18 octobre 2023
8
délibérations
6
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
DAC - Exercice 2024 - Vote des budgets annexes CNHR et CHRS La Parenthese - Budgets previsionnels - Approbation
DAC - Exercice 2023 - Decisions modificatives n. 2 et dispositions diverses a caractere budgetaire et financier - Approbation
D'IS - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2023 - Attribution de subventions à des associations - Convention - Approbation
D'IS - Politique Publique Action Sociale et Insertion : exercice 2023 - Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association Habitat et Humanisme - Convention - Approbation
D'IS - Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2023 - Attribution d'une subvention de fonctionnementa l'association Vivre L'ibre 44 - Approbation
D'IS — Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2023 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Eaux Vives EMMAUS pour le dispositif de mise à l'abri Maison
Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation
DGR-DRH - Personnel du CCAS - Adaptation du tableau des effectifs et dispositions diverses - Approbation
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