Conseil municipal du 2023-10-13

Urgence Maroc et urgence Libye — Contribution au FACECO (Fonds d'Action Extérieure des Collectivités Territoriales) - Subventions d'investissement - Approbation.

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Culture scientifique, technique et industrielle – Attribution d’une subvention à l’Institut d’Études Avancées – Approbation

Soutien aux projets d'éducation artistique et culturelle à  l'école - Subventions - Avenants - Approbation.

Solidarité et proximité — Pratiques artistiques amateurs - Attribution de subventions - Conventions - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions et avenant - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Deuxième répartition des subventions 2023 - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Avenants - Approbation.

Politique Publique Petite Enfance — Versements de subventions - Convention - Approbation.

Politique publique « familles et parentalité » – Troisième répartition de subventions – Approbation.

Sports — Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Sports — Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Sports — Financement des équipements sportifs privés - Convention entre la Ville et l'Association La Saint-Pierre de Nantes - Approbation.

Echanges internationaux — Cosmopolis - Subventions - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions -Conventions – Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets – Subvention à l’AFPS44

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions -Conventions – Approbation (hors subvention à l’AFPS44)

Budgets participatifs — Subventions - Bourse citoyenne - Avenant - Approbation.

Vie associative — Quatrième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Politique Jeunesse — Quatrième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles - Convention - Avenants - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien à l'association ACCOORD - Subventions - Convention - Approbation.

Décision modificative 2023 N.2 – Approbation

Soutien au fonds d'aide sociale du CROUS de Nantes - Pays de la Loire - Approbation.

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Conventions et subvention diverses — Approbation.

Projet d'aménagement de la maison du Change pour dédier le bâtiment à la Maison de la poésie - Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Nantes et la SAS du Change – Approbation.

Projet d'animation et de coordination du Pôle des arts du feu à Mellinet - Appel à projets - Approbation.

Orgue à la basilique Saint — Donatien et Saint-Rogatien - Lancement du projet et montage de l'opération - Approbation.

Appel à projets Expositions et Résidences de création en arts visuels - Attribution de bourses - Approbation.

Conventions pluriannuelles d'objectifs entre l'État

Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'État

Les Utopiales — Attribution de subvention - La Cité des Congrès - Convention - Approbation.

Folle Journée — Avenant à la convention de collaboration Ville de Nantes et Nantes Métropole pour l'organisation de la Folle Journée - Convention de concession de licence des marques "

Culture — Equipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation.

Equipements publics — Voirie - Dénominations - approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Construction du pôle d'équipements publics de la Bottière - Programme Enveloppe - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Demande de subventions - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Approbatio

Quartier du Breil — Aire de jeu de l'allée Feyder - Convention de co-maitrise d'ouvrage - Approbation.

Relocalisation — extension du Cinématographe Ciné Nantes Loire-Atlantique - Prise de bail auprès de Nantes Métropole Habitat - Lancement d'une procédure adaptée pour travaux - Approbation.

Port des Arts nomades — Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Convention de mandat - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Médiation en santé — Lancement d'une procédure adaptée - Approbation.

Petite Enfance — Construction de 2 nouvelles crèches sur les ZAC Doulon Gohards et Champ de Manoeuvre - Convention tripartite entre la Ville de Nantes

Nantes — Projet d'extension réhabilitation de l'école Jean Jaurès - Quartier centre - Déclaration de projet - Approbation.

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation.

Commande publique durable — dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Investissement - Travaux - Approbation.

Transactions foncières — Approbation.

Egalité : rapport annuel 2022 — Lutte contre les discriminations

Citad'elles — Conventions de financement entre la Ville de Nantes et ses partenaires - Année 2023 - Approbation.

Création du réseau de la ville non — sexiste - Approbation.

Convention entre la Ville de Nantes et l'association SOS Médecins - Evolution de tarification pour les mesures d'admissions en soins psychiatriques - Approbation.

Santé publique — Contrat avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) relatif au financement d'actions pour la promotion de la santé - Approbation.

Petite Enfance — Projets de fonctionnement des relais accueil petite enfance - Approbation.

Conseil municipal — Procès-verbaux des séances du 09 juin et du 30 juin 2023

Ouverture des commerces le dimanche en 2024 - Avis du Conseil municipal.

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation.

Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée - Attribution de trois subventions à  l'Association Territoriale pour le Développement de l'Emploi et des Compétences (ATDEC)

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Rapport d'activité de Nantes Métropole — Information.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Sports — Plateforme Outdoorvision - Convention de partenariat entre la Ville de Nantes

Institut d'Éducation Motrice La Marrière - Conseils d'écoles - Désignations.