Conseil municipal du 2019-02-08

D Conseil — Déchets - Fourniture de bacs roulants - Lancement d'un appel d'offres ouvert

D — Conseil - LES SORINIERES - Contournement routier du bourg - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable  -

D — Conseil - Maîtrise d'oeuvre d'infrastructures pour le réseau de transports collectifs - Lancement d'une procédure négociée avec mise en concurrence pour la conclusion d'un accord-cadre

D — Conseil - Extension et renouvellement de canalisations et branchements d'eau potable sur le territoire de Nantes Métropole - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - La

D Conseil — Missions de maîtrise d'oeuvre sur des opérations mixtes infrastructures/bâtiments - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre et lancement d'un marché subsé

D — Conseil - Projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la communauté de communes d'Erdre et Gesvres - Avis de Nantes Métropole

D — Conseil - Prise en considération de périmètres d'études sur le territoire métropolitain - Instauration de nouveaux périmètres - Suppression des périmètres dont les études sont réalisées - Approbatio

D — Conseil - MAUVES SUR LOIRE - Secteur Jacques Prévert - Instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial

D — Conseil - Fourniture de charbon actif en poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche à Nantes - Accord-cadre - Lancement d'un appel d'offres

D — Conseil - ORVAULT - Contournement routier du bourg - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable

D — Conseil - NANTES - Modernisation de la ligne 1 de tramway entre Commerce et Médiathèque - Marchés de travaux et de fournitures - Lancement des consultations

D — Conseil - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - NANTES - Mandat connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway - phase 2 Babinière CETEX et pôle d'échanges - Modifications du programme et de l'enveloppe financière prévis

D — Conseil - Etudes de circulation tous modes sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure concurrentielle avec négociation pour la conclusion d'un accord-cadre

D Conseil — Travaux de réaménagement de grosses réparations et d'entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commandes Ville de Nantes - CCAS - Nantes Métropole - ESBANSN - Signa

D — Conseil - GEMAPI - Syndicat d'Aménagement Hydraulique Sud Loire - Syndicat mixte Loire et Goulaine - Approbation des statuts modifés - Désignation des représentants de Nantes Métropole

D Conseil — NANTES - Aménagement de 7 niveaux de l'immeuble Polaris - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

D — Conseil - SAINT-HERBLAIN - Opération espaces publics de Preux - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Attribution et signature des marchés

D Conseil — Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Délégation de service public avec la société Arc en Ciel - Protocole transactionnel suite À l'incendie de l'atelier de tri

D Conseil — Missions de diagnostics sanitaires sur le patrimoine bâti des membres du groupement de commandes Ville de Nantes - CCAS - Nantes Métropole et ESBANSN - Lancement d'un appel d'offres ouvert

D Conseil — Mission d'assistance à maîtrise d'oeuvre interne et maîtrise d'ouvrage pour les travaux des bâtiments des membres du groupement de commandes Ville de Nantes ; CCAS et Nantes Métropole - La

D Conseil — Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Délégation de service public avec la société Arc en Ciel - Avenants aux baux emphytéotiques administratifs

D — Conseil - Mandat de mise en sécurité du réseau de tramway 2017-2020 - Marchés de travaux - Lancement de consultations

D Conseil — Acquisition et maintenance d'un système d'information ressources humaines (SIRH) - Lancement d'un dialogue compétitif

D-Conseil - NANTES - REZE - Transfert des installations ferroviaires NANTES-ÉTAT - Convention de financement pour les travaux - Approbation

D Conseil — Dispositions tarifaires et diverses

D Conseil — Équipements culturels métropolitains - Dispositions tarifaires

DConseil — Budget primitif - Budget principal - Budget annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Dispositions budgétaires et comptables

DConseil — Fiscalité directe locale - Taux 2019

D — Conseil - Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail et subvention 2019

D Conseil — Attribution de subventions aux tiers

D — Conseil - SAS Novapole Immobilier - Evolution en outil de portage immobilier économique métropolitain - Autorisation d'évolution de la prise de participation de la SAEM LOD dans la SAS ADEO Bellevue

D — Conseil - NANTES - Projet européen Life Revers'eau - Remise à ciel ouvert et renaturation du ruisseau des Renards - Demande de subventions

D Conseil — Adhésion de Nantes Métropole à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies

D — Conseil - Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale

D Conseil — Tableau des effectifs - Convention services communs - emplois non permanents - RIFSEEP - Ratios - convention avec le CNFPT

D — Conseil - NANTES - Quadrant nord est - Mise en souterrain des lignes haute et très haute tension - Approbation du programme et de l'enveloppe financière

D-Conseil - Expérimentation prévention et dans lutte contre la pauvreté - Engagement de la démarche "  territoire démonstrateur " - Approbation

D Conseil — Désignations diverses