13 octobre 2023

Urgence Maroc et urgence Libye - Contribution au FACECO (Fonds dAction Extérieure des Collectivités Territoriales) - Subventions d'investissement - Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture scientifique, technique et industrielle – Attribution d'une subvention à l'Institut d'Études Avancées – Approbation

S'outien aux projets d'éducation artistique et c'ulturelle à l'école - Subventions - Avenants - Approbation

Solidarité et proximité - Pratiques artistiques amateurs - Attribution de subventions - Conventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenant - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Deuxième répartition des subventions 2023 - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenants - Approbation

Politique Publique Petite Enfance - Versements de subventions - Convention - Approbation

Politique publique « familles et parentalité » – Troisième répartition de subventions – Approbation

Sports - Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Sports - Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Sports - Financement des équipements sportifs privés - Convention entre la Ville et l'Association La Saint-Pierre de Nantes - Approbation

Echanges internationaux - Cosmopolis - Subventions - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions -Conventions – Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets – Subvention à l'AFPS44

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions -Conventions – Approbation (hors subvention à l'AFPS44)

Budgets participatifs - Subventions - Bourse citoyenne - Avenant - Approbation

Vie associative - Quatrième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Politique Jeunesse - Quatrième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles - Convention - Avenants - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien à l'association ACCOORD - Subventions - Convention - Approbation

Décision modificative 2023 N.2 – Approbation

S'outien au fonds d'aide sociale du CROUS de Nantes - Pays de la Loire - Approbation

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Conventions et subvention diverses - Approbation

Projet d'aménagement de la maison du Change pour dédier le bâtiment à la Maison de la poésie - Protocole daccord transactionnel entre la Ville de Nantes et la SAS du Change – Approbation

Projet d'animation et de coordination du Pôle des arts du feu à Mellinet - Appel à projets - Approbation

Orgue à la basilique Saint-Donatien et Saint-Rogatien - Lancement du projet et montage de l'opération - Approbation

Appel à projets Expositions et Résidences de création en arts visuels - Attribution de bourses - Approbation

Conventions pluriannuelles d'objectifs entre l'État

Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'État

Les Utopiales - Attribution de subvention - La Cité des Congrès - Convention - Approbation

Folle Journée — Avenant à la convention de collaboration Ville de Nantes et Nantes Métropole pour l'organisation de la Folle Journée - Convention de concession de licence des marques "

C'ulture - Equipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation

Equipements publics - Voirie - Dénominations - approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Construction du pôle d'équipements publics de la Bottière - Programme Enveloppe - Convention de co-maîtrise douvrage - Demande de subventions - Lancement du concours de maîtrise doeuvre - Approbatio

Quartier du Breil - Aire de jeu de lallée Feyder - Convention de co-maitrise douvrage - Approbation

Relocalisation - extension du Cinématographe Ciné Nantes Loire-Atlantique - Prise de bail auprès de Nantes Métropole Habitat - Lancement d'une procédure adaptée pour travaux - Approbation

Port des Arts nomades - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Convention de mandat - Lancement du concours de maîtrise doeuvre - Approbation

Médiation en santé - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Petite Enfance — Construction de 2 nouvelles crèches sur les ZAC Doulon Gohards et Champ de Manoeuvre - Convention tripartite entre la Ville de Nantes

Nantes - Projet d'extension réhabilitation de l'école Jean Jaurès - Quartier centre - Déclaration de projet - Approbation

Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation

Commande publique durable - dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Investissement - Travaux - Approbation

Transactions foncières - Approbation

Egalité : rapport annuel 2022 — Lutte contre les discriminations

Citad'elles - Conventions de financement entre la Ville de Nantes et ses partenaires - Année 2023 - Approbation

Création du réseau de la ville non-sexiste - Approbation

Convention entre la Ville de Nantes et l'association SOS Médecins - Evolution de tarification pour les mesures dadmissions en soins psychiatriques - Approbation

Santé publique - Contrat avec lAgence Régionale de Santé (ARS) relatif au financement dactions pour la promotion de la santé - Approbation

Petite Enfance - Projets de fonctionnement des relais accueil petite enfance - Approbation

Conseil municipal — Procès-verbaux des séances du 09 j'uin et du 30 j'uin 2023

Ouverture des commerces le dimanche en 2024 - Avis du Conseil municipal

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation

Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée - Attribution de trois subventions à l'Association Territoriale pour le Développement de lEmploi et des Compétences (ATDEC)

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Rapport d'activité de Nantes Métropole - Information

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Sports — Plateforme Outdoorvision - Convention de partenariat entre la Ville de Nantes

Institut dÉducation Motrice La Marrière — Conseils d'écoles - Désignations