Conseil municipal du 2023-12-14

Transition écologique — Acquisition des matériels roulants et adaptation des infrastructures - Programme 2025-2028 - Électrification du CETEX de Saint-Herblain - Attribution et signature du marché de

Transition écologique — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : P+R Babinière - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Autorisation d

Transition écologique — Nantes - Aménagement d'un axe magistral cyclable entre la Gare et Bottière Chénaie - Bilan de la concertation préalable - Adaptation de l'enveloppe financière prévisionnelle -

Délégation de Service Public du réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Avenant n.7

Schéma Directeur des réseaux de chaleur et avenant n. 8 au contrat de DSP pour le réseau de chaleur Centre Loire - Approbation

Transition écologique — Nantes - Sautron - Aménagement d'un axe magistral cyclable -  Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise d'

Réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Choix du mode de gestion - Approbation

Déploiement d'un nouveau dispositif d'offre de covoiturage multi-opérateurs et cohérent à l'échelle du bassin de mobilités - Approbation

Attribution de subventions pour l'année 2023 et d'avances sur les subventions pour l'année 2024 (Alisée, Les Ecossolies, ATDEC, Maison de l'Europe, N7TV)

Transition écologique — Plateforme Territoriale de la Rénovation Énergétique France Rénov - Convention d'attribution des aides SARE et PTRE régionale - Convention pluriannuelle avec l'association ALIS

Convention relative à la tarification combinée TUTTI entre les réseaux Aléop en TER et NAOLIB

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022-2023

Transition écologique — Energies renouvelables du territoire - Débats sur la feuille de route et les zones d'accélération

Transition écologique — Approbation du projet de Plan d'Action Qualité de l'Air Métropolitain PAQAM dont le scenario retenu pour la zone à faibles émissions (ZFE) de vigilance

Compte rendu des délégations