CM

14 décembre 2023

Nant 15 délibérations

15

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2023

Transition écologique — Acquisition des matériels roulants et adaptation des infrastructures - Programme 2025-2028 - Électrification du CETEX de Saint-Herblain - Attribution et signature du marché de

2023

Transition écologique — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : P+R Babinière - Modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Autorisation d

2023

Transition écologique — Nantes - Aménagement d'un axe magistral cyclable entre la Gare et Bottière Chénaie - Bilan de la concertation préalable - Adaptation de lenveloppe financière prévisionnelle -

2023

Délégation de Service Public du réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Avenant n.7

2023

Schéma D'irecteur des réseaux de chaleur et avenant n. 8 au contrat de DSP pour le réseau de chaleur C'entre Loire - Approbation

2023

Transition écologique — Nantes - Sautron - Aménagement d'un axe magistral cyclable - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise d'

2023

Réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Choix du mode de gestion - Approbation

Finances & Budget 4 délibérations
2023

Déploiement d'un nouveau dispositif doffre de covoiturage multi-opérateurs et cohérent à léchelle du bassin de mobilités - Approbation

2023

Attribution de subventions pour l'année 2023 et davances sur les subventions pour l'année 2024 (Alisée, Les Ecossolies, ATDEC, Maison de lEurope, N7TV)

2023

Transition écologique — Plateforme Territoriale de la Rénovation Énergétique France Rénov - Convention dattribution des aides SARE et PTRE régionale - Convention pluriannuelle avec l'association ALIS

2023

Convention relative à la tarification combinée TUTTI entre les réseaux Aléop en TER et NAOLIB

Environnement 3 délibérations
2023

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022-2023

2023

Transition écologique — Energies renouvelables du territoire - Débats sur la feuille de route et les zones daccélération

2023

Transition écologique — Approbation du projet de Plan dAction Qualité de lAir Métropolitain PAQAM dont le scenario retenu pour la zone à faibles émissions (ZFE) de vigilance

Administration 1 délibération
2023

Compte rendu des délégations

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