CM

2 octobre 2020

Nant 25 délibérations

25

délibérations

11

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (25)

Finances & Budget 11 délibérations
2020

Société C'oopérative dHLM C'IF C'oopérative - Accélération du programme d'investissement de logements l'ocatifs s'ociaux par le prêt haut de bilan bonifié CDC-Action Logement d'estiné à l'accession sociale

2020

SA dHLM Aiguillon Construction — Opérations d'acquisition amélioration de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes Métropole

2020

SA dHLM Vilogia — Opération de construction de 77 logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2020

SA dHLM Harmonie Habitat — Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2020

SA dHLM CDC Habitat Social — Opération d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2020

Société Anonyme dHLM Vilogia — Refinancement auprès de la Société Générale des encours initiaux au Crédit Foncier pour l'opération d'acquisition en usufruit de 38 logements l'ocatifs s'ociaux ", Le

2020

SA dHLM La Nantaise dHabitations — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes

2020

Attribution de subventions aux tiers

2020

SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties de Nantes Métropole

2020

Remises gracieuses — Budget principal

2020

Société Anonyme dHLM Aiguillon construction - Allongement de la d'urée de préfinancement de contrats de prêts - Opérations de construction et Acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprun

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2020

Assainissement — Lancement de consultations

2020

Nantes — Entretien peinture structure métallique de la Nef A3 Dubigeon - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2020

Château des Ducs de Bretagne — Travaux d'entretien et de conservation du patrimoine - Restauration du pont-levis et du pont dormant - Lancement d'une procédure adaptée

2020

Maintenance des systèmes de surveillance électronique et de vidéoprotection de différents sites d'eau potable et d'assainissement - Lancement d'une procédure avec négociation

2020

Transition écologique — Sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage et au broyage sur le territoire de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes - Groupement de commande

2020

Engagement Loire — Nantes - Aménagement des espaces publics Petite Hollande - Marché de prestation dassistance à maîtrise douvrage - Attribution

2020

Eau — Admission en non valeur de créances irrécouvrables ou éteintes

2020

Saint — Herblain - Secteur Laënnec/Piliers de la Chauvinière - Approbation du programme détudes - Etude de stratégie et de programmation urbaine - Lancement d'un appel doffres ouvert

2020

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2020

Prestations de traitement des déchets verts et de tri-conditionnement des papiers-cartons - lot n. 2 - Tri-conditionnement des papiers-cartons et valorisation des papiers - Signature du marché

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2020

Mauves — sur-Loire - Réserve foncière Développement Économique - Maison médicale - 1, rue du Clos du Moulin - Cession d'un immeuble bâti à la Société LEXHAM

2020

Bouguenais — Transfert doffice dans le domaine public de la voirie suite à enquête publique

2020

Rezé - 17 rue des Bruyères - Bail emphytéotique administratif au profit dHabitat 44 - Approbation

2020

Bouaye — Transfert doffice dans le domaine public de voirie suite à enquête publique

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