Conseil municipal du 2026-02-12

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Appel à créativité "Lieux à réinventer" - Subventions - Approbation

Appel à projets "Les temps de la nuit" — Subventions - Convention - Approbation.

Budgets participatifs - Subventions - Bourses citoyennes - Convention - Approbation

Politique publique du patrimoine — Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Subventions - Conventions et avenants - Participation à la création d'une verrière c

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Répartition de subventions - Conventions et avenant - approbation

Équipements en régie - Dispositions diverses - Approbation

Publics et citoyenneté culturelle - Proximité - Répartition de subventions - Approbation

Subventions à l'ACCOORD et aux CEMEA - Approbation

Lutte contre les discriminations — Première répartition de subventions 2026 - Approbation.

Politique publique ville non-sexiste - Citad'elles - Répartition de subventions - Conventions - Approbation

Accessibilité universelle — Première répartition de subventions 2026 - Approbation.

Migration — intégration - Parcours linguistiques - Première répartition de subventions - Approbation.

Migration - intégration - Attribution de subventions à des associations - Conventions - Avenants - Approbation

Associations œuvrant dans le domaine de la santé - Première répartition de subventions - Conventions - Approbation.

Engagement citoyen et vie associative — Première répartition de subventions - Avenants- Conventions

Politique jeunesses — Première répartition de subventions - Conventions - Approbation.

Maison des adolescents - Info jeunes Pays de la Loire - Subventions -Convention- Approbation

Vie étudiante - Première répartition de subventions - Approbation

Nantes Université - Soutien au fonctionnement de l'Université permanente- Subvention - Approbation

Sports - Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

"Politique publique "Bien grandir à Nantes" volet "familles et parentalité" - Répartition de subventions - Conventions - Avenant - Approbation"

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Approbation

Soutien aux associations de commerçants Plein Centre et UNACOD - Subventions - Convention - Approbation

Prévention de la délinquance - Subventions - Approbation

Échanges internationaux - Cosmopolis - Subventions - Approbation

Jumelages européens — Subvention - Approbation.

Dispositions diverses et tarifaires - Approbation

Loire Atlantique Développement - Société d'Équipement de Loire-Atlantique (LAD SELA) - Modification des statuts - Approbation

Association des Courses Hippiques de Nantes - Travaux de rénovation du bâtiment des tribunes de l'Hippodrome de Nantes - Garantie d'emprunt partielle de la Ville - Convention - Approbation

Sports — Rénovation d'un terrain de hockey sur la plaine de jeux de la Colinière - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée - Approbatio

Projet de réaménagement du site des Basses Landes - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbation

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation.

Transactions immobilières diverses - Approbation

Transactions foncières diverses - Approbation

Quartier Nantes Erdre — Concession de travaux assortie d'une promesse de bail à construction pour le renouvellement de l'ancienne cité communale Port Durand à Nantes - Approbation de la concession de

Équipement public - Voirie - Dénominations - Approbation

Conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Ville de Nantes, l'État, le Département de Loire-Atlantique et les associations Centre Chorégraphique National de Nantes (CCNN) et Nantes Jazz Action (l

Fabriques & Laboratoires artistiques - Conventions de partenariat avec l'association Au Bout du Plongeoir et avec l'EPCC MIXT - Approbation

Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Avenant - approbation

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Communication du rapport thématique régional de synthèse de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la sobriété foncière en région Pays de la Loire - Information

Approbation du procès — verbal de la séance du 5 décembre 2025

Désignations diverses - Approbation