CM

1 février 2019

Nant 31 délibérations

31

délibérations

23

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (31)

Finances & Budget 23 délibérations
3

Budget Primitif 2019

4

Taux 2019

7

Éducation — Subventions - Conventions et avenant

8

",Familles et parentalités", — Subventions

9

C'ulture — Subventions - Conventions et avenants

10

C'ulture — Subventions - Conventions

11

C'ulture — Convention entre la Ville et l'Institut Français

12

Convention — ", Cafés Cultures ",

13

Lecture publique — Subventions - Convention

14

Patrimoine — Subventions - Convention et avenant

15

Sports — Subventions - Conventions et avenants

17

Vie associative. Subventions. Conventions. Avenants

18

Lutte contre les discriminations. Subventions. Convention et avenants

19

Espace Simone de Beauvoir. Convention

20

NOSIG — Centre LGBTI+ - Convention

21

Jeunesse. Subventions. Convention

22

Vie étudiante. Convention avec le CROUS. Convention avec lEdit de Nantes

23

Accessibilité universelle. Subventions

24

Santé. Subventions

25

Bureaux des projets. Subventions

26

Echanges internationaux. Subventions

27

Actions de coopération et de solidarité internationales. Subventions. Conventions

31

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier. Subventions

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

Habitat — Plan partenarial de gestion de la demande de logement social

28

Transactions immobilières. Ventes, rétrocession, servitude, mise à disposition

30

Marchés publics. Groupements de commandes

Autres decisions 2 délibérations
2

Décisions — L.2122-22 - Compte rendu

2

Voeu

Éducation 1 délibération
6

Détermination des périmètres scolaires

Social & Santé 1 délibération
16

Plan Handisport et Sport Adapté

Ressources humaines 1 délibération
29

Personnel. Tableau des effectifs

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