Conseil municipal du 2019-02-01

Nant 1 février 2019 31 délibérations
Document source

31

délibérations

23

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Culture - Subventions - Conventions - Convention - &quot, Cafés Cultures &quot,. - Bureaux des projets. Subventions. - Budget Primitif 2019. - NOSIG - Centre LGBTI+ - Convention. - Patrimoine - Subventions - Convention et avenant. - Plan Handisport et Sport Adapté. - Marchés publics. Groupements de commandes. - Éducation - Subventions - Conventions et avenant. - Accessibilité universelle. Subventions. - Lecture publique - Subventions - Convention. - Espace Simone de Beauvoir. Convention. - Culture - Subventions - Conventions et avenants. - Transactions immobilières. Ventes, rétrocession, servitude, mise à disposition. - Jeunesse. Subventions. Convention. - &quot,Familles et parentalités&quot, - Subventions. - Décisions - L.2122-22 - Compte rendu. - Culture - Convention entre la Ville et l'Institut Français. - Vie étudiante. Convention avec le CROUS. Convention avec l'Edit de Nantes. - Personnel. Tableau des effectifs.

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 23 délibérations
3

Budget Primitif 2019.

4

Taux 2019.

7

Éducation — Subventions - Conventions et avenant.

8

",Familles et parentalités", — Subventions.

9

Culture — Subventions - Conventions et avenants.

10

Culture — Subventions - Conventions

11

Culture — Convention entre la Ville et l'Institut Français.

12

Convention — ", Cafés Cultures ",.

13

Lecture publique — Subventions - Convention.

14

Patrimoine — Subventions - Convention et avenant.

15

Sports — Subventions - Conventions et avenants.

17

Vie associative. Subventions. Conventions. Avenants.

18

Lutte contre les discriminations. Subventions. Convention et avenants.

19

Espace Simone de Beauvoir. Convention.

20

NOSIG — Centre LGBTI+ - Convention.

21

Jeunesse. Subventions. Convention.

22

Vie étudiante. Convention avec le CROUS. Convention avec l'Edit de Nantes.

23

Accessibilité universelle. Subventions.

24

Santé. Subventions.

25

Bureaux des projets. Subventions.

26

Echanges internationaux. Subventions.

27

Actions de coopération et de solidarité internationales. Subventions. Conventions.

31

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier. Subventions.

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

Habitat — Plan partenarial de gestion de la demande de logement social.

28

Transactions immobilières. Ventes, rétrocession, servitude, mise à disposition.

30

Marchés publics. Groupements de commandes.

📄 Autres decisions 2 délibérations
2

Décisions — L.2122-22 - Compte rendu.

2

Voeu.

🎓 Éducation 1 délibération
6

Détermination des périmètres scolaires.

❤️ Social & Santé 1 délibération
16

Plan Handisport et Sport Adapté.

👥 Ressources humaines 1 délibération
29

Personnel. Tableau des effectifs.

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