8 février 2019

D Conseil — Déchets - Fourniture de bacs roulants - Lancement d'un appel doffres ouvert

D — Conseil - L'ES S'ORINIERES - C'ontournement routier du bourg - Objectifs poursuivis et modalités de la c'oncertation préalable -

D — Conseil - Maîtrise d'oeuvre d'infrastructures pour le réseau de transports c'ollectifs - L'ancement d'une procédure n'égociée avec mise en c'oncurrence pour la c'onclusion d'un accord-c'adre

D — Conseil - Extension et renouvellement de c'analisations et branchements d'eau potable sur le territoire de Nantes Métropole - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - La

D Conseil — Missions de maîtrise doeuvre sur des opérations mixtes infrastructures/bâtiments - Lancement d'un appel doffres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre et lancement d'un marché subsé

D — Conseil - Projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la c'ommunauté de communes d'Erdre et Gesvres - Avis de Nantes Métropole

D — Conseil - Prise en c'onsidération de périmètres d'études sur le territoire métropolitain - Instauration de nouveaux périmètres - Suppression des périmètres d'ont les études s'ont réalisées - Approbatio

D — Conseil - MAUVES S'UR L'OIRE - Secteur Jacques Prévert - Instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial

D — Conseil - Fourniture de charbon actif en poudre pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche à Nantes - Accord-c'adre - L'ancement d'un appel d'offres

D — Conseil - ORVAULT - C'ontournement routier du bourg - Objectifs poursuivis et modalités de la c'oncertation préalable

D — Conseil - N'ANTES - Modernisation de la l'igne 1 de tramway entre Commerce et Médiathèque - Marchés de travaux et de fournitures - L'ancement des consultations

D — Conseil - LA CHAPELLE-S'UR-ERDRE - N'ANTES - Mandat c'onnexion l'igne 1 / l'igne 2 de tramway - phase 2 Babinière C'ETEX et pôle d'échanges - Modifications du programme et de l'enveloppe financière prévis

D — Conseil - Etudes de c'irculation tous modes sur le territoire de Nantes Métropole - L'ancement d'une procédure c'oncurrentielle avec n'égociation pour la c'onclusion d'un accord-c'adre

D Conseil — Travaux de réaménagement de grosses réparations et d'entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commandes Ville de Nantes - CCAS - Nantes Métropole - ESBANSN - Signa

D — Conseil - GEMAPI - Syndicat d'Aménagement Hydraulique S'ud Loire - Syndicat mixte Loire et Goulaine - Approbation des statuts modifés - Désignation des représentants de Nantes Métropole

D Conseil — NANTES - Aménagement de 7 niveaux de l'immeuble Polaris - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

D — Conseil - S'AINT-HERBLAIN - Opération espaces publics de Preux - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Attribution et s'ignature des marchés

D Conseil — Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Délégation de service public avec la société Arc en Ciel - Protocole transactionnel suite À lincendie de latelier de tri

D Conseil — Missions de diagnostics sanitaires sur le patrimoine bâti des membres du groupement de commandes Ville de Nantes - CCAS - Nantes Métropole et ESBANSN - Lancement d'un appel doffres ouvert

D Conseil — Mission dassistance à maîtrise doeuvre interne et maîtrise douvrage pour les travaux des bâtiments des membres du groupement de commandes Ville de Nantes ; CCAS et Nantes Métropole - La

D Conseil — Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Délégation de service public avec la société Arc en Ciel - Avenants aux baux emphytéotiques administratifs

D — Conseil - Mandat de mise en sécurité du réseau de tramway 2017-2020 - Marchés de travaux - L'ancement de consultations

D Conseil — Acquisition et maintenance d'un système dinformation ressources humaines (SIRH) - Lancement d'un dialogue compétitif

D-Conseil - N'ANTES - REZE - Transfert des installations ferroviaires N'ANTES-ÉTAT - Convention de financement pour les travaux - Approbation

D Conseil — Dispositions tarifaires et diverses

D Conseil — Équipements culturels métropolitains - Dispositions tarifaires

DConseil — Budget primitif - Budget principal - Budget annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Dispositions budgétaires et comptables

DConseil — Fiscalité directe locale - Taux 2019

D — Conseil - Agence d'Urbanisme de la Région N'antaise - Programme de travail et subvention 2019

D Conseil — Attribution de subventions aux tiers

D — Conseil - S'AS N'ovapole Immobilier - Evolution en outil de portage immobilier économique métropolitain - Autorisation d'évolution de la prise de participation de la S'AEM L'OD dans la S'AS ADEO Bellevue

D — Conseil - N'ANTES - Projet européen L'ife Revers'eau - Remise à c'iel ouvert et renaturation du ruisseau des Renards - Demande de subventions

D Conseil — Adhésion de Nantes Métropole à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies

D — Conseil - Bilan et perspectives sur les c'ompétences et équipements c'ulturels métropolitains et sur les chantiers de c'oopération c'ulturelle intercommunale

D Conseil — Tableau des effectifs - Convention services communs - emplois non permanents - RIFSEEP - Ratios - convention avec le CNFPT

D — Conseil - N'ANTES - Quadrant n'ord est - Mise en s'outerrain des l'ignes haute et très haute tension - Approbation du programme et de l'enveloppe financière

D-Conseil - Expérimentation prévention et dans l'utte c'ontre la pauvreté - Engagement de la démarche " territoire d'émonstrateur " - Approbation

D Conseil — Désignations diverses