dispositions diverses financières et tarifaires - Adhésion - Note de frais - Délégation aides FAJ - Tarifs - Avenant 4 DSP Machines - Appel offres Marché assurance

2023

Contrat de ville 2024-2030 - Approbation

2023

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Cité des Congrès de Nantes - Avenant n.16

2023

Zone d'aménagement concerté Les Hauts de Couëron 3 - Avenant à la concession d'aménagement - Approbation

📄 Autres decisions 5 délibérations
2023

Bilans d'activités du déontologue et de la commission éthique et Transparence - Désignation

2023

Désignation d'un second déontologue des élus locaux

2023

Désignations diverses - Approbation

2023

Procédure d'indemnisation amiable des commerçants - Règlement intérieur - Approbation

2023

Pôle métropolitain Nantes Saint — Nazaire - Rapport d'activités 2022 - 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
2023

Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols - Composition

2023

Protocole de partenariat ' Neptune 6 ' avec l'agence de l'eau et accord de programmation - Avenant n.1 - Approbation

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2023

Expérimentation ' Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) '

2023

Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Sport 1 délibération
2023

Nantes — Travaux de rénovation des réseaux d'eau et d'assainissement rue Léon Bureau - Travaux de Développement des Nouvelles Lignes de Transport (DNLT) et du pont Anne de Bretagne - Mise en place d'u

❤️ Social & Santé 1 délibération
2023

Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Conventions de services communs - Approbation

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